Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal Mogneneins 20180104

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Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal Mogneneins 20180104 Document publié le Jeudi 4 janvier 2018 par la commune de Mogneneins. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal Mogneneins 20180104)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Culture et patrimoine, 1

Compte-rendu du Conseil Municipal

Du 4 Janvier 2018

Tenu à la Mairie à 20h30

Présents : MM. Michel AUBRUN, Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS, Jean-Pierre CHAMPION, Eric DE CLAVIERE, Lionel GENTIT, Philippe MABRU, Jocelyne ROLLET, Gérard SZYNDRALEWIEZ formant la majorité des membres en exercice

Excusés : Mme Marie-Pierre GINTRAND (donne pouvoir à Michel AUBRUN), Elisabeth PASSOT, Mélusine PILLOUD (donne pouvoir à Franck CALAS), Didier REY (donne pouvoir à Gérard SZYNDRALEWEIZ), Nathalie VERNUS-PROST (donne pouvoir à Jean-Pierre CHAMPION)

Absent : MM. Thierry CHABANON

Le Maire, Jean-Pierre CHAMPION déclare ouverte la séance du Conseil Municipal.

Secrétaire de séance : Mme Jocelyne ROLLET

******

Le compte-rendu du 7 décembre 2017 est approuvé et validé par l’ensemble des conseillers.

Puis, selon l’ordre du jour :

I/ Commerce

Monsieur le Maire informe les membres du conseil qu’il a reçu en mairie, accompagné de Michel AUBRUN, les gérants du commerce, la comptable et l’avocat en charge de l’affaire, le 27 décembre dernier. Le commerce étant fermé depuis le 31 décembre 2017, il explique à l’ensemble du Conseil que la SNC SJDP cesse volontairement son activité à la date du 11 février 2018.

Il demande l’autorisation de lancer l’appel à candidature pour la gérance du commerce « Le Cheval Blanc »

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité autorise Monsieur le Maire à lancer l’appel à candidature et tout document lié à cette décision.

II/ Vente de Foins

Monsieur le Maire explique à l’ensemble du conseil que lors de la vente aux enchères du 16 décembre 2017 aucun acheteur ne s’est présenté pour faire l’acquisition des 8 lots du Paqui. Un administré est prêt à faire l’acquisition de 7 lots au prix de 600 € dont le cahier des charges est joint à la présente.

S’agissant d’une vente sans enchères, il est décidé de vendre l’ensemble des 7 lots pour un montant de 600 euros TTC. Il est précisé que les lots devront être fauchés avant le 6 juillet 2018.

Après en avoir délibéré, l’ensemble des membres présents accepte que Monsieur le Maire vende ces 7 lots au prix de 600.00 euros et l’autorise à signer tout document relatif à cette décision.

III/ Election du délégué et du correspondant CNAS

Monsieur le Maire explique au conseil que suite au départ de Madame DELAUFFRE-LEVRON Anne correspondant du personnel auprès du CNAS, il est nécessaire de procéder à l’élection du nouveau correspondant et du délégué.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité accepte que Mme CUENCA Chrystèle soit la déléguée agent du personnel et que Mme VERRIER Jennyfer la correspondante auprès du CNAS.2

IV/ Rapport des commissions

Jeunesse et Affaires Culturelles

Monsieur Philippe MABRU nous informe que :

- Suite à la réunion du 22 décembre dernier avec les membres de la bibliothèque il a constaté qu’il y a eu une réelle remise en question. Il y a un engouement positif de la part des bénévoles qui n’hésitent pas à faire de nouvelles propositions. La prochaine réunion est prévue en mars. Une exposition « 100 femmes » va être mise en place. - Le bulletin sera distribué fin janvier.

Monsieur le Maire prend la parole pour informer les conseillers que l’appel d’offre concernant les travaux de la mise en conformité accessibilité de la mairie va être lancé dans le courant du mois de janvier.

V/ Questions diverses

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal :

- que l’école de musique de Saint Didier sur Chalaronne, gérée par la Mairie, nous a fait parvenir

une demande de subvention à laquelle nous ne répondrons pas favorablement.

- que les prochains conseils auront lieu les 15/02, 15/03, 12/04, 24/05, 21/06, 19/07, 13/09,

11/10, 22/11 et 20/12.

- que les flyers concernant la réunion publique du SIEA ainsi que les invitations aux vœux doivent être distribués ce week-end.

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur Le Maire, lève la séance à 22h20.

Le Maire,

Jean-Pierre CHAMPION