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Déliberation - Liste des deliberations du 16 Mai 203
Document publié le Mardi 16 mai 2023 par la commune de Châteauneuf-de-Vernoux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 16 Mai 203)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Banque,
Conseil municipal
Du 16 Mai 2023
Liste des délibérations examinées par le conseil
(Article L2121-25 modifié du CGCT)
Délibérations :
N° 2023-009 : Participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques de Vernoux / Approuvé
N° 2023-010 : Concession au cimetière - Tarif / Approuvé
N° 2023-011 : Location de barnum - Tarif / Approuvé
N° 2023-012 : Révision des tarifs de location de la salle communale / Approuvé
N° 2023-013 : Maison des artisans – Occupation du domaine public / Approuvé
N° 2023-014 : Convention de maitrise d’ouvrage déléguée pour l’élaboration d’un schéma directeur vélo sur le plateau de Vernoux / Approuvé
N° 2023-015 : Contrat de ligne de trésorerie interactive à conclure auprès de la Caisse d’Epargne Loire Drome Ardèche/ Approuvé
N° 2023-016 : Demande de subvention auprès du département de l’Ardèche pour les travaux de rénovation énergétique de la mairie – Changement des huisseries / Approuvé
N° 2023-017 : Soutien au déneigement des voiries communales du département de l’Ardèche – Campagne hivernale 2022/2023 / Approuvé
N° 2023-018 : Décision modificative n°1 / Approuvé