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Déliberation - Délibération 2020 025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Fontaine-sous-Jouy.
Lien du pdf (Déliberation - Délibération 2020 025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Reçu en préfecture le 09/06/2020
COMMUNE DE FONTAINE SOUS JOUY SIÉERS
ID : 027-212702542-20200605-25_1-LÉ
Délibération du Conseil municipal du 5 juin 2020 Le Maire
Raphaël NORBLIN
Conseil municipal du | 5 juin 2020 | Délibération N° | 2020-25 |
étaient présents : Mmes Patricia BRAY, Laurence HUZE, Déborah DOMINGUEZ, Valérie BRANDIN,
Ingrid MARCELPOIL, Nadège COMORET, ANNE-MAÏTE TURMEL, MM. Raphaël NORBLIN, Michel
PHILIPPE, Ludovic SOULARD, Mathieu MARCAL, Alain MIMEAU, Jacky CAPEL, Jean-Nicolas
MASSON, Franck LAMBLARDY,
Absents représentés : 0
Membres en exercice 15 Présents 15 Votants 15
Conseil convoqué le 29/05/2020 Secrétaire : Mathieu MARCAL
Votes Pour : 15
Contre : 0
Abstentions : O
Objet: ELECTION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL
Au SIVU CAP NORD EST
Monsieur le Maire expose au Conseil municipal qu'à la suite des récentes
élections municipales, il convient de renouveler les délégués de la commune au
SIVU CAP NORD EST.
Les délégués nommés sont les suivants:
Titulaire : Madame Laurence HUZE
12, rue du Rosey
27120 FONTAINE SOUS JOUY
Suppléant : Monsieur Alain MIMEAU
5, rue des Oriots
27120 FONTAINE SOUS JOUY
Pour extrait conforme,
Raphaël NORBLIN