Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du 31 mars 2026
Procès Verbal - Proces verbal du Conseil municipal du 7 mars 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 26 mars 2024
Déliberation - liste des deliberations du 14 mai 2024
Déliberation - liste des deliberations du 20 mars 2026
Déliberation - Liste des deliberations du 27 janvier 2026
Déliberation - Liste des deliberations du 11 juin 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 25 mars 2025
Déliberation - Liste des deliberations du 2 juin 2026
Déliberation - Liste des deliberations du 25 fevrier 2025
Déliberation - Liste des deliberations du 7 mars 2023
Document publié le Mardi 7 mars 2023 par la commune de Saint-Nizier-sous-Charlieu.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 7 mars 2023)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Ruralité,
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
Le
10
mars
2023
Liste
des
délibérations
examinées
par
le Conseil
municipal
lors
de
la
séance
du
7 mars
2023
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le
sept
mars,
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
municipal
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
dûment
convoqué
par
courrier
électronique
du
28
février
2023,
s'est
réuni
à
la
salle
du
restaurant
scolaire
- 91, rue
de
la Mairie
- en
séance
publique,
sous
la présidence
de
Guillaume
DESCAVE,
adjoint
au Maire,
Mr
le Maire
étant empêché
Nombre
de
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 19
Nombre
de
Conseillers
municipaux
présents
:
15
Mr
CHENAUD
Fabrice,
excusé,
donné
pouvoir
à CALLSEN
Marie-Christine
Mme
CALLSEN
Marie-Christine,
présente
Mr
DESCAVE
Guillaume,
présent
Mme
BURDIN
Cécile,
présente
Mr
PRAS
Béranger,
présent
Mme
TRAMBOUZE
Marie
Claude,
présente
Mr
BRETON
Bernard,
présent
Mr
PORTERAT
Chantal,
présente
Mme
GALICHON
Alain,
présent
Mr
PEGON
Christophe,
présent
Mme
JOLY
Nathalie,
présente
Mme
PONTET
Nelly
absente
excusée,
Mr
FRBEZAR
Johann,
présent
Mme
BERRAUD
Elodie,
présente
Mme
GUILLIN
Karene,
présente
Mr
BRUET
Thibault,
présent,
Mr
BOURNAS
Jean-Paul,
excusé,
donné
pouvoir
à LABROSSE
Nadège
Mme
LABROSSE
Nadège,
présente
Mme
SOLÉ
Frédérique,
excusé,
donné
pouvoir
à DESCAVE
Guillaume
NUMERO
POINTS
A
L’ORDRE
DU
JOUR
DELIBERATION |
PAS
DE
DE
L’ACTE
ADOPTEE
PAR
VOTE
2023-010
Budget
Assainissement
: vote
du
compte
administratif |
A
L'UNANIMITE
2022
2023-011
Budget
du
service
Assainissement
: vote
du
compte
de |
A
L’UNANIMITE
gestion
2022
2023-012
Affectation
du
résultat
de
l’exercice
2022
du
budget |
A
L’'UNANIMITE
assainissement
2023-013
Vote
du
budget
primitif
Assainissement
2023
A
L’'UNANIMITE
2023-014
Validation
dossier
de
demande
de
subventions
par
les
|
A
L'UNANIMITE
Associations
et
adoption
règlement
attribution
de
subventions
2023-015
Mise
en
œuvre
le projet
urbain
partenarial
À
L’'UNANIMITE
2023-016
Achat
de
fournitures
scolaires
pour
les
écoles
de
la |
A
L’UNANIMITE
commune :
fixation
du
montant
par
élève
2023-017
Adoption
convention
relative
aux
modalités
de |
A
L’UNANIMITE
participation
de
la
commune
aux
dépenses
de
fonctionnement
de
l’école
privée
sous
contrat
d’association 2023-018
Subventions
versées
à l'école
privée
Notre-Dame
des |
A
L’'UNANIMITE
Vignes
en
2023
2023-019
Subvention
au
CCAS
A
L’'UNANIMITE
2023-020
Demandes
de
subventions
auprès
de
l'Etat
: Dotation |
A
L’'UNANIMITE
de
l’Etat destinée
au Territoires
ruraux
2023-021
Demandes
de
subventions
auprès
de
l’Etat
:
A
L’'UNANIMITE
Fonds
d'accélération
de
la
transition
écologique
dans
les territoires,
le FONDS
VERT
2023-022
Demandes
locations
salle
de
Carillon
par
Mr|
A
L’'UNANIMITE
BUSSIERE
Jean-Pierre,
président
«
Ensemble
et
Solidaires
UNRPA
» section
de
Charlieu
Le
secrétaire
de
séance
Le
Président
de
séance
Béranger
PRAS
Guillaume
DESCAVE
AT
ES
e Maire
gmpêthé