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Conseil Municipal - cms Municipal 15
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Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Famille, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Secrétariat
du
Maire
Convocation
Le
conseil
municipal
se
réunira
en
séance
publique
le :
Le
jeudi
15
février
2024
à
19h
à
l'Hôtel
de
Ville
- Salle
Henriette
Grüll
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
11
décembre
2023.
DIRECTION
GÉNÉRALE
DES
SERVICES
Administration
générale
8.019
1.
Désignation
de
représentants
de
la
commune
au
comité
syndical
du
parc
naturel
régional
du
Vercors
Certifié PEFC / pefc-fran
Ressources
Humaines
2.
Ajustement
des
®ffectifs
et
des
emplois
k
Finances
Commande
Publique
Subvention
4
3.
Rapport
d'orientation
budgétaire
pour
l’année
2024
budget
principal
de
la
commune
;
EDUCATION
- FAMILLE
L
Petite
enfance
À
4.
Demande
de
subvention
auprès
du
Département
de
l'Isère
pour
2024
Scolaire 5.
Convention
sur
la
participation
de
la
commune
aux
charges
de
fonctionnement
des
ULIS
(Unités
Localisées
pour
l'inclusion
Scolaire)
- Ville
de
Fontaine
Espaces
publics
de
proximité
6.
Projet
pumptrack
Sassenage
le
7
février
2024
Le
Maire,
Michel
VENDRA
u
€ Si
Ville
de
Sassenage
B.P.31 38360
Sassenage
Tél
: 04
76
27
48
63
Fax
: 04
76
53
52
17
mairie@sassenage.fr www.sassenage.fr