Déliberation - 2023 06 13 SPO

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Déliberation - 2023 06 13 SPO Document publié le Jeudi 22 juin 2023 par la commune de Fontenay-sous-Bois. Lien du pdf (Déliberation - 2023 06 13 SPO)Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Institutions publiques, #, Fontenay- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE P sous-Bols Liberté * Égalité + Fraternité

COMMUNE DE FONTENAY-SOUS-BOIS

Extrait du registre des délibérations du

Conseil Municipal

Délibération N° 2023-06-13-SPO Département du Val-de-Marne Le : . Arrondissement de Nogent-sur-Marne Attributions de subventions « Aides

à projets » aux clubs sportifs Nombre de membres composant le Conseil Municipal ............................. 44

Membres en exercice …........................... 44

Présents ou représenté.e.s

à la séance... 44

Absent.e.s 1

SÉANCE DU 22 JUIN 2023

L'an deux mille vingt-trois, le vingt-deux juin, les membres composant le Conseil municipal de la Commune de Fontenay-sous-Bois, dûment convoqués le seize juin, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Philippe GAUTRAIS, Maire.

ÉTAIENT PRÉSENT.E.S

M. GAUTRAIS, M. CORNELIS, Mme FENASSE, M. SEYE, Mme NIAKHATÉ (à partir du point n°4), M. MORA (à partir du point n°4), Mme LELU, M. DAMIANI, Mme BENZIANE, M. GUENICHE, Mme NAÏT-BAHLOUL, M. ORJEBIN, Mme BOUHADA, Mme CHARDIN, M. BRUNET, Mme MAFFRE-BOUCLET, M. MALLERIN, Mme GAUTHIER, M. CHAMPETIER, M. CLERGET, Mme LARABI, M. LEBLANC, Mme MICHEL, M. MULLER, M. BATTAL, Mme SAINT-GAL, M. RISPAL, M. NOMBO-POATY (à partir du point n°6), Mme CHAMBRE-MARTIN, M. MATHIEU, M. BERTRAND, M. BEDOURET, Mme CAZALS, M. TARGUI (à partir du point n°8), Mme CACAIS- BARANGER.

EXCUSÉ.E.S - REPRÉSENTÉ.E.S

Mme KLOPP a donné mandat à M. GAUTRAIS

Mme AVOGNON ZONON a donné mandat à M. LEBLANC

M. LACHELACHE a donné mandat à Mme LARABI

Mme BENZIANE a donné mandat à Mme NAIT-BAHLOUL à partir du point n°15

Mme VIENNEY a donné mandat à M. BRUNET

Mme GARNIER a donné mandat à M. DAMIANI

M. DAUMONT-LEROUX a donné mandat à M. ORJEBIN

Mme JANIAUX a donné mandat à Mme LELU

Mme MARTINEZ a donné mandat à Mme FENASSE

Mme BAYOL a donné mandat à M. BEDOURET

ABSENTE.

Mme INDJA

Le président ayant ouvert la séance, il a été procédé à la nomination d’un secrétaire de séance pris au sein du Conseil.

Loïc DAMIANI ayant obtenu la majorité des voix, a été désigné pour remplir cette fonction qu'il a acceptée.

Hôtel de ville

4 esplanade Louis Bayeurte | 94125 Fontenay-sous-Bois Cedex | 0149 74 74 74 fontenay.fr |(F)(w) (in)Délibération n°2023-06-13-SPO

Attributions de subventions « Aides à projets » aux clubs sportifs

LE CONSEIL,

VU le Code général des Collectivités territoriales, notamment l'article L.2121-29,

VU le Budget de la Commune pour 2023,

CONSIDERANT qu'il est proposé d'attribuer une subvention « Aide à projets » aux clubs sportifs locaux, pour l'organisation de diverses manifestations,

SUR avis de la Commission des Finances,

Après en avoir délibéré

À L'UNANIMITÉ

DECIDE,

Article 1 : de verser une subvention « Aide à projets » aux clubs sportifs suivants :

. _ASVF (Association Sportive Val de Fontenay): 1 860 € Proposition : 1 200 €

Budget global : 3 000 €

-__ Tournoi de foot de l'US Pradet Kid's CUP 2023

- 18 au 20 Mai 2023

- 11 joueurs - 3 encadrants

e SLD (Sport Loisir Détente) : 4 000 € Proposition : 2 000 € Budget global : 13 090 €

- Tournoi de foot à GASSIN et découverte de la région

- 17 au 22 mai 2023

- 40 jeunes - 10 encadrants

e ARSENAL F.C. : 4 000,00 € Proposition : 3 500 €

Budget global : 14 150 €

- Aide au financement d'un voyage en Espagne, pour favoriser la cohésion de groupe et

lutter contre les inégalités sociales

- Vendredi 26 au lundi 29 mai 2023

- 36 participants de 18 à 26 ans

e USF Danse sur Glace : 3 500,00 € Proposition : 1 500 € Budget global : 24 600 €

- Tournoi de France 2022-2023 - 12ème Tournoi IDRISS ABBACK

- Patinoire de Fontenay-sous-Bois

- 11 au 12 Mars 20231 500,00 €

- 500 personnes (dont 160 patineurs) - 20 à 30 clubs représentésDélibération n°2023-06-13-SPO

Attributions de subventions « Aides à projets » aux clubs sportifs

e USF Tennis de Table : 2 550,00 € Proposition : 1 000 € Budget global : 2 950 €

- Aide au financement de la participation de 6 jeunes au championnat de France de tennis de table

- 27 au 30 avril 2023

- 10 participants

Article 2 : d'inscrire les crédits au budget, Chapitre 65 - Nature 6574 — Fonction 40 — Ligne 10654.

« La présente délibération peut faire l'objet d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Fontenay-sous-Bois dans le

délai de deux mois à compter de sa notification (ou de sa publication). L'absence de réponse à ce recours dans un délai de deux mois vaut décision implicite de rejet.

Un recours contentieux peut également être introduit devant le tribunal administratif de Melun — 43, rue du Général de Gaulle - 77000 Melun — dans le délai de deux mois :

- à compter de la notification (ou de la publication) de la délibération ; - à compter de la réponse de l'administration, si un recours administratif a été préalablement formé. »

POUR EXTRAIT CONFORME

Transmission électronique en Jean-Philippe GAUTRAIS Préfecture du Val-de-Marne Maire

1e srsennens 2.9. JUIN 2023.

Publicati

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Le Maire,Délibération n°2023-06-13-SPO

Attributions de subventions « Aides à projets » aux clubs sportifs

USF Triathlon : 2 373,00 € Proposition : 1 500 €

Budget global : 3 873 €

Aide au financement d'un stage de perfectionnement à Calella en Espagne

10 pratiquants

20 au 24 Février 2023

USF Football Américain : 10 000,00 € Proposition : 3 000 € Budget global : 16 288,50 €

Participation au championnat de 2ème division nationale

29 janvier 2023 au 19 mars 2023

45 pratiquants

USF Plongée : 1 000,00 € Proposition : 500 € Budget global : 1 697 €

Compétition régionale (IDF) de nage avec Palmes - Coupe du Sprint

Piscine de Fontenay-sous-Bois 12 Février 2023

80 nageurs - 15 juges - 10 bénévoles

USF Athlétisme : 4 092,00 € Proposition : 2 500 € Budget global : 12 972 €

Aide au financement d'un stage de perfectionnement à Sainte Maxime 22 au 29 avril 2023

14 stagiaires - 2 encadrants

USF Echecs : 3 460,00 € Proposition : 1 000 €

Budget global : 8 360 €

Participer à un tournoi de haut niveau - Tournoi open 2022 CAP d'AGDE 27 octobre au 6 novembre 2022

13 participants

USF Judo: 3 250,00 € Proposition : 3 000 € Budget global : 4 750 €

Découverte du judo aux enfants de CM1 et CM2.

Permettre aux enseignants de monter en compétence sur les jeux d'opposition 6 novembre 2022 au 30 juin 2023

16 classes de 25 enfants (400 enfants - 16 enseignants)

USF Vitesse : 2 500,00 € Proposition : 1 500 € Budget global : 7 423 €

Organisation de la 4ème manche du Trophée National

Patinoire de Fontenay-sous-Bois

4 au 5 février 2023

160 patineurs - 7 officiels d'arbitrages - 40 bénévoles