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Procès Verbal - WEB CHEMIN 1964 1594308278
Document publié le Samedi 4 juillet 2020 par la commune d'Allevard.
Lien du pdf (Procès Verbal - WEB CHEMIN 1964 1594308278)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 JUILLET 2020
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COMPTE-RENDU DE LA SEANCE
L’an deux mille vingt, le quatre juillet, le CONSEIL MUNICIPAL de la Commune d’Allevard, légalement convoqué, s’est réuni à 9h00 sous la Présidence de Monsieur Patrick MOLLARD
Présents : Sidney REBBOAH, Christelle MEGRET, Thomas SPIEGELBERGER, Cécile LACROIX, Yannick BOVICS, Nadia JACQUEMET, Sébastien MARCO, Françoise TRABUT, Quentin JULIEN-SAAVEDRA, Rachel SAUREL, Georges ZANARDI, Lucie BIDOLI, Junior BATTARD, Sarah WARCHOL, Valentin MAZET-ROUX, Andrée JAN, Aadel BEN MOHAMED, Marie SADAUNE, Béatrice BON, Jean-Luc MOLLARD, Carin THEYS, Hubert SALINAS, Martine KOHLY, Patrick MOLLARD, Sophie BATTARD, Patrick BARRIER
Pouvoir : Jéhanne ESPANA, pouvoir à Jean-Luc MOLLARD
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PROCES-VERBAL DE L’INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt, le quatre juillet, à 9h00, en application des articles L. 2121-7 et L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT) s’est réuni le Conseil Municipal de la Commune de ALLEVARD.
Etaient présents MM. les Conseillers Municipaux suivants :
Sidney REBBOAH, Christelle MEGRET, Thomas SPIEGELBERGER, Cécile LACROIX, Yannick BOVICS, Nadia JACQUEMET, Sébastien MARCO, Françoise TRABUT, Quentin JULIEN-SAAVEDRA, Rachel SAUREL, Georges ZANARDI, Lucie BIDOLI, Junior BATTARD, Sarah WARCHOL, Valentin MAZET-ROUX, Andrée JAN, Aadel BEN MOHAMED, Marie SADAUNE, Béatrice BON, Jean-Luc MOLLARD, Carin THEYS, Hubert SALINAS, Martine KOHLY, Patrick MOLLARD, Sophie BATTARD, Patrick BARRIER
Pouvoir : Jéhanne ESPANA, pouvoir à Jean-Luc MOLLARD
Monsieur Philippe LANGENIEUX-VILLARD, Maire sortant proclame les résultats de l’élection municipale qui a eu lieu dimanche 28 juin 2020 et procède à l’installation des 27 conseillers municipaux (19 appartenant à la liste « Allevard Cœur de Belledonne », 4 à la liste « Allevard Ensemble, et 4 à la liste « Allevard Action Citoyenne »).
Il précise qu’il a reçu une lettre de démission de Monsieur Christophe AZZOLINI. Il indique que conformément à l’article L 270 du code électoral, la réception de la démission d’un conseiller municipal a pour effet immédiat de conférer la qualité de conseiller municipal au suivant de la liste qui est Madame Béatrice BON.
Avant que le conseil municipal procède à l’élection du Maire, Monsieur Philippe LANGENIEUX- VILLARD tient à faire le discours suivant : « Mesdames, Messieurs,
Deux sentiments conduisent les citoyens aux urnes : la peur du lendemain et l’espoir de jours meilleurs.
C’est cela qu’ils mélangent dans l’isoloir : de la crainte et de l’espoir.
Et c’est à vous, mesdames et messieurs, qu’il revient aujourd’hui de transformer ces visions sur l’avenir en solutions pour le présent.
Votre réponse ne peut être que politique. J’entends par là que votre réponse doit associer le besoin de rassembler et la volonté de transformer.
Il vous faudra de l’énergie, de la patience et du coeur.
Bien sûr, chacune et chacun de vous sort d’une épreuve qui vous en a beaucoup appris sur vous- même et sans doute aussi beaucoup sur les Allevardins.
Au moment où je vous parle, certains parmi vous éprouvent de l’abattement et d’autres, de l’euphorie. Ce sont des émotions fortes que le temps sait adoucir.
Je veux dire ici aux vainqueurs que la victoire n’est jamais solitaire et aux perdants que l’échec n’est jamais de la faute des autres.
Je veux dire très clairement que ceux qui pensent que la démocratie a tort, ne méritent pas de concourir au suffrage universel. Dès lors que l’on décide d’y participer comme candidat ou comme électeur, il faut l’admettre : C’est le suffrage universel qui tranche. C’est lui qui a raison.
Je veux dire aussi qu’aucun territoire ne peut être puni de son vote par une institution. Vous n’avez rien à craindre de représailles supérieures. Si tel devait être le cas, le conseiller régional que je demeure saurait le dénoncer.
Je veux dire enfin que l’inexpérience politique n’est pas un fardeau. Rajeunir les forces d’une ville, rompre avec les habitudes, c’était bien l’essence de la décision de celui qui vous parle de ne pas se représenter.
Et au fond, ce qui compte ce matin, c’est que vous organisiez votre gouvernance. Elle va vous engager pour six courtes années. Je dis « courtes » car le temps passe si vite !
A vous désormais, l’honneur de diriger un personnel dont vous découvrirez l’engagement, le sérieux et l’efficacité.
A vous désormais, la charge de prendre des décisions utiles et équitables pour le bien de la population dans sa diversité, pour le développement économique et social que l’actualité va mettre à rude épreuve.
A vous désormais, la responsabilité d’agir au sein de la communauté de communes pour la réussite de tout le territoire du Grésivaudan. Je vous invite à y occuper des responsabilités éminentes sans lesquelles vos moyens seraient moindres.
Dans quelques minutes, vous choisirez le nouveau maire d’Allevard, vingt-sixième Premier Magistrat depuis 1790. Au nom de tous mes prédécesseurs, au nom de la population toute entière que le nouveau maire va désormais défendre et représenter, je lui souhaite, ainsi qu’aux vingt-six conseillers qui l’entourent, bonne chance et succès.
Vive la République
Vive Allevard »
Monsieur Philippe LANGENIEUX-VILLARD laisse la place à Monsieur Patrick MOLLARD, doyen du Conseil Municipal, qui ouvre la séance.
Madame Nadia JACQUEMET a été désignée en qualité de secrétaire.
Mesdames Carin THEYS et Christelle MEGRET ont été désignées assesseurs.
ELECTION DU MAIRE
Premier tour de scrutin
Le Président a invité le Conseil à procéder à l’élection d’un Maire conformément aux dispositions prévues par l’article L. 2122.7 du Code Général des Collectivités.
Monsieur Patrick MOLLARD souhaite savoir quels sont les candidats à la fonction de Maire d’Allevard.
Madame Cécile LACROIX au nom de la liste « Allevard Cœur de Belledonne » prend alors la parole :
« Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux, c’est un honneur et un plaisir que de vous proposer, en ce 4 juillet 2020, Monsieur Sidney REBBOAH au poste de Maire de la commune d’Allevard.
(J’ai longuement hésité à me proposer moi-même mais finalement..... non)
Sidney REBBOAH est un homme d’aujourd’hui, réactif, à l’écoute, qui n’a pas peur des critiques, des idées contraires, (sinon je ne serais pas ici) du moment qu’elles sont faites dans un esprit positif et constructif.
Un homme soucieux des gens, de leur bien-être, attentif aux problèmes sociaux.
Il saura, j’en suis certaine, avec nous toutes et tous, femmes et hommes de bonne volonté, redonner confiance aux Allevardins, mener Allevard vers un avenir plus vert, développer et mettre en valeur les atouts de notre ville, et faire en sorte qu’il y fasse bon vivre ensemble encore mieux et pour longtemps.
C’est pourquoi, au nom de notre liste, j’ai l’honneur de proposer la candidature au poste de Maire Monsieur Sidney REBBOAH»
Madame Martine KOHLY de la liste « Allevard Ensemble et Monsieur Jean-Luc MOLLARD de la liste « Allevard Action Citoyenne » se portent également candidats.
Chaque Conseiller Municipal a alors remis fermé dans une enveloppe son bulletin de vote écrit sur papier blanc. Madame Martine KOHLY, Messieurs Jean-Luc MOLLARD et Sidney REBBOAH se portent candidats à l’élection du Maire.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne............................................................................... 27 A DEDUIRE : bulletins blancs........................................................................ 0 RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés................................................................... 27 Majorité absolue.................................................................................................................... 14
Ont obtenu :
Madame Martine KOHLY ..................................................................... 4 Monsieur Jean-Luc MOLLARD ................................................................................... 4 Monsieur Sidney REBBOAH ................................................................ .. 19
Monsieur Sidney REBBOAH, ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.
Monsieur Patrick MOLLARD et Monsieur Philippe LANGENIEUX-VILLARD remettent l’écharpe de Maire à Monsieur Sidney REBBOAH.
Monsieur Sidney REBBOAH, nouveau Maire d’Allevard prend alors la parole :
« Mesdames, Messieurs,
Merci d’être présent aujourd’hui.
Je tiens à remercier Pascal GALLET et ses services pour la préparation de ce premier conseil municipal.
Je remercie tous les Allevardins et en particulier toutes celles et ceux qui se sont déplacés dimanche dernier pour exprimer leur choix.
J’ai une pensée particulière pour celles et ceux qui nous ont fait confiance et je veux dire à tous les autres que nous travaillerons dès demain pour l’ensemble des habitants de notre ville.
Ensuite, je veux dire Bravo aux deux autres listes qui se sont pleinement investies pendant cette campagne, l’engagement est toujours important et mérite d’être souligné
Bravo aussi, bien entendu, à toute mon équipe, qui a fait un travail formidable pour répondre à vos préoccupations et préparer un projet qui va apporter à Allevard le dynamisme et l’entrain dont notre ville a besoin.
Pour finir, je souhaite remercier Monsieur Philippe LANGENIEUX-VILLARD pour toutes ces années de dévouement et d’implication pour Allevard.
Nul ne doit être ignoré quand l’engagement d’une vie est voué aux autres.
Merci à vous Monsieur le Maire !
Dès à présent nous nous mettons au travail pour écrire une nouvelle page de l’histoire de notre ville. La tâche ne sera pas simple et notre équipe, le Conseil Municipal et l’ensemble des services et agents communaux seront prêts à relever les défis qui nous attendent.
Nous devons faire d’Allevard une ville fière de son identité de ville thermale et de station de ski et tournée vers la transition écologique. Nous sommes la seule commune du Grésivaudan à rassembler tous ces atouts saisonniers et en même temps avoir une multitude de points forts à travailler, comme notre patrimoine, nos paysages, nos lacs et bien d’autres atouts encore.
Notre activité touristique est un avantage primordial qui va nous permettre de développer notre économie, améliorer notre cadre de vie et notre bien-être.
Ensemble, nous redynamiserons notre ville pour la rendre vivante, authentique et qui prend soin de ses habitants.
Notre objectif reste le même, nous serons présents, actifs, à vos côtés et à votre écoute.
Merci »
FIXATION DU NOMBRE DES ADJOINTS
Conformément à l’article L. 2122-18 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal doit déterminer librement le nombre d’Adjoints sans que celui-ci puisse excéder 30 % de l’effectif du Conseil Municipal.
Le Conseil Municipal fixe à huit le nombre des Adjoints.
Vote : unanimité
ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Monsieur Sidney, élu Maire, à l’élection des huit Adjoints au Maire.
Une seule candidature : la liste « Christelle MEGRET».
Premier tour de scrutin
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne................................................................................ 27 A DEDUIRE : bulletins blancs......................................................................... 4 RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés.................................................................... 23 Majorité absolue..................................................................................................................... 12
Ont obtenu la liste « Christelle MEGRET ».............................................................................. 23
La liste « Christelle MEGRET », ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, ont été proclamés Adjoints et ont été immédiatement installés, les adjoints suivants :
Madame Christelle MEGRET Maire-Adjointe
Monsieur Georges ZANARDI, 2ème Adjoint
Madame Nadia JACQUEMET, 3ème Adjointe
Monsieur Thomas SPIEGELBERGER, 4ème Adjoint
Madame Rachel SAUREL, 5ème Adjointe
Monsieur Yannick BOVICS, 6ème Adjoint
Madame Lucie BIDOLI, 7ème Adjointe
Monsieur Quentin JULIEN-SAAVEDRA, 8ème Adjoint
Monsieur le Maire remet aux 8 Adjoints leur écharpe.
Une suspension de séance a alors lieu dans le but de permettre la réalisation d’une photographie du Conseil Municipal. INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L. 2130-22 à L. 2123- 24-1,
VU l’article L. 2123-20 du CGCT qui fixe les taux maximums des indemnités de fonction des maires, et adjoints ;
Vu l’article R. 2123-23 du CGCT
La population légale de la commune d’Allevard s’élève à 4210 habitants au 1er janvier 2020.
VU les dispositions de l’article L. 2123-24 issus de la loi du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité qui prévoit que pour les communes de 3500 habitants à 9999 habitants : - l’indemnité pour l’exercice de la fonction du Maire est au maximum égale à 55 % de l’indice terminal de la Fonction Publique
- les indemnités pour l’exercice des fonctions d’Adjoints sont au maximum égales à 22 % de l’indice brut terminal de la Fonction Publique
VU la délibération du Conseil Municipal du 04 juillet 2020 fixant à huit le nombre des Adjoints,
VU le III de l’article L. 2123-24-1 du C.G.C.T. qui stipule que les Conseillers Municipaux auxquels le Maire délègue une partie de ses fonctions en application des articles L. 2122-18 et L. 2122-20 du C.G.C.T. peuvent percevoir une indemnité allouée par le Conseil Municipal à condition que le montant total des indemnités maximales susceptibles d’être allouées au Maire et aux Adjoints ne soit pas dépassé,
Le Conseil Municipal décide de fixer le montant des indemnités pour l’exercice effectif des fonctions de Maire et d’adjoint dans la limite de l’enveloppe budgétaire constituée par le montant des indemnités maximales susceptibles d’être allouées aux titulaires de mandats locaux aux taux suivants :
- taux en pourcentage de l’indice brut terminal de la Fonction Publique,
REBBOAH Sidney Maire : 47 %
- taux en pourcentage de l’indice brut terminal de la Fonction Publique
MEGRET Christelle Maire-Adjointe : 17 % ZANARDI Georges Adjoint au Maire : 17 % JACQUEMET Nadia Adjointe au Maire : 17 % SPIEGELBERGER Thomas Adjoint au Maire : 17 % SAUREL Rachel Adjointe au Maire : 17 % BOVICS Yannick Adjoint au Maire : 17 % BIDOLI Lucie Adjointe au Maire : 17 % JULIEN-SAAVEDRA Quentin Adjoint au Maire : 17 %
Le Conseil Municipal décide de fixer la majoration d’indemnité de fonction du Maire, des Adjoints résultant de l’application de l’article L. 2123-22 du Code Général des Collectivités Territoriales à 50 % au titre de la commune classée station de tourisme. Le Conseil Municipal indique qu’en application des articles L. 2122-18 et L. 2122-20 du Code Général des Collectivités Territoriales,
- MARCO Sébastien est nommé Conseiller Municipal délégué à la sécurité et à la prévention - WARCHOL Sarah est nommée Conseillère Municipale déléguée à la solidarité et à la santé - TRABUT Françoise est nommée Conseillère Municipale déléguée à la vie associative
Il décide de verser une indemnité de 6 % de l’indice brut terminal de la Fonction Publique à : - MARCO Sébastien, Conseiller Municipal délégué
- WARCHOL Sarah, Conseillère Municipale déléguée
- TRABUT Françoise, Conseillère Municipale déléguée
(Le versement de ces indemnités s’inscrivant dans le respect de l’enveloppe globale).
Le Conseil Municipal confirme que les fonctions de Maire, d’Adjoint, de Conseiller Municipal délégué et de Conseiller Municipal ne donnent droit à aucun remboursement de frais à l’exception des frais de déplacement à Paris pour le Congrès des Maires.
Vote : 23 voix pour
3 voix contre (Jean-Luc MOLLARD, Hubert SALINAS, Jéhanne ESPANA) 1 abstention (Carin THEYS)
RECRUTEMENT DE TROIS JOBS D’ETE
Monsieur Sidney REBBOAH, Maire d’Allevard, propose au Conseil Municipal de mettre en place
les jobs d’été afin de faciliter l’accès au premier emploi, favoriser le développement du lien social
et faire face à l’accroissement d’activité de la saison estivale.
Le Conseil Municipal décide de procéder au recrutement de trois jobs d’été
Il autorise Monsieur le Maire à fixer les conditions de recrutement et le niveau de rémunération et à
signer les contrats à intervenir
Vote : unanimité
L’ordre du jour étant clos, la séance est levée à 10h.
Fait à Allevard, le 06 juillet 2020
Le Maire
Sidney REBBOAH