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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Jean-de-Tholome.
Lien du pdf (unknown - Bulletin municipal 2011.05)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Logement,
SAINTJEAN
THOLOME DE
BULLETIN
MUNICIPAL
PrINTEMPS
2011
Le précédent bulletin de
janvier 2011 arrivait dans vos
boîtes aux lettres embelli de
quelques flocons, de Pères
Noël et de houx. Aujourd’hui,
cette édition retrouve son
habit de printemps mais
espérant que cette verdure
résiste aux très fortes chaleurs printanières. Le
déficit en neige et en pluie, cumulé à une forte
température en cette période où la végétation
a besoin d’énormément d’eau, malmène nos
ressources même si les capacités de stockage
sont importantes. Dans un Avis Maire précédent,
nous vous avons informé de cette situation sans
restriction jusqu’à maintenant.
Mais je profite de cette page dédiée au mot du
maire pour invoquer envers vous le civisme (je
l’avais déjà fait en dernière page concernant le
déneigement !!!).Je le fais d’autant plus que des
gestes très très simples peuvent inverser les
effets sur la consommation. Vous les connaissez
et je ne vous ferais pas l’impolitesse de vous les
redire. Mais il est évident que l’implication de
tous, le sens des responsabilités, la conscience
collective et la qualité de notre service d’eau
reculeront l’échéance des restrictions.
Quant à nos échéances électorales, elles sont
passées avec la réélection de M. Serge Pittet au
poste de conseiller général du canton de Saint-
Jeoire au soir du 1 er tour. résultat envisageable
mais dans le respect de la démocratie puisque
M. Moccozet, notre 2 ème adjoint, s’est aussi
présenté à vos suffrages.
Un département qui perdure comme tel jusqu’en
2014, date à laquelle des candidats solliciteront vos
suffrages pour devenir des « conseillers territoriaux »
représentant des cantons regroupés (Saint-Jeoire
+ Boëge) à la fois auprès du département et
auprès de la région suite à la réforme territoriale.
La réforme de la fiscalité est belle et bien appliquée
pour la 1 ère année. Chaque début d’année,
nous vous informons plus particulièrement sur
le budget communal mais dans cette édition,
plutôt que de vous présenter des graphiques,
j’ai souhaité vous présenter un « specimen »
de vos futures taxes. Nous nous devons aussi
d’être pédagogues surtout face aux méandres
de la fiscalité publique. Le conseil municipal a
voté une diminution des taux communaux
grâce à notre Communauté de Communes. A ce
titre, nous avons laissé légitimement une page
d’expression à M. Forel, Président de la CC4r,
afin de présenter l’actualité de celle-ci.
D’où quelques pages supplémentaires dans
ce bulletin municipal afin de permettre comme
d’habitude aux associations de s’exprimer, aux
commissions d’élus, qui le souhaitent, de relayer
leur travail et en rajoutant quelques informations
pratiques (cyclomoteurs, compostage, dates à
retenir, Code Civil…/....) sans oublier les articles
d’un auteur tout à fait… qui s’appelle Jacques !!
Une actualité toujours diverse et soutenue
relatant bien le dynamisme de notre commune,
un bulletin municipal qui se veut être le ciment
entre les tholoméens de toutes générations,
de toutes provenances, que l’on connaît ou
qui s’installe depuis peu…/… et les acteurs de
la commune qu’ils soient associatifs, élus au
suffrage ou au Conseil Municipal des Jeunes,
fournisseurs, entrepreneurs…/…
A tous une très bonne lecture. Au plaisir.
LE MOT DU MAIrE SOMMAIrE Le mot du Maire .............................. 1
Immatriculation
des cyclomoteurs .......................... 2
Reprise du Marché du Terroir ... 2
Le Pré aux livres, vous
connaissez bien maintenant !... 2
L’ACCA ................................................. 3
Dates à retenir .................................. 3
Les plantations................................. 4
Les San Diannis ............................... 4
Visite à la doyenne
de la commune ................................ 5
Le Sou des écoles ......................... 5
Jeux Inter-villages 2011 ............. 5
Montée de l’Handicap ................. 5
Nouvelles du compostage
individuel dans la commune .... 6
Du côté du CMJ, Conseil
Municipal des Jeunes .................. 6
Une centenaire ................................. 7
Le ski de fond avec l’école ........ 7
Commission Budget ..................... 8
La Communauté de
Communes des 4 Rivières .. 9-10
La nouvelle instruction des
autorisations d’urbanisme ...... 10
Patrimoine : un trésor dans
votre maison ! ................................ 11
Contrôle obligatoire des
dispositifs d’assainissement
non collectif avant une vente ... 11
Voirie :
les hameaux à l’honneur ........... 12
état-civil ............................................ 12
Informations pratiques............... 12
Christine Chaffard, Maire. BULLETIN MUNICIPAL
PrINTEMPS 2011 P. 2 P. 3 BULLETIN MUNICIPAL
PrINTEMPS 2011
SAINTJEAN
THOLOME DE
SAINTJEAN
THOLOME DE
L’ACCA DE ST-JEAN DE THOLOME
Les chasseurs sortent du bois pour vous
informer d’une loi qui nous concerne tous en
tant qu’automobiliste. Les collisions avec la
faune sauvage deviennent courantes, notre
département subissant une forte pression
démographique.
Toutes les personnes se trouvant un jour
confrontées à cette situation sont un peu
perdues, ignorant les dispositions à prendre.
Voici donc un aperçu de la conduite à tenir :
1. Une règle importante : on ne peut dans aucun
cas s’approprier l’animal, et surtout ne pas le
transporter.
2. Il vous faut avant tout prévenir l’autorité
compétente : le maire, la gendarmerie ou
le garde de chasse qui vous indiqueront la
procédure à suivre.
3. Vous pouvez consulter un rappel de ces
dispositions en mairie ou sur le site :
www.chasseur.fr.
Mais avant tout, pour éviter ce genre de
désagrément nettoyez votre pare-brise l’hiver et
modérez votre vitesse à l’abord des forêts, des
plaines au lever et coucher du soleil.
Une demande a été engagée pour équiper
les principaux passages à gibier de notre
commune : des dispositifs de protection, mais
la procédure étant un peu longue, la sécurité
reste de mise.
Les chasseurs tiendront leur assemblée géné-
rale au mois de juin, la date sera communiquée
en mairie. Nous serons heureux de vous
accueillir pour de plus amples explications ou
pour nous rejoindre dans notre passion.
En vous souhaitant de bonnes balades dans
nos montagnes pendant la saison estivale.
M. Noël Broisin,
Président
Une partie des bénévoles…
de gauche à droite : Christine, Stéphanie, Jocelyne,
Monique, Maryvonne, Frédérique (derrière), Sophie et
Sandrine M. La photographe était Sandrine C.
Principes (réglementation)
On ne peut pas s’approprier l’animal. On ne
peut pas transporter l’animal.
Exception : L’article L.424-9 du Code de
l’Environnement prévoit que « le grand gibier
tué accidentellement et en tout temps à la suite
d’une collision avec un véhicule automobile
peut être transporté sous réserve que le
conducteur en ait préalablement prévenu
les services de la gendarmerie nationale ou
de la police nationale ». Désormais donc,
l’automobiliste qui a percuté un grand gibier
avec son automobile peut transporter l’animal
à son domicile après avoir prévenu les
autorités de police compétentes.
Conduite à tenir
1) Si l’animal encombre la route, il est
recommandé, à titre de sécurité et afin de
faciliter sa bonne récupération ensuite, de le
déplacer aux abords de la route, hors de vue.
2) Prévenir immédiatement l’autorité compétente
ou un agent dûment habilité pour sa récupération.
Pour l’automobiliste qui a percuté l’animal,
possibilité de prévenir immédiatement la
gendarmerie ou la police nationale qui
donneront l’autorisation de transporter
l’animal.
Autorité compétente
La responsabilité de la récupération de
l’animal incombe au Maire de la commune
concernée.
Agents habilités pour la récupération des
animaux
Agents habilités qui peuvent être appelés pour
se charger de la récupération l’animal :
• Le Maire ou son personnel mandaté
• La gendarmerie
• les agents du Service départemental de
l’ONCFS
• les lieutenants de louveterie
• Les gardes-chasse particuliers ( qui doivent
prévenir préalablement par téléphone un
agent de l’ONCFS).
Destination des animaux
L’animal est soit destiné à l’équarissage
soit remis au Maire qui le destine à un
établissement de bienfaisance; à charge de
l’établissement de faire procéder au contrôle
sanitaire préalable.
Suivi des collisions/prévention
Un suivi des collisions est assuré par la FDC
74. Des fiches de constat sont disponibles.
Les agents habilités sont informés et invités
à compléter ces fiches, à les retourner à la
FDC 74. Les Présidents d’ACCA, lorsqu’ils
ont des informations sur des collisions, sont
invités également à veiller à ce recensement
et à compléter au besoin une fiche. Les
automobilistes qui ont percuté un animal sont
invités à signaler cette collision auprès des
services de la FDC 74. Ce suivi est destiné à
mesurer l’impact des routes sur la faune sauvage
et à agir auprès du Conseil Général (Convention
partenariale signée avec la Fédération) pour
obtenir l’aménagement préventif des tronçons
routiers les plus sensibles.
Fédération Départementale
des Chasseurs de Haute-Savoie
Impasse des Glaises - 74350 Villy-le-Pelloux
Tél. 04 50 46 89 21 - Fax 04 50 46 88.89
Mail : fdc74@chasseurs74.fr
Voila, c’est reparti pour un tour ! En ce
magnifique samedi 2 avril, sous un soleil estival,
le premier marché du terroir 2011 reprend ses
droits sous les meilleurs auspices.
Nos fidèles producteurs sont au rendez-vous,
enfin presque tous. Les différents produits
sont exposés (fromages, beurre, légumes et
fruits bio, confitures maisons, plants divers,
œufs, petit artisanat). Sans oublier la buvette,
toujours tenue par les associations du village,
aujourd’hui PErISCOL.
Petit à petit, les clients potentiels arrivent,
vont et viennent entre les stands. Les deux
banderoles implantées au rond-point de
Cenoche et à l’entrée de Faucigny (direction
Saint-Jean), nous amènent des curieux
des communes alentours qui se mêlent aux
tholoméens, élargissant la portée de cette
manifestation mensuelle.
Nous vous rappelons que le marché du terroir
se tient sur la place de la mairie de Saint-
Jean, de 8h30 à 13h, les premiers samedis
du mois.
rEPrISE DU MArCHé DU TErrOIr
LE Pré AUx LIVrES,
VOUS CONNAISSEz BIEN MAINTENANT !
COLLISIONS SUR LES ROUTES RéCUPéRATION DES ANIMAUX MORTS RAPPEL DES RÈGLES À SUIVRE
AssociA tions et
commune de sAint-
JeAn de tholome,
dA tes à retenir
2011
• Marché du Terroir,
les premiers samedis du
mois, de 8h à 13h, d’avril à
décembre 2011, Chef-lieu
2 avril, 7 mai, 4 juin,
2 juillet, 6 août,
3 septembre, 1 er octobre,
5 novembre, 3 décembre.
• Jeux Inter-villages,
dimanche 7 août 2011, à
Megevette.
• Repas des Anciens,
dimanche 19 juin 2011, salle
de motricité.
• Bibliothèque,
· Exposition « Mémoires
d’Ecole » en juin
· Exposition artistique de
Mélanie Bernaz (collages et
carterie) en juillet
· Atelier enfants le 2 juillet
dans l’après-midi (collages
et carterie).
• Sou des Ecoles, voir l’article
figurant dans ce bulletin
pour les dates de leurs
manifestations.
• Les Trailers du Môle,
La Verticale du Môle,
dimanche 29 mai 2011,
départ depuis La Tour.
IMMATrICULATION
DES CyCLOMOTEUrS mis en circulation avant le 1er juillet 2004
Depuis le 1 er juillet 2004, les
immatriculations des cyclomoteurs
sont automatiques pour les nouveaux
deux-roues au moment de l’achat.
En ce qui concerne les cyclomoteurs
d’occasion de moins de 50 cm3 qui ont
été mis en circulation avant le 1er juillet
2004, ils doivent être immatriculés
avant le 1 er janvier 2011 pour être
utilisés sur la voie publique.
Cela signifie qu’il n’y a pas d’obligation
de faire immatriculer un cyclomoteur
ancien à partir du moment où il
ne roule pas sur la voie publique.
L’immatriculation peut être effectuée
après le 31 décembre 2010, au moment
où il sera remis en circulation.
Où PEUT -ON IMMATRICULER UN
CyCLOMOTEUR ?
Le propriétaire d’un cyclomoteur
peut le faire immatriculer partout en
France, auprès de la préfecture de
son choix. Un certificat provisoire
d’immatriculation (CPI) lui est délivré.
Il est valable un mois et comporte son
numéro SIV lui permettant de circuler
immédiatement. Dans un délai d’un
mois maximum, il recevra son certificat
d’immatriculation à son domicile par
envoi postal sécurisé. Ce numéro
d’immatriculation est attribué pour
toute la vie du cyclomoteur, comme
c’est déjà le cas pour les autres
véhicules. La délivrance du certificat
d’immatriculation pour un cyclomoteur
n’est assujettie à aucune taxe.
PIÈCES JUSTIFICATIVES À FOURNIR
POUR L’IMMATRICULATION
L’immatriculation des cyclomoteurs
mis en circulation avant le 1 er juillet
2004 requiert la production des pièces
suivantes :
• l a d e m a n d e d e c e r t i f i c a t
d’immatriculation ;
• les justificatifs d’identité et d’adresse ;
• le justificatif de propriété (certificat
de cession ou facture établie par le
vendeur) ;
Si l’usager ne dispose pas du certificat
de conformité original, il doit présenter
en lieu et place, l’une des pièces
suivantes :
• le duplicata du certificat de conformité
délivré par le constructeur ou son
représentant en France.
• la facture du véhicule sous réserve
qu’elle comporte au moins le genre,
la marque, le type et le numéro
d’identification du véhicule ;
• l’attestation d’assurance sous
réserve qu’elle comporte au moins
le genre, la marque, le type et le
numéro d’identification du véhicule.
Consultez le site : www.interieur.gouv.fr
C’est une équipe renouvelée, avec de
nombreux projets, qui vous accueille…
Nouveautés, abonnements, nombreuses
BD, animations, expositions…
Vous trouverez sans doute de quoi satisfaire
votre curiosité et vos envies !
Pour les mois à venir, nous vous proposons :
• Une exposition « Mémoires d’école » en
juin.
• Une exposition artistique des œuvres
de Mélanie Bernaz en juillet (collages et
carterie), avec un atelier enfants proposé le
2 juillet après-midi.
Pendant toutes les vacances scolaires, la
bibliothèque restera ouverte les samedis de
10 à 12 h.
Appel :
Nous invitons nos adhérents ou
leurs parents à venir nous épauler
pour la buvette du marché du
1 er octobre 2011. SAINTJEAN
THOLOME DE
SAINTJEAN
THOLOME DE
BULLETIN MUNICIPAL
PrINTEMPS 2011 P. 4 P. 5 BULLETIN MUNICIPAL
PrINTEMPS 2011
réPONSES à VOS QUESTIONS :
LES PLANTATIONS
1) Distances et hauteurs
Article 671 du Code Civil : Il n’est permis
d’avoir des arbres, arbrisseaux et arbustes
près de la limite de la propriété voisine qu’à
la distance prescrite par les règlements
particuliers actuellement existants, ou par
des usages constants et reconnus, et,
à défaut de règlements et usages, qu’à
la distance de deux mètres de la ligne
séparative des deux héritages pour les
plantations dont la hauteur dépasse deux
mètres, et à la distance d’un demi-mètre
pour les autres plantations.
Les arbres, arbustes et arbrisseaux de
toute espèce peuvent être plantés en
espaliers, de chaque côté du mur séparatif,
sans que l’on soit tenu d’observer aucune
distance, mais ils ne pourront dépasser la
crête du mur. Si le mur n’est pas mitoyen,
le propriétaire seul a le droit d’y appuyer
ses espaliers.
2) Arbres irréguliers
Article 672 du Code Civil : le voisin peut
exiger que les arbres, arbrisseaux et
arbustes plantés à une distance moindre
que la distance légale, soient arrachés
ou réduits à la hauteur déterminée dans
l’article précédent, à moins qu’il n’y ait
titre, destination du père de famille ou
prescription trentenaire. Si les arbres
meurent, ou s’ils sont coupés ou arrachés,
le voisin ne peut les remplacer qu’en
observant les distances légales.
3) Branches, racines et fruits
Article 673 du Code Civil : celui sur la
propriété duquel avancent les branches
des arbres, arbustes et arbrisseaux du
voisin peut contraindre celui-ci à les
couper. Les fruits tombés naturellement
de ces branches lui appartiennent.
Si ce sont des racines, ronces et brindilles
qui avancent sur son héritage, il a le droit
de les couper lui-même à la limite de la
ligne séparative.
Le droit de couper les racines, ronces,
brindilles ou de faire couper les branches
des arbres, arbustes et arbrisseaux est
imprescriptible.
A B
2,00m
2,00m
0,50
A DÉFAUT DE REGLEMENTS* OU D'USAGES LOCAUX
*LE "POS" PAR EXEMPLE
2,00m
2,00m
A B
A B
BRANCHES :
B peut contraindre A
à les couper
(les fruits tombés "NATURELLEMENT"
appartiennent à B)
RACINES : B a le droit de
les couper lui-même
LE SOU DES éCOLES Après la Fête des Marrons et une Fête
de Noël réussie, le Sou des Ecoles vous
propose les manifestations suivantes :
• le 13 mai : vente de plantons et de fleurs dès
16h30 devant la Mairie,
• le 21 mai : en collaboration avec l’Association
Périscol, 1er vide-grenier,
• le 25 juin : pour terminer l’année scolaire en
beauté, la Fête de l’Ecole avec ses traditionnels
rendez-vous (repas midi et soir, spectacle
pour les enfants, concours de pétanque,
animations, feux de la St-Jean),
• le 26 juin : vente de brioches.
Nous profitons du bulletin municipal pour
remercier les parents pour leur aide, et les
personnes, qui par leur présence lors de
nos manifestations, permettent aux enfants
de pouvoir réaliser tout au long de l’année
différentes sorties scolaires.
Jeux
inter-villAges 2011
montée de
l’hAndicAp 2011
sAmedi 3 septembre
Chaque année les jeux inter
villages regroupent des équipes
des 10 communes de Bellevaux,
Bogève, Mégevette, Mieussy,
Viuz-en-Sallaz, Saint-Jeoire, La
Tour, Saint-Jean de Tholome,
Ville-en-Sallaz et Onnion, dans une
ambiance festive et conviviale.
Cette année les jeux sont
organisés par la commune de
Megevette, et se dérouleront le
7 août 2011.
L’année dernière, à Onnion, la
commune de Saint Jean n’y a
pas participé, faute d’avoir pu
constituer une équipe complète.
Nous invitons toutes les
personnes intéressées à
participer à l’équipe 2011,
à contacter rapidement la
commission animation auprès
du secrétariat de la mairie.
Vous n’êtes pas sans le savoir,
sinon je vous l’apprends, que le
3 septembre 2011 aura lieu une
nouvelle édition de la Montée de
l’Handicap, organisée par Cédric
Gentina, avec le concours de
la Commune de Saint-Jean de
Tholome.
Le départ des joélettes et de
leurs accompagnants aura lieu
depuis « Chez Beroud », et se
terminera au Môle d’Ayze, par
un pique-nique tiré du sac, qui
réunira tous les participants.
Ceux qui étaient présents
l’année passée ont gardé un
merveilleux souvenir, grâce au
beau temps et à la convivialité
des nombreuses personnes
présentes (habitants et élus
des communes environnantes,
pensionnaires et encadrement
du pénitencier de Bonneville,
diverses associations).
Nous comptons sur tous pour
que cette édition soit une
réussite, tant sur le plan sportif
qu’humain. A bientôt donc,
Cédric Gentina
LES SAN DIANNIS
A la suite de l’Assemblée Générale du 07 février 2011, malgré un décès et une démission pour changement de domicile, le club a accueilli quatre nouveaux adhérents, ce qui porte le nombre de membres à 40.
Le comité directeur se compose désormais de la manière suivante :
Présidente, Jeanine Zortea, Tél 04 50 95 12 21
Vice-présidente, Simone Thomas (nouvelle élue)
Trésorière, Danielle Meillier
Secrétaire et trésorière adjointe, Marie-Louise Probst
Nous vous rappelons que pour faire partie du club, il suffit d’être majeur, sans autre condition d’âge ni de statut.
Toutes les personnes qui désirent nous rejoindre sont les bienvenues. Pour toute information, vous êtes priés de contacter la Présidente.
A B
2,00m
2,00m
0,50
A DÉFAUT DE REGLEMENTS* OU D'USAGES LOCAUX
*LE "POS" PAR EXEMPLE
2,00m
2,00m
A B
A B
BRANCHES :
B peut contraindre A
à les couper
(les fruits tombés "NATURELLEMENT"
appartiennent à B)
RACINES : B a le droit de
les couper lui-même 2,00m
2,00m
A B
B
BRANCHES :
B peut contraindre A
à les couper
(les fruits tombés "NATURELLEMENT"
appartiennent à B)
RACINES : B a le droit de
les couper lui-même
VISITE
à LA DOyENNE DE LA COMMUNE
Le samedi 23 avril 2011, par un soleil radieux,
les membres du CCAS ont rendu visite à la
doyenne de Saint-Jean de Tholome, pour lui
souhaiter un joyeux anniversaire ; ce jour-là, en
effet, elle fêtait ses 94 ans. Toujours bon pied
bon œil yvonne. Un sourire radieux illumina
son visage en voyant entrer toute la joyeuse
équipe. Elle reçut une gerbe de fleurs au
nom de la municipalité
et souffla sans aucun
problème les bougies
allumées sur la Forêt
Noire, confectionnée
pour l’occasion.
yvonne Gros est
née le 23 avril 1917
chez Vicaire, hameau
aujourd’hui disparu ;
fille de Jean-Marie
Gros de chez les ruz
et de Suzanne Mossuz
originaire de Chez
Vicaire, elle y restera
jusqu’au 20 mai 1934,
nuit où éclata un terrible
incendie qui détruisit la
ferme familiale. Puis elle
ira vivre avec ses quatre
frères et sa maman tout d’abord aux Syords
puis chez les ruz pour enfin s’installer à
Larcenex en 1939, lieu qu’elle occupe toujours
et où, entourée de ses deux enfants, yvonne
jouit d’une paisible retraite après une vie bien
remplie, de joie et de peine, mais elle a toujours
su garder foi en sa bonne étoile. à l’année
prochaine yvonne. SAINTJEAN
THOLOME DE
SAINTJEAN
THOLOME DE
BULLETIN MUNICIPAL
PrINTEMPS 2011 P. 6 P. 7 BULLETIN MUNICIPAL
PrINTEMPS 2011
Le CMJ a organisé une sortie cinéma à
l’intention des jeunes de la commune entre
9 et 14 ans. L’objectif était de proposer
une sortie qui conviennent aux jeunes entre
9 et 14 ans environ. Après avoir étudié
plusieurs options, la solution retenue, a
été une sortie cinéma. Des invitations ont
été envoyées aux jeunes concernés dont
nous avions les coordonnées. Un bus a été
réservé pour l’occasion et une réservation
de groupe a été organisée avec le cinéma
Mt-Blanc de Sallanches. Les membres de la
commission enfance et jeunesse ont organisé
l’encadrement de la sortie avec départ et
retour sur la place de l’église.
La sortie cinéma par yoen Bourhis
Nous sommes allés à Sallanches le 19 février
2011 pour voir rIEN A DéCLArEr au cinéma.
Le film a duré 1h48. Nous sommes partis à
18h et nous sommes revenus à 22h.
L’histoire de rien à Déclarer : c’est l’histoire
de 2 douaniers, un français et un belge. Leur
chef décide de les mettre ensemble à une
douane volante mais ils ne s’apprécient pas.
Ils doivent malgré tout travailler ensemble. A
force de se connaître ils finissent par devenir
amis.
J’ai aimé ce film parce que c’est un film
d’action et d’humour. Le douanier français
est drôle lorsqu’il imite l’accent belge et le
douanier belge est drôle quand il s’énerve.
Yoen Bourhis
Information importante : le CMJ s’adresse à
tous les jeunes de la commune. Il ne nous
est cependant pas possible d’avoir la liste
complète de tous les jeunes de la commune.
Nous invitons donc tous les jeunes de la
commune qui ne sont pas à l’école de
St-Jean ou au collège Gaspard Monge de
St-Jeoire de se faire connaître auprès du CMJ
si ils souhaitent être informés des actions
organisées. Il suffit pour cela de transmettre
vos nom, prénom et adresse au secrétariat
de la mairie.
Le CMJ et la commission
enfance et jeunesse
Lors de la première élection des membres du
CMJ, les représentants élus pour les CM1-CM2
de l’école de St-Jean étaient uniquement des
CM2. A la rentrée de septembre 2010, les CM2
sont passés au collège, si bien que le CMJ s’est
retrouvé sans aucun représentant de l’école de
St-Jean. A la demande du CMJ, la commission
enfance et jeunesse a organisé des élections
complémentaires. Suite à une présentation en
classe du rôle du CMJ, les CM1-CM2 de cette
année scolaire 2010-2011 ont organisé une
élection interne pour désigner 3 représentants
qui sont venus rejoindre les 7 membres actuels.
Le CMJ comprend donc maintenant 10
membres.
Les nouveaux se présentent :
Lucas Chaffard : je m’appelle Lucas Chaffard,
j’habite « Chez Dametaz » à Saint-Jean de
Tholome, j’ai 10 ans et je suis en CM1. J’ai un
frère Antony qui a 6 ans, je fais du basket et
de la natation, j’adore bricoler et être dehors.
J’ai voulu faire partie du CMJ parce que j’aime
mon village St-Jean de Tholome et que je veux
apporter mes idées.
Gaëlle Collavet : je m’appelle Gaëlle Collavet.
Je suis en CM1. J’habite sur la route de
Gevaux. Je fais de l’équitation, du caté et du
scrapbooking. J’ai un grand frère, rémi, une
grande sœur, Lauranne et une petite sœur,
Guilaine. Je voulais faire partie du Conseil
Municipal des Jeunes pour donner mes idées
et mes avis. Les enfants peuvent ainsi dire ce
qui manque, ce qui ne va pas, ce qui est bien.
Je trouve dommage que certains enfants de
ma classe ne comprennent pas que c’est du
sérieux. Je trouvais que c’était important d’avoir
un délégué pour l’école primaire.
Léo-Paul Dupont : je m’appelle Léo-Paul
Dupont, j’ai neuf ans et je vis à Faucigny. Je
suis scolarisé à St-Jean de Tholome, je suis en
CM1. Je fais du basket à St-Jean de Tholome le
mercredi de 18h15 jusqu’à 19h15.
de nouveAux élus Au cmJ
D U C ô T é DU C ONSEIL M UNICIPAL DES J EUNES
lA colo oxAlis
racontée par Candice Née et yoen Bourhis
C’est un camp itinérant pour des enfants
de 8-11 ans qui aiment la vie sauvage. La
plupart du temps nous dormons sous des
Tipis ou parfois à la belle étoile quand il fait
beau. Nous mangeons ensemble par terre et
parfois autour du feu. Nous nous déplaçons
en minibus et à pied accompagnés des
ânes.
Les activités sont très variées.
- Les activités sportives:
- Pédalo sur lac
- randonnée à cheval
- Canoë sur rivière
- Jeu de piste
- randonnée en montagne
- Baignade et randonnée aquatique
- Le bricolage
Nous faisons beaucoup de bricolage selon
le thème de la colo
- Chevalier
- Indiens
- Les grands jeux
- Jeu de piste
- Gendarmes et voleurs
- Jeux par Equipe
LE jeu du GrAND TÖy et le grand spectacle
à la fin de la colo sur le thème de la colo.
INTErDICTION de dire des méchancetés
donc une ambiance agréable.
Candice Née
La colo de Oxalis se passe sur 15 jours. Les
enfants viennent de Saint-Jean et d’ailleurs
(Avignon, Annecy…). Cette année nous
sommes allés en-Haute-Loire. Le thème était
sur les indiens. Nous avons fait des-Poukis*,
des arcs et des flèches, des attrape-rêves.
Nous faisions du-pédalo, des randonnés avec
un âne et des baignades. Nous dormions
dans des tipis. Les veillées étaient soit des
veillées jeux où des veillées-chants.
*Poukis: Foulard triangulaire.
Yoen Bouhris
Gaëlle Collavet, Léo-Paul Dupont et Lucas Chaffard.
Ce mercredi 20 avril 2011,
Mme Marcelle Gay, née Verdan-
Menoud à Saint-Jean de Tholome
dans le hameau de Larsenex, a
fêté ses 100 ans.
L’occasion pour M. Gilles
Perret, maire de Saint-Jeoire,
sa commune de résidence, de
retracer sa vie au service des
autres dans son commerce « Le
National », situé sur la place ;
l’occasion pour M. Serge Pittet,
conseiller général du canton de
Saint-Jeoire, de s’émerveiller de
la santé de Mme Gay ; l’occasion
pour moi-même de lui lire et
de lui remettre en main propre
son extrait de naissance du
21 avril 1911, établi par
M. Joseph Amoudruz, maire et
officier d’état-civil à l’époque.
Un grand moment d’émotion,
en souhaitant à Marcelle encore
des années de bonheur entourée
des siens.
Christine Chaffard
UNE CENTENAIrE
Retrouvez le Conseil Municipal des Jeunes sur son blog :
http://cmj-stjeandetholome.blogspot.com/
nouvelles du
compost Age
individuel dAns
lA commune
Une opération de compostage des bio-
déchets a été lancée par le SIVOM de la
région de Cluses, en partenariat avec la
commune de St-Jean de Tholome et le
SIVOM risse & Foron en 2009. Au 31 dé-
cembre 2010, ce sont plus de 4 500 com-
posteurs qui ont été distribués sur l’en-
semble des 35 communes adhérentes au
SIVOM, dont 78 sur notre commune.
L’objectif principal de cette action est de
détourner, de la poubelle classique, les dé-
chets alimentaires de cuisine (épluchures
de fruits et légumes, restes de repas,…)
et les déchets végétaux du jardin (feuilles,
tailles de haies, tontes de pelouses,…).
Grace à la mise en place de cette action
à St-Jean de Tholome, ce sont 17 tonnes
de déchets par an qui sont compostées
at ainsi détournées de l’usine de traite-
ment de Marignier. Merci à ceux qui ont
participé. Merci également à tous ceux
qui compostent autrement (compost en
tas, composteur construit ou acheté in-
dividuellement,… ) et qui contribuent tout
aussi efficacement à l’amélioration de la
gestion de nos déchets.
Cette opération se poursuit en 2011,
si vous souhaitez recevoir votre com-
posteur, c’est toujours possible !
Les foyers qui souhaitent commander leur
composteur, peuvent toujours le faire en
retirant un bulletin d’inscription disponible
en Mairie. Celui-ci devra être renvoyé à
l’adresse indiquée au bas du bulletin et
être accompagné d’un chèque de 20 €.
Le composteur sera livré à domicile par
un des animateurs « compostage » du
SIVOM sur rendez-vous fixé à la conve-
nance du foyer. à cette occasion, il expli-
quera simplement les astuces permettant
un fonctionnement optimal du matériel.
Pour tous renseignements, Monsieur
Eric Bontaz reste à votre écoute au :
N° vert (gratuit) 0 800 231 051
ou www.sivom-region-cluses.fr
(rubrique traitement des déchets /
compostage)
Comme l’année précédente, le
conseil municipal a décidé, à titre
incitatif, de prolonger la déduction
des 20 € du prix du composteur de
la redevance des ordures ménagères
pour cette année.
Nous sommes allés, avec les classes de
CE2, CM1, CM2, 3 journées au ski de fond
à Sommand. Les parents accompagnateurs
s’appelaient Fabienne, Stéphane, José et
renaud. La monitrice s’appelait Anne et on
est parti avec la maîtresse Marie-Sophie.
Une piste s’appelait « Les Vallons », on l’aimait
bien car elle avait une grande descente. On
a fait des ateliers, des balades, et même du
hors piste avec la monitrice ! C’était génial !
Gaëlle, Léo-Paul et Lucas
LE SkI DE FOND AVEC L ’éCOLE
sortie cinémA pour les Jeunes BULLETIN MUNICIPAL
PrINTEMPS 2011 P. 8 P. 9 BULLETIN MUNICIPAL
PrINTEMPS 2011
SAINTJEAN
THOLOME DE
SAINTJEAN
THOLOME DE
COMMISSION BUDGET ACTUALITé DE LA COMMUNAUTé
DE COMMUNES DES 4 rIVIèrES
Chers habitants de la CC4R
Votre Communauté de Communes a pris sur
le papier des dimensions importantes il y a
de cela 1 an et demi. Vos élus ont pris leur
responsabilité en engageant une démarche qui
va dans le sens de l’histoire et qui suit comme il
se doit les orientations de notre pays dans son
entier (couverture du territoire par les structures
intercommunales en 2012).
Apporter des services, organiser l’avenir pour
plus de 17 000 habitants cela n’est pas chose
facile et cela ne se fait pas sans moyens. C’est
la raison pour laquelle la première conséquence
concrète de ce mouvement nouveau fut pour
vous de constater une augmentation de vos
impôts intercommunaux. Il est facile de vous
promettre sans cesse de baisser vos impôts
et de vous garantir dans le même temps des
services toujours plus nombreux et de meilleure
qualité, de vous assurer d’anticiper sur les
équipements à réaliser pour l’avenir, en un
mot de vous répéter dormez tranquille tout va
bien… vos élus ont résolu de faire face aux
réalités avec pragmatisme et transparence.
Ils considèrent que vous êtes des femmes et
des hommes responsables, qui savent faire
la part des choses, qui savent reconnaître la
pertinence et l’utilité d’un investissement et font
la différence entre nécessité et gaspillage.
à la CC4r, point de luxueux hôtel de
Communauté de Communes, point de flotte
de véhicules de fonction, point d’inauguration
somptuaire ou tapageuse, la gestion rigoureuse ;
l’équilibre budgétaire, la conscience permanente
que chaque euro dépensé sort de votre poche
et mérite d’être pesé pour la somme de vos
efforts qu’il représente, est et restera de mise.
En un an et demi, nous avons mis à votre
service 6 personnes, 3 personnes au service
urbanisme qui gèrent au quotidien désormais
tous les permis et autorisations d’urbanisme
et qui participent à l’élaboration du SCOT et
des deux contrats de rivière qui concernent
notre territoire, 1 personne gère l’accueil, le
secrétariat. La comptabilité et l’administration
ont été confiées à notre dernière arrivée qui
prend également une part active au montage et
à la gestion des dossiers qui vous concernent
et qui feront l’avenir de notre territoire. Enfin un
directeur supervise l’ensemble et apporte une
aide précieuse à la décision et à la gestion à
vos élus et au conseil communautaire.
Cette petite équipe s’est installée à Fillinges,
dans des locaux rénovés, fonctionnels sans
luxe et est dotée du matériel nécessaire
pour travailler efficacement. Equipements
informatiques, espace suffisant et d’un futur
véhicule de service permettant à la petite
entreprise « Communauté de Communes » de
répondre à sa mission de service public.
L’argent public, c’est le vôtre, il n’est jamais
agréable de débourser de l’argent pour le
verser dans un pot commun ; (comme vous,
je suis contribuable), ce qui importe le plus,
c’est de savoir à quoi il est employé et d’en être
informé. Alors quels sont les dossiers que votre
Communauté de Communes gère ?
Des services au quotidien d’abord :
D’abord les déchetteries de notre territoire
St-Jeoire et Fillinges. Un effort notoire a été
fait pour augmenter la quantité et la qualité
du service qu’elles apportent. Un service de
ramassage de la ferraille et des encombrants
par benne est mis en place pour nos communes
les plus éloignées. Enfin, nous travaillons sur la
relocalisation et la reconstruction de ces deux
équipements pour faire face à l’avenir dans
ce domaine crucial à la revalorisation et au
traitement de nos déchets.
La gestion et le financement des biens
immobiliers de la communauté, le château de
Faucigny et l’immeuble des Quatre rivières
qui accueille Paysalp et des commerces
en location.
Comme évoqué précédemment, l’instruction
des autorisations d’urbanisme et la consultance
architecturale (service utile à vos projets et que
vous pouvez solliciter avant de déposer vos
permis). Pour 11 communes, cela représente
une part importante de notre activité. Il faut
rappeler que la délivrance de l’autorisation
elle-même relève du pouvoir direct du maire
et de sa commission d’urbanisme, mais que
la communauté apporte ici une assistance
technique dans la prise de décision. Avions-
nous le choix ? Pas réellement, la DDE ayant été
priée par l’Etat de cesser de rendre ce service
aux communes.
C’est aussi la Communauté de Communes qui
apporte une aide financière à la construction du
futur Hôpital de Findrol.
Des projets qui déboucheront rapidement
sur des services au quotidien :
Dans le domaine de la petite enfance, le territoire
compte d’ores et déjà 5 établissements d’accueil
et de garde pour nos très jeunes enfants.
1) Comment lire vos avis
d’imposition 2011
La loi de finances 2010 a, pour effet,
dès l’année dernière, de supprimer la
TP (Taxe Professionnelle), le montant
perçu par la commune a été compensé
par l’Etat.
Cette année 2011, la loi de finances
modifie radicalement vos avis
d’imposition à savoir :
- Pas d’imposition du département et
de la région pour la taxe d’habitation,
le foncier non bâti mais transfert de
ces fiscalités sur les communes d’où
des taux de référence 2011 fortement
augmentés,
- La TP a été remplacée par la C.F.E
(Cotisation Foncière des Entreprises).
Concernant notre collectivité, le
produit fiscal attendu, suite à la
réforme, sera plus élevé faisant de
nous « une collectivité gagnante » et
donc, à ce titre, nous devrons reverser
la différence à un fond de Garantie
Individuelle de ressources (GIr) au
profit des « collectivités dites perdantes
» par rapport à la taxe professionnelle
précédemment perçue.
2) Quels taux votés à St-Jean de
Tholome ?
Sur la base des taux de référence
2011 liés à la réforme, le Conseil
Municipal a décidé, après 2 années
sans augmentation, de diminuer les
taux communaux (cf spécimens joints).
Parce que la CC4r a, dès 2010, pris
un certain nombre de dépenses à sa
charge à savoir :
Bientôt deux nouveaux établissements
vont voir le jour à St-Jeoire et à
Fillinges. La CC4r travaille à prendre
sous sa responsabilité le financement
de l’ensemble de ces structures.
Le financement sur le budget
intercommunal du fonctionnement
de ce service interviendra fin 2011 /
début 2012.
Le Transport est un des enjeux
majeurs de notre avenir immédiat. En
association avec les 3 Communautés
de Communes voisines (CCFG / CCPr /
CCAS), nous avons engagé à la mise
en place d’un réseau de transport en
commun par bus qui allègera dans
l’avenir le fréquentation de nos routes
et nous offrira une alternative de
déplacements pour certains de nos
trajets.
La vie culturelle de notre territoire est
un des atouts de notre communauté.
C’est pourquoi, la CC4r souhaite
pérenniser l’action culturelle d’une
association comme PAySALP sur
notre territoire et dans le même
temps s’efforce de construire une
politique culturelle intercommunale qui
nous offre l’occasion d’un lien social
renforcé.
Des projets qui s’avèrent utiles en
termes d’aménagement du territoire
et de qualité de vie :
La qualité de l’eau et de nos rivières
est une garantie que nous devons à
nos enfants. Aussi, la CC4r a-t-elle
pris en responsabilité la participation
aux deux contrats de rivières qui se
mettent en place pour le Giffre/risse
et la Menoge/Foron et prend part à
la Commission Locale de l’Eau qui
préside au devenir de cette ressource
sur l’ensemble du bassin versant de
l’Arve.
Dans le même esprit, la CC4r s’est
engagée dans une démarche de Plan
Pastoral Territorial qui permettra de
maintenir et d’aider les agriculteurs
dans leur activité d’Alpage.
Résultats 2010
1) Budget principal
Dépenses d’investissement : 217 163.11 € Dépenses de fonctionnement : 619 646.73 €
recettes d’investissement : 262 528.90 € recettes de fonctionnement: 843 012.57 €
résultat d’investissement de
l’exercice :
45 365.79 € résultat de fonctionnement de
l’exercice :
223 365.84 €
résultat d’investissement de clôture
(qui tient compte du résultat N-1) :
345 835.40 € résultat de fonctionnement de clôture (qui tient compte du
résultat N-1) :
223 365.84 €
2) Budget eau et assainissement
Dépenses d’investissement : 92 450.06 € Dépenses de fonctionnement : 121 399.96 €
recettes d’investissement : 74 954.15 € recettes de fonctionnement: 170 143.93 €
résultat d’investissement de
l’exercice :
-17 495.91 € résultat de fonctionnement de
l’exercice :
48 743.97 €
résultat d’investissement de clôture
(qui tient compte du résultat N-1) :
47 226.33 € résultat de fonctionnement de clôture (qui tient compte du
résultat N-1) :
149 348.46 €
> Déchetterie : 11 224 €
> SIMBAL : 1 795 €
> Syndicat de l’hôpital : 1 714 €
Soit 14 733 € de dépenses d’où la diminution
des taux dans un souci de transparence,
d’équité par rapport à la pression fiscale.
Cette diminution est toutefois faible (– 4.6 %)
mais liée qu’à une seule 1 ère année au sein d’une
communauté de communes. D’autres transferts
de compétences sont en réflexion guidés par
une étude fiscale.
3) Les autres tarifs :
• Maintien du prix de l’eau (sans augmentation
depuis 4 ans) :
> Prix du m3 : 1,45 €
> Taxe d’assainissement : 1,05 €
> Abonnement compteur : 80 €
> redevance assainissement non collectif : 30 €.
• Maintien des redevances d’ordures ménagères
(sans augmentation depuis 5 ans) :
> Ménages et résidences secondaires : 156 €
> Personnes seules : 84 €
> Ménages de plus de 70 ans au 1er janvier
2011 : 136 €
> Personnes seules de plus de 70 ans au
1er janvier 2011 : 64 €.
• Reconduction de la redevance incitative
(– 20 €) pour les foyers équipés d’un bio
compost.
• Même soutien aux associations (10 186 €
affectés) et au C.C.A.S (Centre Communal
d’Actions Sociales) pour la continuité des
actions sociales au sein de notre commune.
Modifications 2011. SAINTJEAN
THOLOME DE
SAINTJEAN
THOLOME DE
BULLETIN MUNICIPAL
PrINTEMPS 2011 P. 10 P. 11 BULLETIN MUNICIPAL
PrINTEMPS 2011
énergie douce
Les habitants de Pékin ont à
disposition des équipements de
gymnastique extérieurs et gratuits.
Pékin a eu l’idée d’exploiter cette
ressource d’énergie. La ville a
installé un parc de vélos fixes
fonctionnant comme générateurs
électriques. Les cyclistes chargent
les batteries, lesquelles alimentent
les appareils des foyers alentour.
Un exemple à suivre.
Les déplacements doux et de loisirs font aussi
partis des projets en cours notamment à travers
la mise en place d’une boucle de promenade
équestre sur notre territoire.
L’agriculture, l’industrie, le commerce et les
infrastructures de notre territoire peuvent
bénéficier d’aides régionales dans le cadre du
Contrat de Développement Durable rhône -
Alpes. La CC4r participe là aussi activement
aux opérations de planification qui sont liées
à ces aides et permettra aux communes, aux
groupements professionnels de bénéficier du
soutien de la région dans leurs projets.
Enfin, la Communauté de Communes collabore
avec la Communauté de Communes de la Vallée
Verte pour créer un Schéma de Cohérence
Territorial (Planification en matière d’urbanisme
et d’aménagement du territoire à l’échelle de
plusieurs communes) que l’organisation de
notre pays exige de
nous.
Il va de soi qu’un
certain nombre d’autres
domaines, comme par
exemple le social, doivent bénéficier de la mise
en commun de nos énergies et feront l’objet de
projets et de réalisations à venir.
En 2012 la Communauté de Communes
coûtera 15 euros par mois aux 7000 foyers
fiscaux qui paient des impôts sur notre territoire.
(soit 5 € par mois et par habitant) C’est à vous;
citoyens, de juger en responsabilité si cela est
ou n’est pas raisonnable, utile et sage pour
notre présent et surtout pour notre avenir et
celui de nos enfants.
Le Président de la CC4r
Bruno FOREL
Quelle surprise, cet hiver, pour
cet ornithologue en plein examen
d’un nid de frelons asiatiques
dans la région de niort (79) !
s’interrogeant sur le trou creusé
dans l’énorme logis de ces
insectes invasifs et mangeurs
d’abeilles, il assista alors à une
scène étonnante : une mésange
charbonnière, posée non loin
de là, s’engouffra dans le trou
pour disparaître entièrement
dans le nid. elle en ressortit
avec un frelon adulte engourdi
par le froid qu’elle dégusta
après lui avoir ôté les ailes et
les pattes. le passereau répéta
son manège à trois reprises.
les charbonnières seraient-
elles devenues des alliées dans
la lutte contre cet envahisseur
dévastateur ? Affaire à suivre…
deux-sèvres nature environnement n°39
MIAM, UN FrELON ! …CC4r (SUITE DE LA PAGE 9) le lémurien et lA tortue
il était une fois, dans une forêt
de madagascar, vivant parmi
ses congénères, un lémurien. il
passait une vie heureuse, sautant
de branche en branche et d’arbre
en arbre pendant la journée, et
dormant la nuit, bien à l’abri, haut
dans les frondaisons. un beau
jour, il apprit que, dans la forêt
voisine, d’autres spécimens (des
cousins lointains), menaient la
même existence. il décida donc
de leur rendre visite. un beau
matin, non sans avoir prévenu sa
tribu, il se mit en route. A ce stade
de l’histoire, je dois vous informer
que notre petit ami a l’habitude
de se déplacer uniquement par la
voie des airs, et est fort emprunté
lorsqu’il se trouve sur le sol. il
arriva donc en de multiples bons à
la lisière de son domaine forestier,
et s’aperçut qu’une savane le
séparait de la forêt qui abritait ses
cousins. Que faire, pour franchir
cet obstacle dépourvu d’arbres,
la position à quatre pattes n’étant
pas usuelle pour lui. il était sur le
point de renoncer à poursuivre
son voyage, quand, passant par
là, il vit sa cousine la tortue (il faut
dire que tous les animaux sont
plus ou moins cousins). l’idée
lui vint de lui demander (contre
rémunération, bien entendu) de
bien vouloir lui faire franchir la
distance entre les deux forêts,
bien campé sur sa carapace. ce
que fit bien volontiers celle-ci.
voila comment notre ami lémurien
put rendre visite à ses lointains
cousins.
Jacques Demeyrier
P ATrIMOINE : UN TréSOr DANS VOTrE MAISON !
Tout le monde a certainement au fond de son
placard, d’une boîte à chaussures ou dans
son grenier, des documents insoupçonnés
qui dorment depuis des années...
Ces photographies anciennes, cartes
postales ou encore films de famille ne
représentent peut-être pas grand chose
pour vous, mais constituent un véritable
trésor pour transmettre le patrimoine local
aux générations futures !
Dans le cadre du travail de « Don de
mémoire », soutenu par votre municipalité
(adhérente au réseau Patrimoines et
Territoires de l’écomusée), la Maison de la
Mémoire de l’écomusée PAySALP vous invite
à proposer vos documents témoins de la vie
passée à Saint-Jean de Tholome.
C e s a r c h i v e s s e r o n t n u m é r i s é e s ,
documentées et viendront enrichir la base de
données accessible à tous Mémoire Alpine
(www.memoire-alpine.com), avant de vous
être rendues.
C’est avec grand plaisir que la Maison de la
Mémoire vous accueille pour ce partage de
patrimoine au 800 avenue de Savoie à Viuz-
en-Sallaz (face à la pharmacie).
Renseignements :
Julie Croquet, Maison de la Mémoire
04 50 35 85 18
julie.croquet@paysalp.asso.fr
Laurent Moccozet
Depuis le 1 er janvier 2011, l’acquéreur
dispose d’un an à compter du jour de la
réalisation de la vente pour réaliser les
travaux (sauf dérogation liée à l’imminence
d’un collecteur d’eaux usées).
> votre installation a été contrôlée (Contrôle
avant vente) avant la vente de votre bien
immobilier (prix indicatif du contrôle :
+/- 86 € HT, inclus dans la redevance
SPANC annuelle et forfaitaire de 30 €)
• Si le rapport de contrôle est CONFORME :
rien à faire.
• Si le rapport de contrôle est NON
CONFOrME alors vous devez prendre
en compte la liste des modifications à
effectuer figurant sur le rapport de contrôle
en produisant un projet de réhabilitation
de votre installation comportant à
minima les éléments demandés dans le
guide pour l’installation d’un dispositif
d’Assainissement Non Collectif disponible
en mairie, et le cas échéant faire réaliser
une étude géopédologique.
> Vous ou l’acquéreur devez faire contrôler
(Contrôle avant réhabilitation) ce projet
de réhabilitation de votre installation à votre
SPANC (prix indicatif du contrôle : 275 €
facturé au demandeur).
> Vous devez contacter le SPANC pour faire
contrôler (Contrôle avant recouvrement
des fouilles) les travaux avant recouvrement
des fouilles.
Coordonnées du SPANC (Service Public
Assainissement Non Collectif) :
Mairie de Saint-Jean de Tholome. Par
délibération du 10 mai 2005, le service a été
confié au cabinet Nicot.
CONTrôLE OBLIGATOIrE DES
DISPOSITIFS D’ASSAINISSEMENT
NON COLLECTIF AVANT UNE VENTE
NOTE D’INFOrMATION à DESTINATION DES VENDEUrS ET DES
PéTITIONNAIrES
LA NOUVELLE INSTrUCTION
DES AUTOrISATIONS D’UrBANISME
Par notre adhésion à la CC4r le 14 décembre
2009, nous avons de fait intégré des compétences
statutaires choisies par les 5 communes d’origine.
L’instruction des permis, DP, CU en fait partie et elle
est effective depuis le 1er avril 2011 pour l’ensemble
des 11 communes avec aussi la généralisation de
la consultance architecturale par le CAUE.
Pour les services de la CC4r, l’année 2010 a
été consacrée aux recrutements d’instructrices,
à la collecte de tous les PLU, POS…/… dans les
communes et à la définition d’une méthodologie
de travail, à savoir :
Une instructrice par secteur : Saint-Jean de
Tholome fait partie du secteur de Saint-Jeoire,
Onnion, Mégevette. Notre instructrice se nomme
Carole Bouchardy. Nouveauté : elle assiste
mensuellement les élus de la commission
urbanisme pour l’aspect réglementaire. Une
consultance architecturale modifiée dans son
organisation par rapport à l’agrandissement du
territoire d’actions.
La rencontre avec M. Masson, architecte
consultant, a désormais lieu dans les locaux
de la mairie de St-Jeoire le 4ème vendredi de
chaque mois de 13h30 à 15h30, les rendez-
vous étant obligatoirement gérés par notre
secrétariat (M. Hoarau au 04 50 95 10 38).
D’un point de vue pratique, vous avez un projet
de rénovation, de construction sur Saint-Jean :
1) Contact avec M. Hoarau pour remise des
imprimés spécifiques à la demande (sinon vous
pouvez les télécharger sur le site www.service-
public.fr, rubrique logement) et prise de rendez-
vous pour la consultance architecturale.
2) Après la consultance et en ayant modifié l’avant
projet selon les remarques de M. Masson, dépôt
de la demande en mairie (ou en recommandé
avec Ar) contre la remise d’un récépissé daté,
cette date étant le début des délais, à savoir :
Un mois pour demander des pièces
complémentaires. A réception des pièces, le
délai d’instruction pour un permis de construire
est de 2 mois maximum, pour une déclaration
préalable, un mois.
3) L’ensemble des dossiers sont examinés une
fois par mois par les élus de la commission
urbanisme qui émettent un avis (favorable,
défavorable, sursis à statuer).
4) Le maire signe l’arrêté lié à l’autorisation,
informe le pétitionnaire et procède à l’affichage
extérieur en mairie.
5) L’arrêté et les documents annexes à la
demande sont transmis aux services de l’état
(sous-préfecture de Bonneville) pour le contrôle
de légalité (délai 2 mois).
6) Le pétitionnaire procède à l’affichage de l’arrêté
sur le terrain visible de la voie publique, objet de
la demande (ceci déclenche le délai de 2 mois de
recours des tiers).
7) Le pétitionnaire peut démarrer les travaux et
dépose en mairie la déclaration d’ouverture de
chantier. Le maire ainsi que les adjoints assistés
du service instructeur peuvent effectuer les
constats d’infraction et les transmettre au
procureur.
8) A réception de la déclaration d’achèvement
des travaux, le service instructeur procède à la
conformité. Terminés pour certains ce printemps, après un hiver plutôt clément, les travaux de voirie ont embelli certains hameaux.
Bobinaz : malgré un nombre d’habitations limité, la desserte était devenue très difficile par temps de pluie et de neige vu la dégradation du chemin.
Nature des travaux :
- récupération des eaux de ruissellement du bassin versant et des eaux pluviales du hameau jusqu’au ruisseau de Chez Bobinaz dit « Oui ».
- Pose d’une borne incendie pour une sécurité face aux éventuels dégâts du feu - Pose d’un enrobé sur 160 mètres linéaire.
Coût des travaux : 41 928 e TTC
Marché (procédure adaptée) attribué à l’entreprise EIFFAGE le 4 octobre 2010.
Bovère : autre qu’un accès très usité au Môle, ce hameau est aussi un lieu de vie surplombant notre chef-lieu jusqu’à Genève. Suite à la pose du collecteur en 2007 et à la pose d’enrobé par le Conseil Général, il était important de gérer les eaux pluviales.
Nature des travaux :
- reprise des eaux pluviales du hameau et réalisation d’un exutoire jusqu’à Chez Folliex dans le respect de la protection des sources.
- Pose d’un enrobé (privilégié à un bicouche) en continuité du Conseil Général Coût des travaux : 81 572 e TTC
Marché (procédure adaptée) attribué à l’entreprise EIFFAGE le 4 octobre 2010. Subvention du Conseil Général de 28 266 e.
VOIrIE :
LES HAMEAUx à L ’HONNEUr
SAINTJEAN
THOLOME DE
- Crédits photos : Mairie Saint-Jean de Tholome - Fotolia - Jupiterimages -
x .
BULLETIN MUNICIPAL
PrINTEMPS 2011 P. 12
DéCÈS
MErMIN Marie, Antoinette 25/01/2011 LA TOUr
CHAFFArD Jules, Francis 24/03/2011 LA TOUr
CHAFFArD André, Léon, Marie 28/04/2011 AMBILLy
NAISSANCES
LACrOIx Camille, Marguerite, yolande 25/02/2011 AMBILLy
éTAT -CIVIL à pArtir du 22/12/2010
infos prA tiQues
MAIRIE
Le Conseil Municipal se tient le premier
lundi de chaque mois. Madame le Maire
reçoit sur rendez-vous le jeudi et le
samedi.
Heures d’ouverture de la Mairie :
• Mardi : 14h - 17h (ouverture administrative)
• Jeudi : 16h30 - 19h
• Samedi : 8h30 - 11h
Adresse
Chef-lieu
74250 Saint-Jean de Tholome
Tél. 04 50 95 10 38
Fax 04 50 95 14 46
Courriel :
mairie@stjeandetholome.fr
Site internet :
http://www.stjeandetholome.fr
Blog :
http//blogstjeandetholome.info/
BIBLIOTHÈQUE
Heures d’ouverture :
Lundi de 16h30 à 18h
Mercredi de 9h30 à 11h
Jeudi de 16h30 à 18h
Samedi de 10h à 11h30.
NOUVEAUx HOrAIrES
DéCHETTErIE (Sites : St-Jeoire et Fillinges)
Fermée les jours fériés.
Horaires d’été, du 1er avril au 31 octobre
Lundi Fermée 13h30-19h
Mardi Fermée 13h30-19h
Mercredi Fermée 13h30-19h
Jeudi Fermée 13h30-19h
Vendredi 9h-12h 13h30-19h
Samedi 9h-12h30 13h30-19h
Dimanche Fermée Fermée
Horaires d’hiver, du 1er nov. au 31 mars
Lundi Fermée 13h30-17h
Mardi Fermée 13h30-17h
Mercredi Fermée 13h30-17h
Jeudi Fermée Fermée
Vendredi Fermée 13h30-17h
Samedi 9h-12h 13h30-17h
Dimanche Fermée Fermée
Depuis le 26 janvier, les 2 déchetteries
sont exploitées par la société Excoffier
selon ses nouveaux horaires (attention,
pas d’ouverture le matin, sauf le
samedi et le vendredi l’été ; ouverture
plus tardive l’été).
Pendant le temps de fermeture, le dépôt
de déchets aux abords des déchetteries
est rigoureusement interdit et passible de
contravention régie par le Code Pénal.