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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 310123
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Cannat.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 310123)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sécurité publique,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DES
BOUCHES-DU-RHÔNE
- ARRONDISSEMENT
D’AIX-EN-PROVENCE
# Ville
de
SAINT-CANNAT
Le
Maire
de
Saint
Cannat
à à Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux Saint
Cannat,
le 23
janvier
2023
Objet
: réunion
du
Conseil
municipal
Chère
Madame,
Cher
Monsieur,
Nous
vous
prions
de
bien
vouloir
assister
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
en
mairie
le :
Mardi
31
janvier
2023
à 18h30
Comptant
sur
votre
présence,
Veuillez
agréer,
Chère
Madame,
Cher
Monsieur,
l’expression
de
notre
considération
distinguée.
Le
Maire,
Jacky
GERARD
Commune
de
Saint-Cannat
- Hôtel
de
Ville
- 14
Place
de
la République
- 13760
Saint-Cannat
Tel
: 04
42
50
8200
1 Fax
04
42
50
82
01
1 www.saint-cannat.fr Département
des
Bouches
du
Rhône
Conseil
municipal
du
31
janvier
2023
Ordre
du
jour
Commune de SAINT-CANNAT -__ Approbation du procès
verbal
du
conseil
du
6 décembre
2022
Finances -__ Question
n°1
: Délibération
budgétaire
spéciale
sur
le budget
2023
- Question
n°2
: Demande
de
subvention
pour
l'extension
du
groupe
scolaire
— DSIL
2023
- Question
n°2
BIS
: Demande
de
subvention
pour
l'équipement
du
groupe
scolaire
— DETR
2023
- Question
n°3
: Admission
en
non
valeur
- Question
n°4
: Subvention
à des
associations
- Question
n°5
: taxe
de
séjour
: Taxe
additionnelle
pour
le compte
de
la Région
Services
et
bâtiments
municipaux
- Question
n°6
: Création
du
Comité
social
territorial
- Question
n°7
: Protection
fonctionnelle
pour
2 agents
de
la police
municipale
- Question
n°8
: Validation
de
la charte
Ecowatt
Métropole - _
Question
n°9
: Présentation
des
rapports
2021
des
services
de
l'eau,
de
l'assainissement
et des
déchets
Associations - Question
n°10
: Convention
de
mise
à disposition
des
jardins
partagés
municipaux
- Question
n°11
: Modification
à la
convention
de
mise
à disposition
de
la maternelle
aux
AIL
Compte
rendu
de
décisions
du
maire
- _2023-001
D : mise
en
place
d’une
ligne
de
trésorerie
interactive
avec
la Caisse
d'Epargne
- 2023-00?
D : Redevance
d'occupation
du
domaine
public
pour
le tournage
d’une
publicité
Questions
diverses
Le 28 janvier
2028
77
Jacky
GERAED
)MSire
A 7
Commune
de
Saint-Cannat
- Hôtel
de
Ville
- 14
Place
de
la République
- 13760
Saint-Cannat
Tel:
0442
50
8200
1 Fax
04
42
50
82
OT
TL www.saimt-cannat.fr