Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 69 d1414403885005 434
Déliberation - 69 d1496225497249
Déliberation - 69 d1648650130489
Déliberation - 69 d1625830414576
Déliberation - 69 d1511173355856
Déliberation - 184 d1380810588382 434
Conseil Municipal - 69
Déliberation - 97 d1450363229827 434
Déliberation - 69
Déliberation - 69 d1450363120969 420
Déliberation - 69 d1414403885005 434
Document publié le Mercredi 22 octobre 2014 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 69 d1414403885005 434)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Accusé de réception de la préfecture en date du mercredi 22 octobre 2014 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 45
Convocation du Conseil Municipal :
le 07/10/2014
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 20/10/2014
SEANCE DU 13 OCTOBRE 2014
Délibération n° D-2014-434
Représentation dans les organismes extérieurs - Conseils de
quartier
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Alain GRIPPON, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Dominique JEUFFRAULT, Monsieur Luc DELAGARDE, Madame Anne-Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Agnès JARRY, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Carole BRUNETEAU, Monsieur Simon LAPLACE, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Sébastien PARTHENAY, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Sylvette RIMBAUD, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Christine HYPEAU, Madame Marie- Chantal GARENNE, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Fabrice DESCAMPS, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Monsieur Jacques ARTHUR, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Madame Elodie TRUONG, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Josiane METAYER, Madame Nathalie SEGUIN, Isabelle GODEAU, Monsieur Amaury BREUILLE, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU.
Secrétaire de séance : Yamina BOUDAHMANI
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Elmano MARTINS, ayant donné pouvoir à Madame Marie-Chantal GARENNE, Monsieur Pascal DUFORESTEL, ayant donné pouvoir à Madame Elodie TRUONG, Monsieur Christophe POIRIER, ayant donné pouvoir à Madame Josiane METAYER CONSEIL MUNICIPAL DU 13 octobre 2014
Délibération n° D-2014-434
Direction du Secrétariat Général Représentation dans les organismes extérieurs - Conseils de quartier
Monsieur Romain DUPEYROU, Conseiller municipal expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Monsieur le Maire
Vu les articles L.2143-1, L.2122-2-1 et L.2122-18-1 du code général des collectivités territoriales :
Vu la délibération du 11 mars 2002 par laquelle 9 conseils de quartier ont été constitués ;
Il vous est proposé de reconduire les 9 conseils de quartier, chacun étant composé de conseillers municipaux après désignation du Conseil municipal sur proposition du Maire, et des autres membres pouvant être toute personne volontaire résidant ou travaillant dans le quartier et âgée de 16 ans minimum.
Toute association du quartier peut être représentée au sein du conseil par un membre.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- reconduire les 9 conseils de quartier dans leur périmètre géographique ;
- désigner les conseillers municipaux dont un conseiller co-président du quartier.
Il a été procédé à cette désignation sans vote ainsi que le permet l’article L.121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, une seule liste ayant été déposée et il en a été donné lecture par le Maire.
Les Conseillers municipaux dont un conseiller co-président du quartier ont été désignés conformément à la liste jointe en annexe.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 45
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 0
Pour le Maire de Niort,
Jérôme BALOGE
L'Adjointe déléguée
Signé
Anne-Lydie HOLTZ