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Ordre du Jour - CM du 210224 ordre du jour
Document publié le Mercredi 21 février 2024 par la commune de Saint-Cannat.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM du 210224 ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Consommateurs,
Département des Bouches du Rhône
Conseil municipal du 21 février 2024
Ordre du jour
Commune de SAINT-CANNAT
- Approbation du procès verbal et du compte rendu des décisions du conseil du 20 décembre 2023
Finances
- __ Question n°1 : Débat d'orientation budgétaire
- Question n°2 : Modification à la DBS
- Question n°3 : Subvention aux écoles et à des associations
- Question n°4 : Augmentation de la cotisation à l’Agence technique Départementale 13 (ATD 13)
- Question n°5 : Effacement d’une dette
Services municipaux
- Question n°6 : Modification.au règlement des services périscolaires
- Question n°7 : Modification tableau des emplois
- _ Question n°8 : Participation au marché collectif de mutuelle prévoyance et santé
- __ Question n°9 : Délégué à la protection des données — Convention avec la Métropole
Urbanisme en environnement
- Question n°10: Loi d'accélération des Energies renouvelables
- Question n°11 : Avis de la commune sur le PLU i
- Question n°12 : Acquisition de la parcelle AD64 (chemin des Bouires) |
- Question n°13 : Modification de la délibération relative à l'achat d’un terrain aux Sources (Cogedim)
Métropole
- Question n°14 : Présentation des rapports 2022 de la Métropole
Biens municipaux
- Question n°15 : Modification de 2 conventions avec M. ABDELLICH
- Question n°16 : Protocole d'accord transactionnel relatif aux désordres thermiques constatés au gymnase
de la Seigneurie
Compte rendu de décisions du Maire
- Décision 2023-028D : Fongibilité des crédits
Questions diverses Le 15 février 2024 Jacky G D, Maire
Commune de Saint-Cannat - Hôtel de Ville - 14 Place de la République - 13760 Saint- Tel : 04 42 50 8200 I Fax 04 42 50 82 01 I www.saint-cannat.fr