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unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 153 Presentation du rapport annuel 2019 du SMAEP de Saint Dye
Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 153 Presentation du rapport annuel 2019 du SMAEP de Saint Dye)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 18/11/2020
Reçu en préfecture le 18/11/2020
Affiché le eo
4 ID : 041-244100798-20201116-041153 2020-DE
GRAND
CHAMBORD COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 16 novembre 2020
DATE DE LA CONVOCATION CONSEIL COMMUNAUTAIRE
06 Novembre 2020 Séance du 16 novembre 2020
Nombre de conseillers en exercice : ue ’ L'an deux mil vingt
36 Titulaires et 7 Suppléants Et le 16 novembre à 18h30
Le Conseil de Communauté, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par
la loi, au siège de la Communauté de communes du Grand Chambord, sous la présidence
de Monsieur Gilles CLEMENT, Président de la Communauté de Communes.
Titulaires présents : 30
Suppléants votants : O
Pouvoirs : 5
Total votants : 35
Membres Titulaires présents :
Henry LEMAIGNEN (Bauzy), Hélène PAILLOUX, Jean-Luc VINGERDER (Bracieux), André JOLY (Chambord), Claudette SORIN
(Crouy-sur-Cosson), Claire CAILLON, Jean-Luc DAUTREMÉPUIS, Nathalie SAULZET (Huisseau-sur-Cosson), Anne-Marie THOMAS
(La Ferté-Saint-Cyr), Patricia HANNON (Maslives), Nathalie BINVAULT, Gilles CLEMENT, José COELHO, Danièle DEBOUT,
Dominique GIBAUD (Mont-près-Chambord), Gérard CHAUVEAU, Fabienne GENDRIER (Montlivault), Patrick MARION (Neuvy),
Laurent ALLANIC, Julien MARCILHAC (Saint-Claude-de-Diray), Mireille BIZERAY, Didier HEITZ (Saint-Dyé-sur-Loire), Stéphane
FRIAUD, Elisabeth GUIBERTEAU, Jacky HERNANDEZ, Christian LALLERON, Michel LAURENT (Saint-Laurent-Nouan), Christophe
HENRY (Thoury), Patrice DUCHET, Virginie VERNERET (Tour-en-Sologne).
Membres Suppléants présents à voix délibérative :
Membres Titulaires absents et ayant donné pouvoir à un autre Titulaire :
Joël DEBUIGNE à donné pouvoir à Claire CAILLON (Huisseau-sur-Cosson),
Christine SOUCHET à donné pouvoir à Jacky HERNANDEZ (Saint-Laurent-Nouan),
Valérie LODI (Saint-Laurent-Nouan) à donné pouvoir à Christophe HENRY (Thoury),
Judith DUPLESSY a donné pouvoir à Laurent ALLANIC (Saint-Claude-de-Diray),
Dimitri BRUNEAU a donné pouvoir à Anne-Marie THOMAS (La Ferté-Saint-Cyr).
Membres Titulaires absents ou excusés : -
Gérard BARON (Fontaines-en-Sologne).
Membres Suppléants présents sans voix délibérative : -
Les membres présents, formant la majorité des conseillers en exercice, Madame Danièle DEBOUT (Mont-près-
Chambord) a été désignée secrétaire de séance.
Délibération 041-153-2020 |
Objet : Présentation du rapport annuel 2019 du SMAEP de Saint-Dyé
Le Conseil communautaire doit prendre acte du rapport annuel adopté par le Syndicat Mixte d'Adduction d'Eau Potable de
Saint Dyé dont la Communauté de communes est membre.
GRAND CHAMBORD - Communauté de Communes Tél: 02 54 46 53 80
22, avenue de la Sablière - 41250 Bracieux Fax : 02 54465381 www.grandchambord.fr
R ge D PS 4 Go fe D D DO PUR MIT TE Cm EE ST MT PNUD CS] (RSS EEE Envoyé en préfecture le 18/11/2020
Reçu en préfecture le 18/11/2020
Affiché le eo
ID : 041-244100798-20201116-041153 2020-DE
Ce rapport est joint en annexe 8.
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré à Funanimité :
> PREND ACTE du rapport annuel 2019 adopté par le Syndicat Mixte d'Adduction d'Eau Potable de Saint Dyé dont
la Communauté de communes est membre.
Fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdits
Extrait certifié conforme.
Le Président :
5
Gilles CLEMENT