Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 008 dde subvention cabinet medical Conseil Re
Déliberation - 2023 100 avance subvention region op facades MSELA
Déliberation - 2023 098 avance subvention region op facades SALLE
Déliberation - 2023 099 avance subvention region op facades SALLE
Déliberation - 2023 078 ddes subventions octogone ecole maternell
Déliberation - 2023 074 dde subvention octogone ecole maternelle
Déliberation - 2023 101 dde subvention region chaufferie bois eco
Déliberation - 2023 083 cvtion pre op EPF
Déliberation - 2023 038 dde subvention Agence Eau RMC desimpermea
Déliberation - 2025 062 Demande subventions Operation renovation
Déliberation - 2023 062 dde subvention op facades conseil regional
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Alzonne.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 062 dde subvention op facades conseil regional)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Religion et laïcité,
DEPARTEMENT
de
l’'AUDE
Arrondissement de
CARCASSONNE
Envoyé
en
préfecture
le 14/09/2023
Reçu
en
préfecture
le 14/09/2023
Publié
le
ID
:011-211100094-20230911-2023062-DE
?
EX
L
Liberté
«+ Égalité
« Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
LIBERTE
— EGALITE
- FRATERNITE
Commune
d’ALZONNE
n°
2023
/ 062
7
Domaine
:
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Sous-domaine
: 7.5
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
service
18
Convocation
du
CM
en
date
du
:
30/08/2023
Affichage
en
date
du
: 30/08/2023
Séance
du
Conseil
Municipal
du
11
septembre
2023
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
d'Alzonne,
légalement
convoqué,
s'est
rassemblé
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Régis
BANQUET,
Maire.
Présents
: 16
BANQUET
Régis
MEINIER
Céline
BONNAFOUS
Henri
CAHUZAC
Carole
VIEU
Brigitte
GILLIS
Cyril
DENUC
Anne-Marie
ENCINAS
Nathalie
FORT
Thibault
GIEULES
Bernard
LEPRÊTRE
Marianne
LOGEAIS
Christelle
LOPEZ
Jean
RAMON
Jérémie
RUMEAU
Gérard
TISSEYRE
Jacques
formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Absents
(excusés):
2
JEANET
Anaïs
REGRAGUI
Leila
Secrétaire
de
séance
: GILLIS
Cyril
Demande de subvention Conseil Régional 2023 : opération
façades
M.
le Maire
rappelle
que
la municipalité
s'est
engagée
dans
un
projet
revitalisation
du
cœur
de
village,
avec,
lors
de
la précédente
mandature
la réfection
complète
du
lieu
de
vie
de
la commune
« La
Promenade
» et
de
ses
abords.
Dans
la continuité,
et
toujours
dans
le but
d'améliorer
notre
cadre
de
vie,
la commune
a souhaité
mettre
en
place
une
opération
façade
jusqu'à
la fin
d'année
2024. L'objectif
est
la restauration
et la
mise
en
valeur
du
patrimoine
bâti
et de
son
architecture
en
maintenant
le savoir-faire
traditionnel,
garant
de
l'identité
du
village.
Le
contrat
Bourg-Centre,
permet
à la
commune
d’Alzonne
de
s'associer
à la
Région
Occitanie
pour
offrir
aux
propriétaires
désireux
de
valoriser
leur
patrimoine
et d'embellir
la ville
un
niveau
d'aide
conséquent
pour
le financement
des
travaux.
Cette
opération
vise
donc
à accompagner
et soutenir
financièrement
les
propriétaires
menant
des
travaux
de
qualités
adaptés
au
bâti
ancien.
En
parallèle
la commune
rénove
son
bâti
avec
notamment
un
grand
chantier
de
réfection
des
façades
de
l'église.
La
municipalité
a également
engagé
un
travail
sur
le végétal
en
cœur
de
ville
en
pied
de
murs
et en
façade. Pour
l'opération
façades,
la commune
a choisi
de
travailler
sur
l'axe
traversant
(RD
6113),
la
promenade
et une
partie
du
cœur
de
village
notamment
autour
de
l'Eglise.
2023-062_dde_subvention_op_façades
Conseil_régional_2023 Envoyé
en
préfecture
le 14/09/2023
Reçu
en
préfecture
le 14/09/2023
Publié
le
ID
:011-211100094-20230911-2023062-DE
©
ae
x
Er
à
ES
us
a
4)
.
'
LE 5
26.84
du S & Ê EL
LRUE-OURAISINE
D
‘
œ
‘
Poste
d'Alzonne!_T
us TJ Lis = < LD Lui .
z
2
3
nhrenl
S D e us 2 x
2
En
2023,
trois
façades
sont
concernées
par
le présent
dossier
de
demande
de
subvention
:
e Maison
de
village
traditionnelle
en
R+2,
les
volets
bois
seront
conservés,
les
menuiseries
seront
remplacées
par
des
menuiseries
bois.
Les
couleurs
seront
adaptés
aux
teintes.
e Maison
plus
récente
en
R+1,
amélioration
des
éléments
extérieurs
: dépose
d’un
padinter,
mise
en
place
d’une
grille
cachant
une
aération,
reprise
des
câbles
pour
intégration
et
remplacement
de
la descente
PVC
par
descente
en
Zinc.
Teintes
locales
et mise
en
place
d'un
soubassement.
Ancien
bâtiment
agricole
: avec
mise
valeur
des
pierres
et
entourages
en
brique,
reprise
e
des
menuiseries
(avec
arcade)
en
bois.
Teintes
locales.
Considérant
que
l'opération
façades
pour
l'année
2023
est
estimée
à 23
301,40€
TTC
comprenant
une
prise
en
charge
de
la Région
à hauteur
de
25%
et de
la commune
à hauteur
de
25%,
Considérant
que
l'opération
façades
est
une
des
composantes
du
projet
de
développement
et
de
Valorisation
du
Contrat
Bourg
Centre,
Le
Conseil
Municipal
ouï
cet
exposé
et
après
en
avoir
délibéré
:
Par
16
voix
pour,
0 voix
contre,
et
0 abstention
APPROUVE
l'opération
façades
pour
l'année
2023
et
tel
que
présenté
selon
les
axes
>
exposés
ci-dessus
SOLLICITE
l’aide
financière
du
Conseil
Régional
pour
la réalisation
des
travaux
engagés
>
dans
le cadre
de
l'opération
façades
2023-062_ dde subvention_op_façades_Conseil_régional_2023
Envoyé
en
préfecture
le 14/09/2023
Reçu
en
préfecture
le 14/09/2023
Publié
le
ID
:011-211100094-20230911-2023062-DE
li
Suit
Certifié
exécutoire
Fait
et délibéré
en
séance
le jour,
mois
et
an
ci-dessus
et
ont,
les
membres
présents,
signé
au
registre.
par
réception
en
La
convocation
du
C.M.
et le
compte-rendu
de
la présente
délibération
ont
été
affichés
conformément
aux
Préfecture
le :
Atticles
L.2221-7
et
L.2121-7
du
C.G.C.T.
le Maire
À Alzonne,
le 11/09/2023
Régis
BANQUET
Par
publication
le :
2023-062_dde_subvention_op_façades_Conseil_régional_2023
Envoyé
en
préfecture
le 14/09/2023
Reçu
en
préfecture
le 14/09/2023
Publié
le
ID
:011-211100094-20230911-2023062-DE
LEA CC
LME