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Procès Verbal - WEB CHEMIN 1964 1594308278
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Déliberation - WEB CHEMIN 2699 1703176380
Document publié le Samedi 2 décembre 2023 par la commune d'Allevard.
Lien du pdf (Déliberation - WEB CHEMIN 2699 1703176380)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Allevard ITS BAINS
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du Conseil Municipal du 02 décembre 2023
L'an deux mille vingt-trois, le deux décembre, le CONSEIL MUNICIPAL de la Commune d’Allevard,
légalement convoqué le 24 novembre 2023, s’est réuni à 10h sous la Présidence de Monsieur Sidney
REBBOAH, Maire
Présents : Sidney REBBOAH, Christelle MEGRET, Georges ZANARDI, Rachel SAUREL, Thomas
SPIEGELBERGER, Lucie BIDOLI, Yannick BOVICS, Quentin JULIEN-SAAVEDRA, Andrée JAN, Françoise
TRABUT, Marie SADAUNE, Béatrice BON, Nathalie HAILLEZ, Patrick MOLLARD, Sophie BATTARD, Carin
THEYS.
Pouvoirs : Sébastien MARCO pouvoir à Rachel SAUREL, Sarah WARCHOL pouvoir à Lucie BIDOLI, Aadel
BEN MOHAMED pouvoir à Yannick BOVICS, Junior BATTARD pouvoir à Françoise TRABUT, Valentin
MAZET-ROUX pouvoir à Georges ZANARDI, Patrick BARRIER pouvoir à Sophie BATTARD, Martine
KOHLY pouvoir à Patrick MOLLARD, Ludovic BRISE pouvoir à Sidney REBBOAH, Fabienne LEBE pouvoir
à Carin THEYS
Excusés: Sébastien MARCO, Sarah WARCHOL, Aadel BEN MOHAMED, Junior BATTARD, Valentin
MAZET-ROUX, Patrick BARRIER, Martine KOHLY, Ludovic BRISE, Fabienne LEBE, Jean-Luc MOLLARD,
Christine PALMERO
Madame Andrée JAN est nommée secrétaire de séance
Nombre de membres en exercice : 27
Nombre de membres présents : 16
Nombre de pouvoirs : 9
Nombre de membres votants : 25
Délibération n° 70/2023 | Avenant n° 2 à la Convention pour la Approuvée :
transmission électronique des actes au Unanimité
représentant de l'Etat
Délibération n° 71/2023 | Désignation d’un représentant suppléant au Approuvée :
sein de l'instance intercommunale « Comité Unanimité
Stations »
Délibération n° 72/2023 | Entretien de la piscine d’été suite au transfert à | Approuvée : l’intercommunalité : régularisation de Unanimité
l'intervention des agents municipaux
Délibération n° 73/2023 | Attribution de compensation : approbation du Approuvée :
montant de la révision libre suite à la Unanimité
communautarisation de la piscine d’été
Délibération n° 74/2023 | Décision modificative n° 1 Approuvée :
Majorité
23 voix pour
2 abstentions Délibération n° 75/2023 | Nomenclature comptable M57 : mise en œuvre | Approuvée :
au 1°’ janvier 2024 Unanimité
Délibération n° 76/2023 | Nomenclature comptable M57 : fixation des Approuvée :
durées d'amortissement des biens Unanimité
Délibération n° 77/2023 | Prorogation des tarifs des activités périscolaires | Approuvée :
et extrascolaires à compter du 1° janvier 2024 Majorité
23 voix pour
2 voix contre
Délibération n° 78/2023 | Avenant n° 1 à la convention de mandat de Approuvée :
maitrise d'ouvrage avec le Grésivaudan pour les | Unanimité
travaux d'eaux pluviales et de défense
extérieure contre l'incendie
Délibération n° 79/2023 | Passerelle du Bréda : convention de Approuvée :
participation financière avec Alpes Isère Habitat | Unanimité