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Déliberation - 2022 06 15 SPO
Document publié le Jeudi 23 juin 2022 par la commune de Fontenay-sous-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 06 15 SPO)
Thèmes du document : Sport, Budget, Institutions publiques,
Département du Val-de-Marne
Arrondissement de Nogent-sur-Marne RÉPU BLIQUE FRANCAISE
LIBERTÉ - ÉGALITE - FRATERNITÉ
Nombre de membres composant
le Conseil Municipal ….......................... 45
Membres en exercice... 45
COMMUNE DE FONTENAY-SOUS-BOIS
EXTRAIT DU REGISTRE
ADSents. ES... 2 des
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Présents ou représenté.e.s
à la séance... 43
Délibération n°2022-06-15-SPO
Attributions de subventions « Aides à projets » aux
clubs sportifs
SÉANCE DU 23 JUIN 2022
L'an deux mille vingt-deux, vingt-trois juin, les membres composant le Conseil municipal de la Commune
de Fontenay-sous-Bois, dûment convoqués le dix-sept juin, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Philippe GAUTRAIS, Maire.
ETAIENT PRESENT E.S
M. GAUTRAIS, Mme KLOPP, M. CORNELIS, Mme FENASSE, M. SEYE, Mme AVOGNON-ZONON, M. LACHELACHE (à partir du point 5), M. MORA (à partir du point 14a), Mme LELU, M. DAMIANI, Mme BENZIANE, Mme NAIT-BAHLOUL, M. ORJEBIN, Mme BOUHADA, Mme CHARDIN, M. BRUNET, M. MALLERIN, Mme GAUTHIER, M. CHAMPETIER, M. CLERGET, Mme LARABI (à partir du point 5), M. LEBLANC, M. MULLER, Mme SAINT-GAL, M. NOMBO-POATY, M. MATHIEU, M. BEDOURET (à partir du point 6), Mme CAZALS, M. TARGUI
EXCUSE.E.S-REPRESENTE.E.S
Mme NIAKHATE a donné mandat à M. MALLERIN
M.MORA a donné mandat à M. NOMBO POATY jusqu'au point 13
M. GUENICHE a donné mandat à Mme LELU
Mme MAFFRE-BOUCLET a donné mandat à M. SEYE
Mme VIENNEY a donné mandat à M. MULLER
Mme GARNIER a donné mandat à Mme NAÏT-BAHLOUL
Mme MICHEL a donné mandat à M. CLERGET
M. DAUMONT-LEROUX a donné mandat à Mme FENASSE
M. BATTAL a donné mandat à Mme KLOPP
Mme JANIAUX a donné mandat à M. CORNELIS
M. RISPAL a donné mandat à Mme SAINT-GAL
Mme MARTINEZ a donné mandat à M. ORJEBIN
Mme CHAMBRE-MARTIN a donné mandat à M. MATHIEU
M. BERTRAND a donné mandat à M. TARGUI
Mme BAYOL a donné mandat à Mme CAZALS
ABSENT.E.S
M. LACHELACHE (jusqu'au point 4), Mme LARABI (jusqu'au point 4), Mme INDJA, Mme AMSELLEM- SIMONNET, M. BEDOURET (jusqu'au point 5)
Le Président ayant ouvert la séance, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil.
M. DAMIANI ayant obtenu la majorité des voix, a été désigné pour remplir cette fonction qu'il a acceptée. Délibération n°2022-06-15-SPO
Attributions de subventions « Aides à projets » aux clubs sportifs
LE CONSEIL,
VU le Code général des Collectivités territoriales, notamment l'article L.2121-29,
VU le Budget de la Commune pour 2022,
CONSIDERANT qu'il est proposé d'attribuer une subvention « Aide à projets » aux clubs sportifs locaux, pour l’organisation de diverses manifestations,
SUR avis de la Commission des finances,
A L'UNANIMITÉ
DECIDE
Article 1 : de verser une subvention « Aide à projets » aux clubs sportifs suivants :
ARSENAL : 5 500 € Proposition : 3 500 € Budget global : 19 880 €
Participation à des tournois de football à 7 pour les jeunes de 18 à 25 ans et à 11 pour les plus anciens
Espagne - Blanes
36 participants
Du 2 au 6 juin 2022
ASSOCIATION SLD : 5 000 € Proposition : 3 500 € Budget global : 16 300 €
Mini tournois U12, Match Féminines, BLACK Stars
Fontenay s/Bois — stade Le Tiec
100 grimpeurs
Le 26 Juin 2022
ASVF : 3 000 € Proposition : 2 500 € Budget global : 5 950 €
Tournoi de Football International U10 en Allemagne pendant 2 jours. Finale Championnat de France
12 enfants
Du 27 au 30 mai 2022
USF Football : 3 000 € Proposition : 3 000 € Budget global : 9 130 €
-_ Tournois de football féminin (U11, U13 et U15)
Montpellier
47 participants
Du 24 au 26 juin 2022 Délibération n°2022-06-15-SPO
Attributions de subventions « Aides à projets » aux clubs sportifs
* _USF Judo : 930,24 € Proposition: 500 € Budget global : 930,24 €
- Participation à l'Open de International de Judo
- Bresse
- 8 participants
- Du 19 au 20 février 2022
" _ USF Plongée: 1 500 € Proposition : 700 € Budget global : 2 000 €
- Organisation d'une compétition régionale de Nage avec palmes - Fontenay sous Bois - Piscine municipale S. Allende
- 80 participants
- Le 6 février 2022
“USF Football Américain : 8 140 € Proposition : 2 800 € Budget global : 8 140 €
- Match de championnat de 2ème division nationale
- Nice
- A0 participants
- Le Samedi 4 mars 2022
Article 2 : d'inscrire les crédits au budget, Chapitre 65 - Nature 6574 — Fonction 40 - Ligne10654.
POUR EXTRAIT CONFORME
Jean-Philippe GAUTRAIS
Maire
Transmission électronique en
Préfecture du Val-de-Marne
le 0.8 .JUIL.2007...
Publicatio
6 04 JUL, 207 Notification
le... ua
Certifié exécutoire
Le Maire,