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Déliberation - Delib. 013 2024 Changement de Nom pour le futur Lotissement
Document publié le Lundi 12 février 2024 par la commune de Saint-Pierre-de-Varennes.
Lien du pdf (Déliberation - Delib. 013 2024 Changement de Nom pour le futur Lotissement)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Famille,
Envoyé en préfecture le 15/02/2024
Reçu en préfecture le 15/02/2024
COMMUNE DE SAINT PIERRE DE VAR! picto 15/02/2004 SLG
ID :071-217104686-20240212-013_2024-DE
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal
SEANCE ordinaire du 12 février 2024 à 19 h 00
Afférents au Conseil = 15 En exercice = 14 Présents à la séance : 12 Convocation du 06/02/2024
le Conseil, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur DURAND Gérard, Maire.
Présents : Mmes Maria DRABOWICZ, Agnès GRILLOT, Christelle GUILLEMINOT, Rosaria SWIADEK, MM. Patrick
CAMUS, Loïc GARNIER, Stéphane GIRARD, Patrick JURY, Patrice LARONZE, Aimé MAIERON, Dominique
RAVAULT et Gérard DURAND, Maire.
Absents : Mme Marion ALEXANDRE
M. Benjamin LEDOUX
Désignation du Secrétaire de séance : M. Loïc GARNIER
Délibération n° 013 2024
Changement de Nom pour le futur Lotissement
Le Nom du futur lotissement avait été donné suite à l’appellation de la parcelle concernée par cet aménagement (section AA n° 93 dite « Champ de La Ranche »).
Monsieur le Maire ayant rencontré récemment les propriétaires de la Villa située tout près de la Mairie, dénommée Villa La Ranche » depuis nombreuses années, ces derniers apprécieraient qu’un autre Nom soit trouvé pour ledit lotissement. Après réflexion, il vous est proposé « Lotissement du Clos des Bruyères », avec pour seule voie d'accès « Le Passage du Clos ».
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité des membres présents,
- autorise M. le Maire à procéder à la modification du nom du futur Lotissement et de sa voie d'accès sur tous les documents administratifs et comptables ;
- dit que le futur lotissement portera dès à présent le Nom suivant : « Lotissement du Clos des Bruyères » avec comme voie d'accès « Le Passage du Clos ».
Signatures du Maire et du secrétaire, pour extrait conforme :
Le secrétaire de séance Le Maire, Gérard DURAND