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Document publié le Mardi 4 avril 2023 par la commune de Soignolles.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 020 Approbation du proces verbal du conseil municipal du 4 avril 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 04/07/2023
Reçu en préfecture le 04/07/2023
Publié le
ID : 014-211406749-20230620-DELIB_2023_020-DE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du Calvados
Arrondissement de Caen
EXTRAIT DE REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS du Conseil Municipal
de la Commune de SOIGNOLLES
14190
Date d’affichage :
04 / 07 / 2023
Date de convocation :
13/06/2023
Nombre de membres :
En exercice: 10
Présents : 8
Absents: 2
Votants: 9
Le 20 juin 2023 à 20h30.
Se sont réunis les membres du conseil municipal sous la
présidence de Mme FIEFFE, Maire.
Étaient présents : Mme FIEFFÉ Patricia, Mme DELALANDE
Soizic, Mr BESANÇON Geoffroy, Mme LE COGUIC Ophélie,
Mr LEBOYER Hugues, Mr MENARD Bruce, Mme PERREE
Edwige, Mr GAUCHET Bruno.
Mme HAGHEBAERT donne procuration à Mme LE COGUIC
Formant la majorité des membres en exercice.
Étaient absentes excusées : Mme HAGHEBAERT Olympe,
Mme HAMELIN Jocelyne.
Mr MENARD a été désigné comme secrétaire de séance.
Objet :
Délibération 2023-020
Approbation du procès-
verbal du conseil municipal
du 4 avril 2023
Le procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 4 avril
2023 a été transmis aux conseillers municipaux le 13 avril 2023
par voie électronique à la suite de la séance.
Il est demandé s’il y a des observations sur la rédaction de ce
procès-verbal.
Il est proposé de l’approuver.
Après avoir entendu Madame le Maire et délibéré, le
Conseil municipal, à lP’unanimité des membres présents
décide :
-_ D'APPROUVER le procès-verbal de la réunion du
04 avril 2023.
Acte rendu exécutoire après dépôt
en Préfecture de Caen le
04/07/2023 et publication ou
notification du 04/07/2023
Fait et délibéré le 20 juin 2023
Le secrétaire de séance, Le maire,
Bruce MENARD Patricia FIEFFE