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unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 084 Presentation du rapport dactivites 2021 du SMAEP Saint Claude
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 084 Presentation du rapport dactivites 2021 du SMAEP Saint Claude)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Humanitaire,
Envoyé en préfecture le 27/09/2022
Reçu en préfecture le 27/09/2022
Affiché le eo
4 ID : 041-244100798-20220926-041 084 2022-DE
GRAND
CHAMBORD COMMUNAUTÉ DE COMMUAES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SE ee PAT eo Clare) 107)
DATE DE LA CONVOCATION CONSEIL COMMUNAUTAIRE
16 septembre 2022 Séance du 26 septembre 2022
Nombre de conseillers en exercice : : | : L'an deux mil vingt deux
36 Titulaires et 7 Suppléants Et le 26 septembre à 19h30
Le Conseil de Communauté, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par
la loi, au siège de la Communauté de communes du Grand Chambord, sous la présidence
de Monsieur Gilles CLEMENT, Président de la Communauté de Communes.
Titulaires présents : 27
Suppléants votants : 1
Pouvoirs :3
Total votants : 31
Membres Titulaires présents :
Henry LEMAIGNEN (Bauzy), Hélène PAILLOUX (Bracieux), André JOLY (Chambord), Claudette SORIN (Crouy-sur-Cosson), Claire
CAILLON, Jean-Luc DAUTREMÉPUIS (Huisseau-sur-Cosson), Anne-Marie THOMAS, Dimitri BRUNEAU (La-Ferté-Saint-Cyr),
Christine MONGELLA (Maslives), Gilles CLEMENT, Nathalie BINVAULT, José COELHO, Danièle DEBOUT, Dominique GIBAUD
(Mont-près-Chambord), Fabienne GENDRIER (Montlivault), Patrick MARION (Neuvy), Laurent AELANIC, Françoise CHAMPY, Julien
MARCILHAC (Saint-Claude-de-Diray), Didier HEITZ, Mireille BIZERAY (Saint-Dyé-sur-Loire), Michel LAURENT, Jacky HERNANDEZ,
Christian LALLERON (Saint-Laurent-Nouan), Christophe HENRY (Thoury), Patrice DUCHET, Virginie VERNERET (Tour-en-Sologne).
Membres Suppléants présents à voix délibérative : Denis LEPINE (Fontaines-en-Sologne).
Membres Titulaires absents et ayant donné pouvoir à un autre Titulaire :
Jean-Luc VINGERDER à donné pouvoir à Hélène PAILLOUX (Bracieux),
Nathalie SAULZET (Huisseau-sur-Cosson) a donné pouvoir à Julien MARCILHAC (Saint-Claude-de-Diray),
Gérard CHAUVEAU a donné pouvoir à Fabienne GENDRIER (Montlivault).
Membres Suppléants présents sans voix délibérative :
Anne-Marie BARBILLON (Neuvy).
Membres Titulaires absents ou excusés :
Gérard BARON (Fontaines-en-Sologne), Joël DEBUIGNE (Huisseau-sur-Cosson), Stéphane FRIAUD, Elisabeth GUIBERTEAU, Valérie
LODI, Christine SOUCHET (Saint-Laurent-Nouan).
Les membres présents, formant la majorité des conseillers en exercice, Hélène PAILLOUX (Bracieux) a été désignée
secrétaire de séance.
Délibération 041-084-2022 ci
Objet : Présentation du rapport d'activités 2021 du SMAEP Saint-Claude
Le Conseil communautaire doit prendre acte du rapport annuel adopté par le Syndicat Mixte d'Adduction d'Eau Potable de
Saint-Claude dont la Communauté de communes est membre.
GRAND CHAMBORD - Communauté de Communes Tél: 02 54 46 53 80
22, avenue de la Sablière - 41250 Bracieux Fax: 02 54 46 5381 www.grandchambord.fr
RSR EEE EN ER ET EE EEE DEEE TN SEE VE EEE EP PE D TE —) ES Envoyé en préfecture le 27/09/2022
Reçu en préfecture le 27/09/2022
Affiché le eo
ID : 041-244100798-20220926-041 084 2022-DE
Ce rapport est joint en annexe 5.
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré à l'unanimité :
> PREND ACTE du rapport annuel 2021 adopté par le SMAEP Saint-Claude dont la Communauté de communes est
membre.
Fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdits
Extrait certifié conforme.
Le secrétaire
ne PAILLOUX