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Procès Verbal - 240625 pv Seance du 25 JUIN 2024 DIF
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Woustviller.
Lien du pdf (Procès Verbal - 240625 pv Seance du 25 JUIN 2024 DIF)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Département
de
la
Moselle
L MUNICIPAL
Séance
du 25 juin 2024 à 18
h.
énce
de
i
OWSKI
— Jeanne
SCHWARTZ
ER
- Raphäël
MULLER
- Jean-Claude
VOGEL—
Francis
Conseillers
en
fonctions
23
e
Conseillers
présents
13
Le
quorum
est
atteint.
lle
Jeunesse
2024
Divers
et
communication Les
fonds
seront
encaissés
sur
la régie
« 2150
Sénarine
».
Le
projet
s ‘organisera
du 08
juillet
au
09
août
2024.
t parents
d'élèves
s'étaient
eu
Chämbourg. 17
voix
pour
2
abstentions
La proposition
de fusion
esf':
La
présente
délibérat
cceptée
par
17
voix
pour
et 2 abstentions.
é’Substitue
à
la décision
n°
2024/021
du
27
mai
2024:
d'autoriser
Madame
le
Maire
à
signe
annexes
éventuelles,
ainsi
que
toutes
ayant
trait à la concrétisation
de
cette
affai
ant
été
épuisés,
Madame
le
Maire
après
av
Mercié
les
membres
du
conseil
municipal:
sonnel:éommunal
présent,
lève
la
séance.à::18
H
0. La
fiche
de
présence
étant LEgRÉe
par
les
membr:
présents
à
l'exception
des
conseillers
munici
suivants
:
è
e
Barbara
Gross
2. Séance
suivante,
et
signé“
(art.
L
2121-15).
Procès-verbal
arrêté
le
: 30
septembre
2024
à l'unanimité
des
voix
des.membres
présents
Madame
le Mairé