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Déliberation - DELIBERATION N° 2026002 Deliberation Subventions AUX Associations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Montcet.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATION N° 2026002 Deliberation Subventions AUX Associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
DELIBERATION N° 2026002
Attribution des subventions aux
associations pour 2026
L'an deux mil vingt-six, le dix-neuf février, le Conseil Municipal de Montcet, dûment convoqué, s'est réuni en salle communale sous la présidence de Monsieur Franck TARPIN, Maire.
Nombre de membres
Afférentes au conseil municipal En exercice Qui ont pris part à la délibération Quorum
14 14 12 8
Présents (9):
Mmes BOUCHET – PERRAUD –– GIORIA;
MM. MOISSON – MEURENAND – TARPIN - NAULET – DURAND – PACCOUD -;
Absents (5) :
Mme LEBLANC-PAGE donne pouvoir à M MOISSON
Mme PASQUET donne pouvoir à M TARPIN
Mme BARRE-LOPES donne pouvoir à M PACCOUD
Mme DAMIDAUX
M MAITRE
Date de la convocation
12.02.2026
Secrétaire de séance : Florine GIORIA
DELIBERATION N° 2026002
Attribution des subventions aux associations pour 2026
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de fixer les montants à verser aux associations représentées sur la commune.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
DRESSE la liste des associations qui bénéficieront d’une subvention communale pour l’année 2026 ainsi que les montants accordés :
Comité des fêtes 1500 €
La FNACA 200 €
La lyre fraternelle de Polliat 200 €
PRÉCISE que la subvention sera versée en une fois au mois de mai 2026.
Ainsi fait et délibéré les jours mois et an susdits. Pour extrait conforme
Le Secrétaire de séance Le Maire,
Franck TARPIN