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Compte-Rendu - CR+CM+6.05
Document publié le Jeudi 6 mai 2021 par la commune de Saint-Georges-en-Couzan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+CM+6.05)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Éducation,
MAIRIE DE 42990 SRGEORGES-EN-COUZAN
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 MAI 2021 À 20H00
LIEU : Salle du conseil de Saint Georges en Couzan
PRESENTS : Mr David Buisson (maire), Mme Audrey Bessay (1®' adjoint), Mme Lucie Deschamps (3ème
Adjoint), Mr André Dérory (conseiller délégué), Mr Serge Marcoux (conseiller municipal), Mme
Françoise Deygat (conseillère municipale), Mr Stéphane Guerreau (conseiller municipal), Mr Pierre
Henri Decombe (conseiller municipal), Mme Monique Rondel (conseillère municipale). Mr Patrick
Charles (conseiller municipal)
ExCUSE(S) : M Guillaume Chavaren (2è"e adjoint) donne pouvoir à Mme Audrey BESSAY
ABSENT(S) :
Le compte rendu de la précédente réunion est lu par Monsieur le Maire. Ce dernier est validé
à l'unanimité.
1) MISE EN PLACE D'UN MARCHE - REGLEMENT
M Le maire donne la parole à Audrey qui fait lecture du règlement du «marché producteurs ».
Une demande sera faite en préfecture.
DECISION : Le conseil est favorable à l'unanimité
2) PRET RELAIS
Monsieur le Maire informe le conseil municipal du besoin de faire un prêt relais de 200.000
€ sur un court terme (24 mois), pour pouvoir régler les factures du terrain de jeu dans l'attente
du versement des subventions.
DECISION : Le conseil municipal est favorable en faveur du Crédit Agricole
3) APPROBATION RAPPORT ACTIVITE LFA 2020
Service commun des secrétaires de mairie : 27 communes adhérentes
Des échanges sur le devenir des déchets ménagers.
DECISION : Le conseil municipal approuve le rapport d'activité de Loire Forez
4) TERRAIN DE JEU
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que l'on ne peut pas régler des factures
supérieures à 25000 € sans avoir établi un contrat de prestations de services.
Monsieur le Maire présente
e un avenant pour le lot 1 terrassement réseau de 2678.70 € HT pour des
prestations complémentaires réalisées sur le réseau d’eau et assainissement.
Page 1 sur 5 npie rendu du conseil municipal de Saint Georges en Couza SHGÉORGES EN COUZAN e Un avenant pour le lot 8 Plomberie sanitaire de 612 € HT suite à un rajout de
boutons poussoirs sur les lavabos.
e Un avenant pour le lot 6 menuiserie intérieure de 462 € HT pour des travaux
complémentaires.
Monsieur le maire présente le devis d'EUROVIA pour la réfection du goudron du parking
et terrain de jeu. Le devis s'élève à 11469.84 € HT
Eclairage public : il apparaît un disfonctionnement au niveau du parking du marché, les
trois réverbères sont défaillants, est-ce qu'ils ont leur utilité à cet endroit la route éclaire
largement ?
DECISION : Le conseil municipal réfléchit à une solution 8 élus favorable pour garder un seul
éclairage et 3 pour conserver les trois.
Les travaux restants : peinture, porte à poser, le poulailler. Pour l’abri voyageur il sera
posé début de l'été.
5) DEROGATION TEMPS SCOLAIRE 4 JOURS.
La loi actuelle est d’aller à l’école 4 jours 7. La commune doit décider ou non de reconduire
la dérogation de temps scolaire sur 4 jours pour une durée de 3 ans. Après consultation les
enseignants et les parents d'élèves souhaitent garder ce rythme de 4 jours.
DECISION : Le conseil municipal approuve la dérogation de temps scolaire
6) SUBVENTION NOUVELLE ASSOCIATION
« Saint Martin et Patrimoine » c'est le nom de la nouvelle association qui se compose de 11
membres.
Monsieur le Maire propose 100 € pour aider à l'instruction de la nouvelle association, et
déclare qu’en fin d'année toutes les subventions soient repensées pour chaque association.
DECISION : Le conseil municipal est d'accord avec cette subvention.
7) ACHAT SOUFFLEUR
Cet achat devient indispensable pour notre agent technique, gain de temps et de fatigue
DECISION: Le conseil municipal accepte à l'unanimité pour 600 € HT à Saisons Vertes à
Montbrison
8) FEU ARTIFICE
La commune a un acompte de 400 € auprès de la société L'ETOILE. Monsieur le Maire
propose pour 2021 une dépense de 2000 € (incluant l’acompte de 400 €) ou bien un feu
d'artifice à 2400 €.
Page 2sur5 MAIRIE DE 42990
srerorGEsarcouan 7 élus sont pour 2000 € et 4 élus sont pour 2400€.
DECISION : Le conseil municipal valide la proposition à 2000 €
9) POINT PROJET REVITALISATION CENTRE BOURG
Loire Forez offre une enveloppe de 7500 € de subvention pour chaque commune (dont
2500 € à la charge de la commune) pour 2022.
Deux communes sont déjà dans l'étude: Chalmazel-Jensagnière et St Bonnet le
Courreau
10) CHOIX REFECTION CHEMIN RURAUX
Déjà acté 30000 € pour les chemins
-col de la pelletiere 8460€
-vVaux : 3640 €
-Chiche 5400 € (en montant sur le chemin des seigneurs)
Total 17500 €
Lorsque les subventions seront accordées nous pourrons acter cette réfection.
11) RAPPORT RADAR PEDAGOGIQUE
Vu les circonstances sanitaires actuelles, les chiffres ne sont sans doute pas ce qu'ils
devraient être.
Axe Sail>Chalmazel 6532 véhicules par semaine
Axe St Just >Chalmazel 764 véhicules par semaine
Véhicules respectant la vitesse : 2831
Véhicules à plus de 50 km/h : 3701
Véhicules à plus de 80 km/h : 1376
Véhicules à plus de 90 km/h 60
Véhicules à plus de 100 km/h : 5
Un travail reste à réfléchir pour faire baisser la vitesse.
12) MODIFICATION DEVIS DU POILU
Pour la somme de 2500 € HT le poilu devrait reprendre belle allure, il reste à la charge
de la commune la location de la nacelle
13) CONVENTION FACTURATION DE L'EAU POTABLE
Une convention n’est plus nécessaire d’être établie entre Loire Forez et la commune.
Le remboursement sera effectué en fin d'année sur la participation de la commune
au service commun du secrétariat de mairie.
Page 3sur5 pte rendu du conseil n SHGRORGES EN COUZAN Chez Jacques les travaux sont finis. Le service rivière emménage dans les locaux avec 20 personnes qui vont travailler sur ce site.
14) INSTALLATION D'UN PANNAEAU AU LOTISSEMENT PROTECTION
ENFANTS
Ce panneau de 103.49 € sera pris sur l'enveloppe voirie.
DECISION : Le conseil municipal valide ce panneau à 6 voix pour et 5 contre
15) QUESTIONS DIVERSES :
15.1 LOYER JACQUES ET CIE
Monsieur le maire informe le conseil municipal que la liquidation de la société Jacques
et Cie a eu lieu en janvier 2017 et que la commune a continué à émettre, à tort, des
titres de recettes pour les loyers de février à septembre 2017 soit un montant total de
33949.92€
Suite à la demande du trésorier, monsieur le Maire demande au conseil municipal
d'annuler ces titres.
DECISION : Le conseil municipal approuve l'annulation des titres
15.2 TRESORERIE DE BOEN.
Elle ferme définitivement en septembre 2021. Le conseil municipal déplore cette
annonce pour un service public qui disparait. Un courrier sera envoyé à la Trésorerie.
15.3 CCAS.
Le repas des ainés aura lieu le 26 septembre 2021, les élus qui le souhaitent
participent aux repas en le finançant. Le CCAS a reconduit ses subventions à
l'aide alimentaire et pour le portage des repas. Et cette année a décidé de
participer aux achats de fournitures scolaires pour aider les jeunes de la
commune :
-primaire> collège : une calculatrice
-collège>lycée : 40 € en bon d'achat
-lycée études supérieures : 50 € en bon d'achat
15.4 CEREMONIE 8 MAI
Seulement 10 personnes devant le monument aux morts. La cérémonie aura
lieu le 9 mai.
15.5 FEUX
Les feux sont interdits sur toute la commune sauf par arrêté municipal.
DECCE ET DELA LORE
SGRORGES COLA L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h15.
Le secrétaire de Séance Le Maire
Page 5 sur 5 Compte rendu du conseil municipal de Saint Georges en (