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Convocation - CM du 11 avril 2024 convocation et ordre du jour
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Saint-Cannat.
Lien du pdf (Convocation - CM du 11 avril 2024 convocation et ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DES
BOUCHES-DU-RHÔNE
- ARRONDISSEMENT
D’AIX-EN-PROVENCE
2
ET
fille
de
SAINT-CANNAT
Le
Maire
de
Saint
Cannat
a Mesdames
et Messieurs
les
Conseillers
Municipaux Saint
Cannat,
le 28
mars
2024
Objet
: réunion
du
Conseil
municipal
Chère
Madame,
Cher
Monsieur,
Nous
vous
prions
de
bien
vouloir
assister
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
en
mairie
le :
Jeudi
11
avril
à 18h30
Un
2°
envoi
pour
les
sujets
non
budgétaires
pourra
se
faire
la semaine
prochaine.
Comptant
sur
votre
présence,
Veuillez
agréer,
Chère
Madame,
Cher
Monsieur,
l’expression
de
notre
considération
distinguée.
Le
Maire,
Jacky
GERARD
Commune
de
Saint-Cannat
- Hôtel
de
Ville
- 14
Place
de
la République
- 13760
Saint-Cannat
Tel:
04
42
50
82
00
1 Fax
04
42
50
82
01
| www.saint-cannat.fr Département
des
Bouches
du
Rhône
Conseil
municipal
du
11
avril
2024
Ordre
du
jour
Commune de SAINT-CANNAT -__ Approbation du procès-verbal
du
conseil
municipal
du
21
février
2024
-__
Approbation
du
procès-verbal
et
de
la
liste
des
délibérations
du
conseil
municipal
du
22
mars
2024
Finances -
Pièce
jointe
: Note
synthétique
relative
aux
comptes
2023
et
aux
projets
de
BP
2024
- Question
n°1
: Adoption
du
compte
financier
unique
2023
de
la commune
- Question
n°2
: Adoption
du
compte
financier
unique
2023
de
la Régie
de
vente
de
caveaux
-
Question
n°3
: Affectation
des
résultats
2023
sur
le
budget
communal
-
Question
n°4
: Affectation
des
résultats
2023
de
la
Régie
de
vente
de
caveaux
-
Question
n°5
: Modification
de
la Délibération
budgétaire
spéciale
sur
le Budget
2024
- Question
n°6
: Vote
des
taux
des
taxes
communales
2024
-
Question
n°7
: Vote
du
budget
primitif
2024
de
la
Commune
-
Question
n°8
: Vote
du
budget
primitif
2024
de
la
Régie
de
vente
de
caveaux
- Question
n°9
: Tarifs
de
la Taxe
sur
les
publicités
extérieurs
(ex
TLPE)
-
Question
n°10
: Tarif
de
la
location
des
salles
-
Question
n°11
: Adhésion
à
l'Association
des
Petites
villes
de
France
-__ Question
n°12
: Gymnase
de
la Seigneurie
- Protocole
d’accord
transactionnel
(sera
transmis
ultérieurement)
Personnel -
Question
n°13
: Prime
pour
le
pouvoir
d'achat
-
Question
n°14
: Modification
au
tableau
des
emplois
Métropole -
Question
n°15
: Convention
d'accompagnement
pour
la
réduction
des
déchets
communaux
- Question
n°16
: Convention
relative
à la
dette
récupérable
- Avenant
n°1
Compte
rendu
des
décisions
du
Maire
- Aucune
Le
29
mars
2024
Jacky
GERARD,
Maire
de
Saint
7
DRE
LT
À
SUTSTEN
7
Commune
de
Saint-Cannat
- Hôtel
de
Ville
- 14
Place
de
la République
- 13760
Tel
: 04
42
50
8200
I
Fax
04
42
50
82
01
I
www.saint-cannat.fr