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Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 14/11/2018
RÉPUBLIQUE FRAN Reçu en préfecture le 14/11/2018
Affiché le 14/11/2018 eo
ID : 034-213401508-20181030-DEL18 10 30 16-DE
DEPARTEMENT DE L’'HERAULT
ARRONDISSEMENT DE MONTPELLIER
COMMUNE DE MARSEILLAN
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 30 octobre à 18h00, le Conseil Municipal de la Commune de MARSEILLAN s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Yves MICHEL, Maire.
Présents : Y. MICHEL — M. ROUVIER -— L. FABRE - J. LAFAGE — M. IBARS - A. KELLY - M. LEFEVRE - C. BRISSOIS — M. GROSSO - N. SEDKI - JF. MARY - JC. ARAGON - M. PEREZ -— B. DANIS — A. CHOUKROUN - C. NEGRI-AZAIS — W. BIGNON - C. CARRIE-MAHMOUXKI -— F. PEREZ - P. KAPPLER — G. GUIRAUD - C. PINO
Absents représentés : MC. FABRE DE ROUSSAC par M. ROUVIER - G. REQUENA par C. BRISSOIS - S. BASSI-ALLEMAND par J. LAFAGE - J. HURTADO par M. PEREZ - $S. SENEGA-SANCHEZ par À. KELLY - S. JEAN par W. BIGNON -S$. BERBEZIER par C. NEGRI-AZAIS
16. Rapport d’activités 2017 du SIVOM du canton d’Agde (Annexe 5)
Le SIVOM du canton d’Agde nous a communiqué son rapport d’activités pour l’année 2017.
Ce rapport fait l’objet d’une communication au Conseil municipal.
Il appartient au Conseil municipal :
De prendre acte du rapport d’activités du SIVOM du canton d’Agde pour l’année 2017.
Il convient d’en prendre acte.
LE CONSEIL
Oui l'exposé de M. le Maire
PREND ACTE
PREND ACTE du rapport d’activités du SIVOM du canton d’Agde pour l’année 2017.
Et ont, les membres présents,
signé au registre.
Pour copie conforme,
Le Maire,
Yves MICHEL