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unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 120 Approbation du rapport annuel 2021 du SMAEP de Saint Dye
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 120 Approbation du rapport annuel 2021 du SMAEP de Saint Dye)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 21/12/2022
Æ Reçu en préfecture le 21/12/2022
Publié le ee
G R Ê n D ID : 041-244100798-20221219-041120B 2022-DE
CHARMBORD COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 19 décembre 2022
DATE DE LA CONVOCATION CONSEIL COMMUNAUTAIRE
09 décembre 2022 Séance du 19 décembre 2022
Nombre de conseillers en exercice : | _ . L'an deux mil vingt deux
36 Titulaires et 7 Suppléants Et le 19 décembre à 18h30
Le Conseil de Communauté, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit
par la loi, au siège de la Communauté de communes du Grand Chambord, sous la
présidence de Monsieur Gilles CLEMENT, Président de la Communauté de
Communes.
Titulaires présents : 24
Suppléants votants : 1
Pouvoirs : 9
Total votants : 34
Membres Titulaires présents :
Henry LEMAIGNEN (Bauzy), Hélène PAILLOUX (Bracieux), André JOLY (Chambord), Claudette SORIN (Crouy-sur-Cosson),
Gérard BARON (Fontaines-en-Sologne) Jean-Luc DAUTREMÉPUIS, Cécile JORY-JANVIER (Huisseau-sur-Cosson), Dimitri
BRUNEAU (La Ferté-Saint-Cyr), Christine MONGELLA (Maslives), Gilles CLEMENT, José COELHO, Danièle DEBOUT,
Dominique GIBAUD (Mont-près-Chambord), Fabienne GENDRIER (Montlivault}, Patrick MARION (Neuwy,, Laurent
ALLANIC (Saint-Claude-de-Diray), Didier HEITZ, Mireille BIZERAY (Saint-Dyé-sur-Loire), Michel! LAURENT, Elisabeth
GUIBERTEAU, Jacky HERNANDEZ, Christian LALLERON (Saint-Laurent-Nouan), Patrice DUCHET, Virginie VERNERET (Tour-
en-Sologne).
Membres Suppléants présents à voix délibérative : -
Florence BARRAUD RODET (Thoury).
Membres Titulaires absents et ayant donné pouvoir à un autre Titulaire :
Jean-Luc VINGERDER a donné pouvoir à Hélène PAILLOUX (Bracieux), Joël DEBUIGNE a donné pouvoir à Jean-Luc
DAUTREMÉPUIS (Huisseau-sur-Cosson), Claire CAILLON a donné pouvoir à Cécile JORY-JANVIER (Huisseau-sur-Cosson),
Anne-Marie THOMAS a donné pouvoir à Dimitri BRUNEAU (La Ferté-Saint-Cyr), Gérard CHAUVEAU a donné pouvoir à
Fabienne GENDRIER (Montlivault), Nathalie BINVAULT à donné pouvoir à Danièle DEBOUT (Mont-près-Chambordb),
Françoise CHAMPY (Saint-Claude-de-Diray) a donné pouvoir à André JOLY (Chambord), Julien MARCILHAC a donné
pouvoir à Laurent ALLANIC (Saint-Claude-de-Diray), Christine SOUCHET a donné pouvoir à Jacky HERNANDEZ (Saint-
Laurent-Nouan),
Membres Titulaires absents ou excusés :
Stéphane FRIAUD, Valérie LODI (Saint-Laurent-Nouan), Christophe HENRY (Thoury).
Membres Suppléants présents sans voix délibérative : -
Les membres présents, formant la majorité des conseillers en exercice, Danièle DEBOUT (Mont-près-Chambord) a
été désignée secrétaire de séance.
Délibération 041-120-2022 |
Objet : Approbation du rapport annuel 2021 du SMAEP de Saint Dyé
Le Conseil communautaire doit prendre acte du rapport annuel adopté par le Syndicat Mixte d'Adduction d'Eau Potable
de Saint-Dyé dont la Communauté de communes est membre.
GRAND CHAMBORD - Communauté de Communes Tél: 02 54 46 53 80
22, avenue de la Sablière - 41250 Bracieux Fax : 02 54 465381 www.grandchambord.fr
ESS EE ES PER ES SN EP OR EN EN | (RE Envoyé en préfecture le 21/12/2022
Reçu en préfecture le 21/12/2022
Publié le Fe
ID : 041-244100798-20221219-041120B 2022-DE
Ce rapport est joint en annexe 10.
Le Conseil communautaire prend acte du rapport annuel 2021 adopté par le Syndicat Mixte d'Adduction d'Eau Potable de Saint-Dyé dont la Communauté de communes est membre.
Fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdits
Extrait certifié conforme.
La secrétaire de séance
C Danièle DEBOUT