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Procès Verbal - 2023 005 Approbation du proces verbal du conseil municipal du 18 janvier 2023 VP
Document publié le Mercredi 18 janvier 2023 par la commune de Soignolles.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 005 Approbation du proces verbal du conseil municipal du 18 janvier 2023 VP)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 10/02/2023
Reçu en préfecture le 10/02/2023
Publié le
ELA
ID : 014-211406749-20230208-DELIB_2023_005-DE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du Calvados
Arrondissement de Caen
EXTRAIT DE REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS du Conseil Municipal
de la Commune de SOIGNOLLES
14190
Date d’affichage :
10 / 02 / 2023
Date de convocation :
01 / 02 / 2023
Nombre de membres :
En exercice : 10
Présents : 10
Absents : 0
Votants: 10
Le 08 février 2023 à 20h30.
Se sont réunis les membres du conseil municipal sous la
présidence de Mme FIEFFE, Maire.
Étaient présents : Mme FIEFFÉ Patricia, Mme DELALANDE
Soizic, Mr BESANÇON Geoffroy, Mme LE COGUIC Ophélie,
Mr LEBOYER Hugues, Mme HAGHEBAERT Olympe, Mr
MENARD Bruce, Mme PERREE Edwige, Mr GAUCHET
Bruno, Mme HAMELIN Jocelyne.
Formant la majorité des membres en exercice.
Mr BESANÇON a été désigné comme secrétaire de séance.
Objet :
Délibération 2023-005
Approbation du procès-
verbal du conseil municipal
du 18 janvier 2023
Le procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 18
janvier 2023 a été transmis aux conseillers municipaux le 26
janvier2023 par voie électronique à la suite de la séance.
Il est demandé s’il y a des observations sur la rédaction de ce
procès-verbal.
Il est proposé de l’approuver.
Après avoir entendu Madame le Maire et délibéré, le
Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents
décide :
- D’APPROUVER le procès-verbal de la réunion du
18 janvier 2023.
Acte rendu exécutoire après dépôt
en Préfecture de Caen le
10/02/2023 et on ou
Ï Ï u 10/02/2023
Fait et délibéré le 08 février 2023
Le maire,