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Document publié le Mardi 20 juin 2023 par la commune de Soignolles.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 024 Approbation du proces verbal du conseil municipal du 20 juin 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 21/11/2023
Reçu en préfecture le 21/11/2023 FFE
a GNT Publié le
ID : 014-211406749-20231106-DELIB_2023_024-DE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du Calvados
Arrondissement de Caen
EXTRAIT DE REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS du Conseil Municipal
de la Commune de SOIGNOLLES
14190
Date d’affichage :
21/11/2023
Date de convocation :
31/10/2023
Nombre de membres :
En exercice: 10
Présents :
Absents :
Votants : ISO
—
Le 6 novembre 2023 à 20h30.
Se sont réunis les membres du conseil municipal sous la
présidence de Mme FIEFFÉ, Maire.
Étaient présents : Mme FIEFFÉ Patricia, Mr LEBOYER
Hugues, Mme HAGHEBAERT Olympe, Mme PERREE
Edwige, Mr GAUCHET Bruno, Mme HAMELIN Jocelyne.
Mme DELALANDE donne procuration à Mme HAMELIN
Formant la majorité des membres en exercice.
Étaient absents excusés : Mme DELALANDE Soizic,
Mr BESANÇON Geoffroy, Mme LE COGUIC Ophélie,
Mr MENARD Bruce.
Mr GAUCHET a été désigné comme secrétaire de séance.
Objet :
Délibération 2023-024
Approbation du procès-
verbal du conseil municipal
du 20 juin 2023
Le procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 20 juin
2023 a été transmis aux conseillers municipaux le 30 juin 2023
par voie électronique à la suite de la séance.
Il est demandé s’il y a des observations sur la rédaction de ce
procès-verbal.
Il est proposé de l’approuver.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité
des membres présents décide :
- D’APPROUVER le procès-verbal de la réunion du
20 juin 2023.
Acte rendu exécutoire après dépôt Fait et délibéré le 06 novembre 2023 en Préfecture de Caen le
21/11/2023 et publication ou Le secrétaire de séance, Le maire,
i i 1 21/11/2023 Bruno GAUCHET Patricia FIEFFÉ