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Document publié le Samedi 1 janvier 2005
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 3189 649 5 91 2005)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Mode, textile et habillement,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU
CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS
SÉANCE DU 28 JUIN 2005
L'An Deux Mille Cinq, le 28 Juin
: | Le Conseil de la Communauté d’Agglomération de l’Albigeoïs s'est réuni en Mairie d’Albi, sur convocation de Monsieur Michel MALATERRE-FOURES, Président de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois, en date du Mardi 28 Juin 2005, en séance publique.
Présidé la séance Monsieur Michel MALATERRE-FOURES, Président.
Secrétaire : Madame Geneviève PARMENTIER
Membres présents :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Michel DMALATERRE-FOURES, Philippe BONNECARRÈRE, Christine DEVOISINS, Louis GOMBAUD, Michel FOURNIALS, Pierre FERRIERES, Pierre-Yves LAMBOLEZ, Geneviève PARMENTIER, Laure SUDRE, Christian BONZT, Olivier BRAULT, Jean SICARD, Dominique BILLET, Marcel COULIOU, Jean-Marie GARCIA, Michel ALBINET, Thierry GINESTET, Serge NEAU, Robert RAYNAL, William NION, Jacques LASSERRE, Maryse BERTRAND, Viviane COMBES, Claude JULIEN, Thierry ASTOULS, Félix TORRÈS, Robert GAUTHIER, Max AMIEL, Guy BORIES, Jean-Claude. De LAPANOUSE, Jean-Louis MATHIEU, Michel TRÉBOSC, Gérard POUJADE, Michel MIENVILLE. |
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs, Barbara DESVALS-BARBEY, Frédéric ESQUEVIN, Gisèle DEDIEU, Nicole ENGEL, Laurence PUJOL, Jean CAYRE, Josian VAYRE, André BAUP, Joëlle FRANQUES, Henri JALBAUD-PUECH, Christiane SÉGURAC, Claude RAMON, Elisabeth LARAUD, Georges LACOMBE, Anne-Marie ROSÉ, Gérard SOULOUMIAC
Membres excusés :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Louis BARRET (Pouvoir à Monsieur Michel FOURNIALS), Pierre COSTES (Pouvoir à Madame Christine DEVOISINS), Michel FRANQUES (Pouvoir à Madame Geneviève PARMENTIER), Christian CHAMAYOU (Pouvoir à Monsieur Henri JALBAUD-PUECH), Jean-Pierre BOUCLY (Pouvoir à Monsieur Gérard SOULOUMIAC), Michel DELPOUX
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs, Josette BÈS, Valérie ROMAIN, Josette BOUIN, Isabella DUFOUR-BAUMGARTNER, Élisabeth BOISARD, Bérengère MAUZY, Bruno CRUSEIL, Francis MARCHAND, Jean-Philippe ROQUES, Christian MALGOUYRES, Doris HUCHEDE, Patrick TRANIER, . Pierre CRESPO, Marcel CASSAGNES, Eliane CARLES, Brigitte CARRÈRE-DESFARGES, Jacques ANDRIEU, Jean-Claude RAFFANEL, Gérard FABRE, Pierre GUIRAUD, Nicole CABASSOT, Jacques HUC, Francis CANOVAS, Patrice MANGIONE
Présents : 34
Votants : 39
Toutes les délibérations ont été adoptées à l'unanimité. N° 5 - 91 / 2005 : ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ‘
Pilote : Direction Générale des Services
Autres services concernés : Affaires Générales et Juridiques
Monsieur le Président,
Conformément à l’Article 22 du Code des Marchés publics, la Commission d’Appel d'Offres constituée par la Communauté d'Agglomération de l'Albigeoïis. est composée du Président de l’EPCI ou de son représentant permanent, de cinq membres titulaires et de cinq
membres suppléants.
La Présidence de cette commission est assurée de droit, par le Président de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois ou son représentant permanent.
Je vous informe que je souhaite désigner Monsieur William NION pour me représenter de façon permanente.
Il convient de procéder à l’élection des cinq membres titulaires et des cinq membres suppléants de la Commission d'Appel d’Offres, à bulletins secrets, à la représentation proportionnelle, au plus fort reste.
Le Conseil de Communauté d'Agglomération de l'Albigeois,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code des marchés publics,
ENTENDU le présent exposé,
APRES AVOIR PROCÉDÉ AU VOTE, À BULLETIN SECRET,
À L'UNANIMITÉ
FIXE comme suit la composition de la Commission d’Appel d'Offres :
Le Président ou son représentant permanent : Monsieur William NION Titulaires :
1% titulaire : Monsieur Robert RAYNAL
2°% titulaire : Monsieur Jacques LASSERRE
37% titulaire : Monsieur Jean SICARD
4° titulaire : Monsieur Gérard POUJADE
5% titulaire : Monsieur Pierre FERRIÈRES
Suppléants :
1° suppléant : Monsieur Serge NEAU
2% suppléant : Monsieur Félix TORRÈS
3% suppléant : Monsieur Michel FOURNIALS
4% suppléant : Monsieur Michel TRÉBOSC
5% suppléant : Monsieur Louis BARRET
Pour extrait conforme,
Fait le 29 Juin 2005,
Le Président,
Philippe BONNECARRÈRE
REÇU LE
0 5 JU. 2005
PREFECTURE DU TARN