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Document publié le Jeudi 28 octobre 2021 par la commune de Montrevel-en-Bresse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 28.10.2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Formation,
COMMUNE DE MONTREVEL EN BRESSE (Ain)
Montrevel-en-Bresse, le 22 octobre 2021
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués à la cité administrative, place de la Résistance, pour une réunion ordinaire qui aura lieu :
Le jeudi 28 octobre, à 18 h 00.
ORDRE DU JOUR
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du Compte rendu de la séance du 29 septembre 2021
I. Informations au Conseil municipal, motions et questions diverses
1. Information au Conseil municipal,
2. Questions diverses.
IT. Affaires administratives et financières
1. Décisions prises dans le cadre des délégations du Conseil municipal au maire, 2. Convention entre la Communauté d'Agglomération et lacommune de Montrevel-en-Bresse relative au remboursement des charges des personnels mis à disposition
3. Convention d'adhésion Petites Villes de Demain
4. Requalification Centre-Ville tranche Ouest — validation AVP
Le Maire,
can-Yves BREVET