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Déliberation - liste delib 15.11.23
Document publié le Vendredi 7 juillet 2023 par la commune de Garchizy.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 15.11.23)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Ville de GARCHIZY
Approbation à l'unanimité des Procès-verbaux des Conseils Municipaux du 9 juin et 7 juillet 2023.
N°
Ordre
N°
Délibération
Objet de la délibération Décision du Conseil Municipal
1 2023-048 DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE | CADRE DE SA DELEGATION. PRISE D'ACTE.
2023-049
AVIS SUR LA DEMANDE D’ADHESION DE LA
COMMUNE DE SAINT-ELOI A LA
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE
NEVERS.
APPROUVEE A L'UNANIMITE.
2023-050
AVIS SUR LA DEMANDE D'ADHESION DE LA
COMMUNE DE TRONSANGES A LA
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE
NEVERS.
REJETEE A LA MAJORITE.
2023-051
FIXATION DU NOMBRE ET LA REPARTITION
DES SIEGES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DE NEVERS AGGLOMERATION DANS LE
CADRE D'UN ACCORD LOCAL.
APPROUVEE A L'UNANIMITE.
2023-052
APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLETC
PORTANT SUR LES TRANSFERTS DE
CHARGES LIEES A LA COMPETENCE ACCUEIL
DES GENS DU VOYAGE.
APPROUVEE A L'UNANIMITE.
2023-053 PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITES 2022 DE NEVERS AGGLOMERATION. APPROUVEE A L'UNANIMITE.
2023-054
MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE -
CONVENTION DE GESTION ET D'ENTRETIEN
D'UN COMPTEUR D'EAU POUR L'ARROSAGE
DES ESPACES PUBLICS.
APPROUVEE A L'UNANIMITE.
2023-055 BUDGET PRINCIPAL - DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE 2 POUR 2023. APPROUVEE A L'UNANIMITE.
2023-056
BUDGET PRINCIPAL — ADOPTION DU
REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER
DANS LE CADRE DE LA M57 APPLICABLE AU
1ER JANVIER 2024.
APPROUVEE A L'UNANIMITE. ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC RELATIF APPROUVEE A L'UNANIMITE.
COMPETENCES.
10 2023-057 AUX ASSURANCES DE LA VILLE ET DU CCAS
POUR LES LOTS 2 A 5.
FIXATION DES TARIFS MUNICIPAUX POUR | APPROUVEE A L'UNANIMITE. 11 2023-058 | 594
12 2023-059 | RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2022. PREND ACTE.
h 2023-060 | AVANCEMENT DE GRADES POUR 2023 - APPROUVEE A L'UNANIMITE. CREATION ET SUPPRESSION DE POSTES.
CREATION D'UN POSTE DANS LE CADRE DU | APPROUVEE A L'UNANIMITE.
14 2023-061 DISPOSITIF DU PARCOURS EMPLOI
Liste des délibérations publiées sur le site internet conformément à l'ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021.
Le Maire, Michel MONET.