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Déliberation - Liste des deliberations du 7 Mars 2023
Document publié le Mardi 7 mars 2023 par la commune de Châteauneuf-de-Vernoux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 7 Mars 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
Conseil municipal
Du 7 mars 2023
Liste des délibérations examinées par le conseil
(Article L2121-25 modifié du CGCT)
Délibérations :
N° 2023 -— 001 : Assistance à maitrise d'ouvrage pour l’élaboration d’un schéma directeur vélo sur
le plateau de vernoux -— Attribution du marché / Approuvé
N° 2023 — 002 : Partenariat pour la réalisation d’un schéma directeur velo sur le plateau de vernoux
en vivarais / Approuvé
Affiché le 09/03/2023