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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Briare.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 091 Decision modificative n. 1 Budget principal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Banque,
Nombre de conseillers
En exercice 27
Présents 26
VILLE DE BRIARE Votants 27
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt-six, le 28 septembre, à dix-huit heures, le Conseil Municipal, légalement
convoqué le dix-huit septembre, s’est réuni en la salle du conseil municipal, en séance
publique, sous la présidence de Monsieur DENIZOT Gabriel, Maire,
Présents :
Monsieur DENIZOT Gabriel; Monsieur DORSO André ; Monsieur FAISY Fabien, Madame
GUILLAUME Sylvie ; Monsieur POIDVIN Thomas ; Madame DELEHAYE Jacqueline ; Monsieur
SEMENCE Gérard; Madame PIROG Dominique; Monsieur DELEHAYE André; Madame
VASSOILLE Lucie; Madame MOLONEY Pauline ; Monsieur MANZANO Patrick; Madame
BOURGOIN Evelyne ; Madame LECOMTE Sylvie ; Monsieur GARDINIER Frédéric; Madame
SALIN Audrey ; Monsieur TOURTE Jean-Luc; Madame ACKENINE Claude; Monsieur SEGURET
Alain ; Madame BLANCHET Ludivine ; Monsieur ROUGNON-GLASSON Denis ; Madame PINON
Nicole, Monsieur LHOSTE Laurent; Madame SIGNORET Edwige: Monsieur GIRAULT
Dominique ; Madame ROY Caroline.
Absente excusée :
Madame PARIS Mathilde.
Procuration a été donnée à :
Madame PARIS Mathilde a donné procuration à Madame SIGNORET Edwige.
Monsieur FAISY Fabien est nommé secrétaire de séance.
Délibération n°2026-091 : DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 - BUDGET PRINCIPAL.
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu l'instruction budgétaire et comptable M57 ;
Vu la délibération n°2026-036 en date du 27 avril 2026 concernant le vote du budget primitif
du budget principal.
Considérant la nécessité comptable de prendre en compte l'emprunt projeté pour financier
le plan pluriannuel d'investissement engagé, des régularisations comptables permettant de
mettre à jour l’actif ainsi que des actualisations sur les interventions dans les écoles en
fonction des forfaits annuels, il convient de prendre la décision modificative suivante :
Accusé de réception en préfecture
045-214500530-20260928-2026-091-AI
Date de télétransmission : 08/10/2026
Date de réception préfecture : 08/10/2026 19 921,78 €
3 500,00 €
4 772,00) €
Char,
0211/01/20 Réduction du virement de ls section de fonctionnement 73 649,74) €
Considérant que la maquette budgétaire est à disposition des conseillers municipaux au
service finances de la commune.
Le Conseil municipal,
Après en avoir délibéré à l'unanimité.
DÉCIDE :
- De voter la décision modificative n°1du budget principal de la commune ;
- D’autoriser le Maire à signer tous documents nécessaires à l’exécution de la présente
délibération.
Le 28 septembre 2026
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
CE Fabien FAISY
Accusé de réception en préfecture
045-214500530-20260928-2026-091-AI
Date de télétransmission : 08/10/2026
Date de réception préfecture : 08/10/2026