Conseil Municipal - CM09 ordre du jour

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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 220920

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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 1

Ordre du Jour - ordre du jour 8

Conseil Municipal - CM09 ordre du jour Document publié le Mardi 21 septembre 2021 par la commune de Villeneuve-d'Ascq. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM09 ordre du jour)Thèmes du document : Humanitaire, Handicap et inclusivité, Démocratie, 1

CONSEIL MUNICIPAL

DU MARDI 21 SEPTEMBRE 2021

18 h 45 – Salle du Conseil

1er étage de l'Hôtel de Ville

La séance est publique (dans le respect des mesures sanitaires en vigueur), elle sera également retransmise en direct sur le site de la Ville :

www.villeneuvedascq.fr

Monsieur Gérard CAUDRON

 Déplacement d'un élu dans le cadre d'un mandat spécial

 Indemnités des élus - mise à jour

 Création d'une brigade cynophile de police municipale

 Seconde affectation de subventions dans le domaine des Droits de l'Homme

Madame Maryvonne GIRARD

 Programmation du contrat ville 2021

Monsieur Sylvain ESTAGER

 Autorisation de signer les marchés publics

 Mise en place d'un deuxième fonds de soutien à destination des commerçants et artisans villeneuvois

 Engagement de la ville à signer une Convention de territoire globale (CTG)

 Convention de partenariat entre la Métropole européenne de Lille et la ville de Villeneuve d'Ascq relative à la réhabilitation et à l'extension de la Rose des Vents

 Réforme de la fiscalité - Adaptation du dispositif d'exonération temporaire de taxe foncière de deux ans pour construction nouvelle, reconstruction, addition de construction des locaux à usage d'habitation2

Madame Valérie QUESNE

 Centre de vaccination spécialisé dans le cadre de la campagne de vaccination contre la COVID-19 - convention entre la Communauté professionnelle territoriale de santé (CPTS) de la Marque et la Ville

 Automne bleu - approbation des tarifs

 Convention de partenariat entre la Ville de Villeneuve d'Ascq et l'école Louise-de-Bettignies pour l'année scolaire 2021/2022

 Attribution d'une subvention à l'Institut Pasteur de Lille dans le cadre de la programmation du contrat de ville 2021

Monsieur Farid OUKAID

 Quatrième affectation des crédits destinés aux associations sportives au titre de l'année 2021 - associations sportives des collèges et lycées

Madame Lahanissa MADI

 Première affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine du handicap

Madame Claire MAIRIE

 Seconde affectation des crédits destinés aux structures d'économie sociale et solidaire au titre de l'année 2021

Madame Nelly BOYAVAL

 Deuxième affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine du handicap

Monsieur Vincent BALEDENT

 Acquisition par la Ville de parcelles de terrain quartier Résidence, secteur des Musiciens

 Cession et acquisition de parcelles chemin d'Anstaing

Monsieur Jean-Michel MOLLE

 Création de deux emplois non permanents de contrat de projet

Monsieur David DIARRA

 Subvention à l'association Timoun d'Haïti

Madame Dominique FURNE

 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Cric Crac compagnie

 Convention d'objectifs entre la Ville et le Collectif Plateforme au titre de l'année 2021 - avenant modificatif3

Madame Mariam DEDEKEN

 Affectation des crédits destinés au soutien des structures œuvrant dans le domaine universitaire et de la vie étudiante au titre de l'année 2021

Madame Nathalie PICQUOT

 Approbation du règlement du jeu concours "Mes courses à vélo"

Monsieur Gérard CAUDRON

 Présentation des décisions prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales

 Motion pour le maintien des bureaux de Poste dans les quartiers

 Motion contre toutes les formes de discrimination dont sont victimes les personnes LGBT+