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Déliberation - 2023005 Vote des subventions aux associations pour 2023
Document publié le Lundi 20 mars 2023 par la commune de Montcet.
Lien du pdf (Déliberation - 2023005 Vote des subventions aux associations pour 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
DELIBERATION N° 2023005
Vote des subventions aux associations pour 2023
L'an deux mil vingt-trois et le trente mars, le Conseil Municipal de Montcet, dûment convoqué,
s'est réuni sous la présidence de Monsieur Franck TARPIN, Maire, à la mairie.
Nombre de membres
Afférents au Conseil
Municipal En exercice
Qui ont pris part à la
délibération
14 14 10
Présents :
Mmes DAMIDAUX – BARRE-LOPES ––BOUCHET
MM. DURAND – PACCOUD –MOISSON – MEURENAND – TARPIN
Date de la convocation
20 Mars 2023
Absents excusés :
Mme PASQUET- PERRAUD – LEBLANC PAGE-GIORIA
M. MAITRE-NAULET
Donnent pouvoir : Mme Gisèle PERRAUD à M. Franck MOISSON
Mme Florine GIORIA à M. Lionel PACCOUD
Secrétaire de séance : MEURENAND Jacques
Monsieur le Maire présente au Conseil municipal les demandes de subventions et
contributions annuelles reçues en mairie.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré :
- DRESSE la liste des associations qui bénéficieront d’une subvention communale pour l’année 2023 ainsi que les montants accordés :
Comité des fêtes 1 500.00 €
La lyre fraternelle de Polliat 250.00 €
La FNACA 250.00 €
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Franck TARPIN