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Déliberation - 10 Finances Reversement des recettes encaissees lors des manifestations des vendredis de lete 2024
Document publié le Jeudi 19 septembre 2024 par la commune de Confolens.
Lien du pdf (Déliberation - 10 Finances Reversement des recettes encaissees lors des manifestations des vendredis de lete 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
AR Prefecture
016-2000540
1 le 02/ -20240930-2 /
4 REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE LA CHARENTE
COMMUNE DE CONFOLENS
CONFOLENS Cité de Confluences
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DD>>>>D>>>>D>D>>>D>D>>D>DDDD>DDDDD>DDDDD>DDDDDDDD
DEPARTEMENT
DE LA CHARENTE
COMMUNE DE
CONFOLENS
Effectif légal du Conseil
Municipal : 27
Nombre de conseillers
en exercice : 23
Présents : 15
Excusés-Absents : 08
Délégations : 02
Date de Convocation :
jeudi 19 septembre
2024
Date d'affichage :
Jeudi 19 septembre
2024
Le trente septembre deux mille vingt-quatre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Ville de CONFOLENS s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sur convocation en
date du jeudi 19 septembre 2024 sous la présidence de M. DUPRÉ Jean-Noël, maire.
Etaient présents :
M. BOUTY Philippe, Mme VILLEDARY Véronique, Mme LAMANT Marie-Line, M. BOOB Frédéric, M. LEBRET Hubert adjoints
M. DEMONT Jean-Michel, M. GRAVELLE Alain, Mme LANDREVIE Susanne, Mme BARRY Marie-Christine, M CHOPY Laurent, Mme MANCEAU Emmanuelle, Mme FAYET
Margot, M. MILLOTTE Amaury, Mme SOULAT Séverine, conseillers municipaux
Excusé(e)s / Absent(e)s:, M. PAULET Didier, , Mme SIMON Sandrine, Mme FOURNIER Sylvia, Mme LAFONT Cindy, M. FELIX Gaël, M. GAULTIER Tom, M. DEVAINE Justin, Mme BOURDIER Elise
Délégations : M. PAULET Didier à Mme VILLEDARY Véronique, Mme FOURNIER Sylvia à Mme MANCEAU Emmanuelle,
Secrétaire de séance : Mme FAYET Margot
Madame Soulat Séverine arrive et prend part au vote à partir de la délibération numéro 5
2024/09/30
10
10- Finances- Reversement des recettes encaissées lors des manifestations des « vendredis de
l’été 2024 » à l'Association GRANDE FAMILLE CONFOLENTAISE
Dans le cadre des « vendredis de l'été » organisés par la commune au titre de l'année 2024, les spectateurs versent aux régisseurs un euro par personne. || est proposé de reverser la somme récoltée au cours des manifestations à l'Association GRANDE FAMILLE CONFOLENTAISE.
Etat des recettes détaillées à la fin de la saison estivale 2024 :
Vendredi de l'Eté 2024
Vendredi 5 juillet
GRANDE FAMILLE CONFOLENTAISE
540,00 €
Vendredi 19 juillet 699,00 €
Vendredi 2 août 600,00 €
vendredi 9 août 794,00 €
TOTAL 2 633,00 € AR Prefecture
016-200054047-20240930-2024 09 30 10A-DE
Reçu le 02/10/2024
Publié le 02/10/2024
La somme de 2 633 € sera reversée par mandat administratif à l'Association GRANDE FAMILLE
CONFOLENTAISE
Après en avoir débattu et délibéré, le Conseil Municipal à l'unanimité :
+ APPROUVE le versement de la somme de 2 633€ encaissée par la sous régie de recettes des billetteries spectacles lors des « vendredis de l'été 2024 » à l'Association GRANDE FAMILLE CONFOLENTAISE.
° AUTORISE M. Le Maire à effectuer les démarches nécessaires et à signer tous les
documents relatifs à cette décision.
Pour Extrait Confgrme
Jean-Noël DUPRÉ
Maire de Confolens