Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - 2026 06 058 Designation du secretaire de seance
Séance - 2026 04 005 Designation secretaire de seance
Séance - 2026 04 040 Designation du secretaire de seance
Séance - 2026 04 036 Designation du secretaire de seance
Séance - 2026 09 100 Designation du secretaire de seance 2
Séance - 20 2026 Designation secretaire seance
Séance - 44 2026 Designation secretaire de seance
Procès Verbal - 2026 06 060 Approbation du PV de la seance du CM d
Séance - 31 2026 Designation secretaire seance
Séance - 37 2026 Designation secretaire de seance
Séance - 2026 06 063 Designation du secretaire de seance
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Séance - 2026 06 063 Designation du secretaire de seance)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
VILLE DE BAGNOLS-SUR-CEZE
Envoyé en préfecture le 02/07/2026
Reçu en préfecture le 02/07/2026
Publié le 06/07/2026 IT
ID : 030-213000284-20260625-2026_06_63-DE
Délibération du Conseil municipal n° 2026-06-063
Séance du 25 juin 2026
Objet : Désignation du secrétaire de séance
Nombres d'élus total : 33
présents | ayant donné | absents
procuration
24 7 2
VOTE
Contre : 0
Unanimité
Abstention : O
Ne prend pas part au vote : 0
L'an deux mille vingt-six, le 25 juin à 18
heures, le Conseil municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué, s’est
réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle
multiculturelle - rue Racine, sous la
Présidence de Madame Pascale BORDES,
Maire.
La convocation et l’ordre du jour ont été
transmis le 19 juin 2026.
Conseillers municipaux présents : Pascale BORDES, Thomas BETTON, Christine DEY, Denis
DAUDE, Audrey HAGEAUX, Pedro LIANES, Léopoldina MARQUES, Gaétan CALLEJON, Margaux
BERGONZI, Jean-Louis MORELLI, Ludivine COSTA, Olivier ROUX, Serge ROUSSINE, Olivier JEAN-
VIGIER, Chantal LEPREVOST, Véronique MOYON, Michèle POIZAT, Fabien TARARE, Jean-Louis
FOUSSAT, Jean-Pierre NAVARRO, Christine MUCCIO, Jérôme JACKEL, Naïma DAHMANI,
— Christian GAGLIARDONE
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Trinité BODI procuration à C.DEY,
Jade SICARD procuration à P. BORDES, Anthony LACONI procuration à P. LIANES, Denis PINEDE
procuration à V. MOYON, Sylvie EVENOU procuration à ©. JEAN-VIGIER, Huguette LEVEQUE
procuration à J-L. MORELLI, Michèle FOND-THURIAL procuration à C. MUCCIO
Conseillers municipaux absents : Maxime COUSTON, Christian BAUME
Secrétaire de séance : Thomas BETTON Envoyé en préfecture le 02/07/2026
Reçu en préfecture le 02/07/2026
Publié le 06/07/2026 S LOT ID : 030-213000284-20260625-2026_06_63-DE
Objet : Désignation du secrétaire de séance
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2121-15 et
L.2511-10 ;
Considérant que les articles L.2121-15 et L.2511-10 du Code Général des Collectivités
Territoriales prévoient qu’au début de chaque séance, le Conseil municipal nomme un ou
plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire de séance ;
Le Conseil municipal décide à l’unanimité :
- D'approuver la désignation de Monsieur Thomas BETTON en tant que secrétaire de
séance du Conseil municipal du 25 juin 2026.
Fait et délibéré à Bagnols-sur-Cèze, le 25 juin 2026
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Madame Pascale BORDES/ Monsieur Thomas BETTON
La présente délibération sera publiée sur le site internet de la Commune et transmise à Monsieur le
Préfet du Gard. La présente délibération peutfaire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le
Tribunal administratif de Nîmes dans un délai de deux mois à compter de la date d'accomplissement
des mesures de publicité. Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique
« Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr