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Déliberation - 2026 04 019 Designation de representants Office du
Déliberation - 2026 04 017 Designation de representants Mosaique
Séance - 2026 04 036 Designation du secretaire de seance
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Séance - 2026 04 036 Designation du secretaire de seance)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 22/04/2026
Reçu en préfecture le 22/04/2026
Publié le 22/04/2026
ID : 030-213000284-20260416-2026 04 _036-DE
VTT
Objet : Désignation du secrétaire de séance
VILLE DE BAGNOLS-SUR-CEZE
Délibération du Conseil municipal n° 2026-04-036
Séance du 16 avril 2026
Nombres d'élus total : 33
présents ayant donné | absents
procuration
25 1 7
VOTE
Unanimité
Contre : 0
Abstention : O
Ne prend pas part au vote : O
L'an deux mille vingt-six, le 16 avril à 18
heures, le Conseil municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle
multiculturelle - rue Racine, sous la
Présidence de Madame Pascale BORDES,
Maire.
La convocation et l'ordre du jour ont été
transmis le 10 avril 2026.
Conseillers municipaux présents : Pascale BORDES, Thomas BETTON, Christine DEY, Denis
DAUDE, Audrey HAGEAUX, Pedro LIANES, Léopoldina MARQUES, Gaétan CALLEJON, Margaux
BERGONZI, Jean-Louis MORELLI, Ludivine COSTA, Olivier ROUX, Trinité BODI, Serge ROUSSINE,
Olivier JEAN-VIGIER, Chantal LEPREVOST, Véronique MOYON, Denis PINEDE, Michèle POIZAT,
Fabien TARARE, Jean-Louis FOUSSAT, Christine MUCCIO, Michèle FOND-THURIAL, Jérôme
JACKEL, Christian GAGLIARDONE
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Sylvie EVENOU procuration à P.
BORDES
Conseillers municipaux absents : Jade SICARD, Anthony LACONI, Huguette LEVEQUE, Jean-
Pierre NAVARRO, Maxime COUSTON, Christian BAUME, Naïma DAHMANI
Secrétaire de séance : Margaux BERGONZI Envoyé en préfecture le 22/04/2026
Reçu en préfecture le 22/04/2026
Publié le 22/04/2026 S L GO
ID : 030-213000284-20260416-2026 04 036-DE
Objet : Désignation du secrétaire de séance
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2121-15 et L.2511-
10;
Considérant que les articles L.2121-15 et L.2511-10 du Code Général des Collectivités
Territoriales prévoient qu’au début de chaque séance, le Conseil municipal nomme un ou
plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire de séance ;
Le Conseil municipal décide à l’unanimité :
- d'approuver la désignation de Madame Margaux BERGONZI en tant que secrétaire de
séance du Conseil municipal du 16 avril 2026.
Fait et délibéré à Bagnols-sur-Cèze, le 16 avril 2026
Le Maire, La secrétaire de séance,
Madame Pascale BORDES Madame Margaux BERGONZI
P
La présente délibération sera publiée sur le site internet de la Commune et transmise à Monsieur le
Préfet du Gard. La présente délibération peut faire l’objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le
Tribunal administratif de Nîmes dans un délai de deux mois à compter de la date d'accomplissement
des mesures de publicité. Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique
« Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.