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Document publié le Mercredi 16 mai 2018
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - B220518 P8)
Thèmes du document : Économie et finances, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
ANI\ Met - METZ MÉTROPOLE > 5 HARMONY PARK | 11 bd Solidarité | BP 55025 | 57071 METZ CEDEX 3
Métropole T..03 87 20 10 00 | F. 03 87 20 10 29 | www.metzmetropole.fr
Nombre de
membres Membres Membres Absent(s) Absent(s) : 6 Pouvoir(s) : élus au Bureau: enfonction: 49 présents : 33 excusé(s) : 10 . 1 50
Date de convocation : 16 mai 2018 Vote(s) pour: 34 Vote(s) contre: 0
Abstention(s): 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU BUREAU
Séance du Mardi 22 mai 2018,
Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BOHL, Président de Metz Métropole, Maire de Montigny-lès-Metz.
Secrétaire de séance : Hélène KISSEL.
Point n°2018-05-22-BD-8 :
Attribution de subventions au titre du “Développement économique".
Rapporteur : Monsieur Dominique GROS
Le Bureau,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du Conseil de Communauté du 28 avril 2014 portant délégation du Conseil au Bureau,
VU le Budget Primitif 2018,
CONSIDERANT que ces demandes favorisent le développement économique du territoire de Metz Métropole,
DECIDE d’allouer 38 000 € de subventions au titre du « Développement Economique » pour l'organisation de 4 manifestations, selon le détail présenté en annexe, DECIDE que cette subvention « Développement Economique » sera versée en une seule fois dès notification de la délibération sur présentation du Relevé d'identité Bancaire (RIB) IBAN. Les justificatifs suivants :
- bilan moral,
- bilan financier,
- articles de presse / web,
devront être communiqués dans un délai de 3 mois après la date de la manifestation.
Pour extrait conforme
Metz, le 23 mai 2018
Pour le Président et par délégation
Le Directe Général des Services Bureau
délibérant
Mardi
22
mai
2018
ANNEXE
1
Subventions
accordées
- Développement
Economique
Subvention
de
Montant
de
la
subvention
N°
de
dossier!
Organisme
demandeur
Intitulé
Date
et
Lieu
.
|
fonctionnement
ou
accordée
en
€
d'équipement
Salon
Professionnel
Acheter
16
janvier
2018
CRESS
F
7 000
€
2018
ECO
03
Responsable
CESCOM
2018
ECO
04
France
Parkinson
Journée
mondiale
parkinson
7
EE
15
url!
20T8
F
1
000
€
Augny
et
Amnéville
Salon
japanim,
cultures
26
et
27
mai
2018
2018
ECO
05
Association
METZ
TORII
IEP
|
Parc
des
Expos
F
15
000
€
populaires
Metz
13e
Assi
:
.
2018
ECO
06|
Centre-Ville
en
Mouvement
se
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Hatianales
AUFCRTREE
6;
et
8 juin
2018
EF
15
000
€
ville
- 1er
édition
Européenne
Arsenal
TOTAL
38
000
€ iXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20180522-05-2018-DB8-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
05-2018-DB8
mardi 22 mai 2018
Délibérations
Attribution de subventions au titre du
"Développement économique"
7.4 - Interventions economiques
Catherine DELLES
24/05/2018
057-200039865-20180522-05-2018-DB8-DE
ERDP8.pdf
24/05/18 13:36 En cours de création
24/05/18 13:36 En préparation Catherine DELLES
24/05/18 13:44 Reçu Catherine DELLES
24/05/18 13:45 En cours de transmission
24/05/18 13:46 Transmis en Préfecture
24/05/18 13:49 Accusé de réception reçu