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Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=142496&path=Conseil Municipa
Convocation - cms viewFile.php?idtf=198025&path=Convocation CM 1
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=92401&path=CR CM 140820
Convocation - cms CM du 15 12 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sassenage.
Lien du pdf (Convocation - cms CM du 15 12 2022)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Famille,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Secrétariat
du
Maire
Convocation
Le
conseil
municipal
se
réunira
en
séance
publique,
le
Jeudi
15
décembre
2022,
à
19h
à
l'Hôtel
de
Ville
- Salle
Henriette
Grüll
Présentation
par
les
services
Métropolitains
du
rapport
annuel
de
la
Métropole
sur
la
qualité
et
le
prix
du
service
public
de
collecte,
de
traitement
et
de
valorisation
des
déchets
urbains
pour
l'année
2021.
ORDRE
DU
JOUR
(mofifié)
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
10
novembre
2022.
DIRECTION
GÉNÉRALE
DES
SERVICES
E Î
Administration
générale
ë $
1-
Maintien
ou
non
des
fonctions
de
Madame
Mylène
GOURGAND,
adjointe
au
Maire,
après
:
retrait
de
l’ensemble
de
ses
délégations.
Ë
2-
Election
d’une
nouvelle
adjointe.
à
3-
Rapport
annuel
2021
du
« Jardin
de
Mélusine
» sur
le
prix
et
la qualité
de
la délégation
de
:
service
public
par
voie
de
concession
confiée
à
LIVELI
pour
l'aménagement,
l'entretien,
:
l'exploitation
et
la
gestion
d’une
crèche
mixte
ville-entreprise
$
4-
Rapport
annuel
de
la
Métropole
sur
la
qualité
et
le
prix
du
service
public
de
collecte,
de
ë
traitement
et
de
valorisation
des
déchets
urbains
pour
l'année
2021.
î
5-
Rapport
annuel
de
la
Métropole
sur
la
qualité
et
le
prix
du
service
public
de
:
l'assainissement
pour
l'année
2021.
È
6-
Rapport
annuel
de
la
Métropole
sur
la
qualité
et
le
prix
du
service
public
de
l'eau
potable
|
pour
l'année
2021.
Ressources
humaines
7-
Indemnités
du
Maire,
des
Adjoints
et
des
Conseillers
municipaux
délégués.
8-
Règlement
intérieur
de
la
collectivité
9-
Ajustement
des
effectifs
et
des
emplois.
Finances
Commande
Publique
Subvention
10- Signature
du
marché
pour
les
transports
collectifs
pour
les
activités
scolaires
et
extras
scolaires
de
la
commune
de
Sassenage.
11-Durées
d'amortissement
des
immobilisations
soumis
à
la
M57
budget
principal.
12-
Budget
principal
2022
- Créances
éteintes.
13-
Décision
modificative
n°
3
- Budget
principal
2022.
14- Autorisation
donnée
au
Maire
pour
signer
une
convention
avec
la
SFIL.
Citoyenneté
Ville
de
Sassenage
B.P.31
15-
Recensement
de
la
population
pour
l’année
2023.
38360
Sassenage
Tél
: 04
76
27
48
63
Fax
: 04
76
53
52
17
jussonawe
Êr DIRECTION
ENFANCE
FAMILLE
Centres
de
loisirs
16-
Nouveaux
modes
de
gestion
des
inscriptions
aux
centres
de
loisirs
enfance,
jeunesse
et
multisports. Petite
enfance
17-
Avenant
prolongation
délégation
de
service
public
- Jardin
de
Mélusine.
Enfance
18-Signature
convention
poste
de
chargé
de
coopération
du
sous
bassin
Sassenage-
Noyarey-Veurey-Voroize.
DIRECTION
VIE
DE
LA
CITÉ
ET
ATTRACTIVITÉ
Centre
Associatif
Saint-Exupéry
19-Acceptation
d'un
don
en
contrepartie
des
travaux
de
restauration
de
l’église
Notre
Dame
des
Vignes.
SERVICES
TECHNIQUES
20- Rapport
d'exploitation
du
contrat
de
partenariat
public
privé
pour
l'exploitation,
la gestion
et
la
rénovation
des
installations
d'éclairage
public,
de
signalisation
lumineuse
tricolore,
de
mise
en
valeur
du
patrimoine,
d’illuminations
festives
et
de
vidéo
prévention
de
l’année
2021.
DIRECTION
DE
L'AMENAGEMENT
URBAIN
ET
DU
DEVELOPPEMENT
DURABLE
Développement
Durable
21-Présentation
du
rapport
d'activité
établi
au
titre
de
l’exercice
2021
de
la
Société
Publique
Locale
(SPL)
Agence
Locale
de
l'Energie
et
du
Climat
(ALEC)
de
la
grande
région
grenobloise.
22-
Rapport
d'activité
établi
au
titre
de
l'exercice
2021
de
la
Société
d'Economie
Mixte
(SEM)
TERRITOIRES
38.
Sassenage,
le
8
décembre
2022
Le
Maire,