Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 6 Reversement recettes encaissees lors des manifes
Déliberation - 4 Finances– Reversement des recettes encaissees lo
Déliberation - 10 Finances Reversement des recettes encaissees lo
Déliberation - 11 Finances – Reversement recettes des manifestati
Déliberation - 8 Finances Reversement des recettes encaissees lo
unknown - 4 Finances– Etat des vendredis de lete 2019 a la F
Déliberation - 4 Finances demande subvention au departement pour
Déliberation - 8 Finances demande subventions vendredis de lete 2
Déliberation - 4 Finances demande subvention au departement pour
Déliberation - 26 Finances demande subvention au departement pour
Déliberation - 2 Finances – Reversement recettes des manifestations des Vendredis de lete 2025
Document publié le Lundi 22 mai 2023 par la commune de Confolens.
Lien du pdf (Déliberation - 2 Finances – Reversement recettes des manifestations des Vendredis de lete 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Associations, ONG et mouvements politiques,
AR
Prefecture
016-200054047-20250929-2025
09
29
02-DE
Reçu
le
01/10/2025
Publié
le
01/10/2025
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS
CONFOLENS Cité de Confluences
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS Effectif légal du Conseil Municipal
:
27
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
23
Présents
:
14
Excusés-Absents:
09
Délégations
:
03
Date
de
Convocation
:
jeudi
18
septembre
2025 Date
d’affichage
:
Jeudi
18
septembre
2025
PP
PP
D D PP
D D D PP
D D D D PP
D P D D PP
D D D D PDP
PP
PP PPPPPPPP
Le
vingt-neuf
septembre
deux
mille
vingt-cinq
à dix-neuf
heures
trente,
le Conseil
Municipal
de
la
Ville
de
CONFOLENS
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sur
convocation
en
date
du
jeudi
18
septembre
2025
sous
la
présidence
de
M.
DUPRÉ
Jean-
Noël,
maire.
Etaient
présents
:
Mme
VILLEDARY
Véronique,
Mme
LAMANT
Marie-Line,
M.
PAULET
Didier,
M.
BOOB
Frédéric,
Mme
FOURNIER
Sylvia,
M.
LEBRET
Hubert,
adjoints
M.
DEMONT
Jean-Michel,
Mme
LANDREVIE
Susanne,
Mme
BARRY
Marie-Christine,
M
CHOPY
Laurent,
Mme
MANCEAU
Emmanuelle,
Mme
SOULAT
Séverine,
Mme
FAYET
Margot,
conseillers
municipaux
Excusé(e)s
/ Absent(e)s:
M.
BOUTY
Philippe,
M.
GRAVELLE
Alain,
M.
MILLOTTE
Amaury,
Mme
SIMON
Sandrine,
Mme
LAFONT
Cindy,
M.
FELIX
Gaël,
M.
GAULTIER
Tom,
M.
DEVAINE
Justin,
Mme
BOURDIER
Elise
Délégations
: M.
BOUTY
Philippe
à
M.
DUPRÉ
Jean-Noël,
M.
GRAVELLE
Alain
à
M
CHOPY
Laurent,
M.
MILLOTTE
Amaury
à
Mme
FAYET
Margot
Secrétaire
de
séance
: Mme
FAYET
Margot
2025/09/29
N°02
2
- Finances
—
Reversement
des
recettes
encaissées
lors
des
manifestations
des
«
Vendredis
de
l'été
2025
»
à
l'Association
CEDIF
Vu
les
animations
estivales
intitulées
« Vendredis
de
l'été
2025
» organisées
par
la commune,
Vu
la
participation
du
public
à
ces
manifestations
donnant
lieu
à
la
perception
d’un
droit
d'entrée
d’un
euro
par
personne,
collecté
par
la
sous-régie
de
recettes
des
billetteries
spectacles,
Vu
la
proposition
de
reverser
l'intégralité
des
recettes
perçues
à
l'Association
CEDIF,
partenaire
des
manifestations, Considérant
que
les
recettes
encaissées
au
cours
de
ces
évènements
s'élèvent
à
un
montant
total
de
4
844,00
€,
selon
le
détail
suivant : AR
Prefecture
016-200054047-20250929-2025
09
29
02-DE
Reçu
le
01/10/2025
Publié
le
01/10/2025
Date
Montant
encaissé
Vendredi
4 juillet
2025
656,00
€
Vendredi
11
juillet
2025
788,00
€
Vendredi
18
juillet
2025
1 787,00
€
Vendredi
1er
août
2025
653,00
€
Vendredi
8
août
2025
960,00
€
Total
4
844,00
€
Après
en
avoir
débattu
et
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité :
+
APPROUVE
le versement
de
la somme
de
4 844,00
€,
encaissée
par
la sous-régie
de
recettes
lors
des
manifestations
des
«
Vendredis
de
l'été
2025
»,
à
l'Association
CEDIF
+
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
effectuer
l'ensemble
des
démarches
administratives
nécessaires
à
ce
reversement,
y compris
la
signature
de
tous
documents
afférents
à
cette
décision.
Pour
Exfrait
Conforme
, le
30
septembre
2025
Jean-Noël
DUPRÉ
Maire
de
Confolens