Compte-Rendu - 2021 CM09 CR affichage.odt

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Ordre du Jour - ODJ

Compte-Rendu - CR Succint

Compte-Rendu - 2021 CM09 CR affichage.odt Document publié le Mardi 21 septembre 2021 par la commune de Villeneuve-d'Ascq. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2021 CM09 CR affichage.odt)Thèmes du document : Humanitaire, Démocratie, Handicap et inclusivité, Compte rendu

du conseil municipal

du mardi 21 septembre 2021

Gérard CAUDRON

● Déplacement d'un élu dans le cadre d'un mandat spécial

Délibération adoptée à l'unanimité

● Indemnités des élus - mise à jour

Délibération adoptée à l'unanimité , Innocent ZONGO, Florence BARISEAU, Dominique GUERIN, Violette SALANON s'étant abstenus

● Création d'une brigade cynophile de police municipale

Délibération adoptée à l'unanimité , Nelly BOYAVAL n'ayant pas pris part au vote, Claudine REGULSKI, Catherine BOUTTÉ, Eva KOVACOVA, Pauline SEGARD, Fabien DELECROIX, Romain LECLERCQ, Antoine MARSZALEK s'étant abstenus

● Seconde affectation de subventions dans le domaine des Droits de l'Homme Délibération adoptée à l'unanimité

Maryvonne GIRARD

● Programmation du contrat ville 2021

Le conseil municipal a pris acte.

Sylvain ESTAGER

● Autorisation de signer les marchés publics

Délibération adoptée à l'unanimité

● Mise en place d'un deuxième fonds de soutien à destination des commerçants et artisans villeneuvois

Délibération adoptée à l'unanimité

1● Engagement de la ville à signer une Convention de territoire globale (CTG)

Délibération adoptée à l'unanimité

● Convention de partenariat entre la Métropole européenne de Lille et la ville de Villeneuve d'Ascq relative à la réhabilitation et à l'extension de la Rose des Vents Délibération adoptée à l'unanimité

● Réforme de la fiscalité - Adaptation du dispositif d'exonération temporaire de taxe foncière de deux ans pour construction nouvelle, reconstruction, addition de construction des locaux à usage d'habitation

Délibération adoptée à l'unanimité

Valérie QUESNE

● Centre de vaccination spécialisé dans le cadre de la campagne de vaccination contre la COVID-19 - convention entre la Communauté professionnelle territoriale de santé (CPTS) de la Marque et la Ville

Délibération adoptée à l'unanimité

● Automne bleu - approbation des tarifs

Délibération adoptée à l'unanimité

● Convention de partenariat entre la Ville de Villeneuve d'Ascq et l'école Louise-de-Bettignies pour l'année scolaire 2021/2022

Délibération adoptée à l'unanimité

● Attribution d'une subvention à l'Institut Pasteur de Lille dans le cadre de la programmation du contrat de ville 2021

Délibération adoptée à l'unanimité

Farid OUKAID

● Quatrième affectation des crédits destinés aux associations sportives au titre de l'année 2021 - associations sportives des collèges et lycées

Délibération adoptée à l'unanimité

Lahanissa MADI

● Première affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine du handicap

Délibération adoptée à l'unanimité , Nelly BOYAVAL n'ayant pas pris part au vote

Claire MAIRIE

● Seconde affectation des crédits destinés aux structures d'économie sociale et solidaire au titre de l'année 2021

Délibération adoptée à l'unanimité

Nelly BOYAVAL

● Deuxième affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine du handicap

Délibération adoptée à l'unanimité , Lahanissa MADI n'ayant pas pris part au vote

Vincent BALEDENT

2● Acquisition par la Ville de parcelles de terrain quartier Résidence, secteur des Musiciens Délibération adoptée à l'unanimité

● Cession et acquisition de parcelles chemin d'Anstaing

Délibération adoptée à l'unanimité

Jean-Michel MOLLE

● Création de deux emplois non permanents de contrat de projet

Délibération adoptée à l'unanimité

David DIARRA

● Attribution d'une subvention à l'association Secours populaire

Délibération adoptée à l'unanimité

● Subvention à l'association Timoun d'Haïti

Délibération adoptée à l'unanimité

Dominique FURNE

● Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Cric Crac compagnie Délibération adoptée à l'unanimité

● Convention d'objectifs entre la Ville et le Collectif Plateforme au titre de l'année 2021 - avenant modificatif

Délibération adoptée à l'unanimité

Mariam DEDEKEN

● Affectation des crédits destinés au soutien des structures œuvrant dans le domaine universitaire et de la vie étudiante au titre de l'année 2021

Délibération adoptée à l'unanimité

Nathalie PICQUOT

● Approbation du règlement du jeu concours "Mes courses à vélo"

Délibération adoptée à l'unanimité

Gérard CAUDRON

● Présentation des décisions prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales

Le conseil municipal a pris acte.

● Motion pour le maintien des bureaux de Poste dans les quartiers

Délibération adoptée à l'unanimité

● Motion contre toutes les formes de discrimination dont sont victimes les personnes LGBT+ Délibération adoptée à l'unanimité

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