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Document publié le Vendredi 3 mars 2017
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Thèmes du document : Démocratie, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT
DES LANDES
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DES GRANDS LACS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE COMMUNAUTE
2017-1211
Nbres de Conseillers en exercice : 36
Nbre de présents : 24
Nbre de votants : 32
Date de convocation et d’affichage : 23/02/2017
Secrétaire de séance : M. LAINÉ Fabien
L’an deux mille dix-sept, le deux mars à 20h30
Le conseil communautaire régulièrement convoqué, s’est réuni au centre administratif de Parentis-en-Born, sous la présidence de Monsieur DUDON Alain, Président.
Présents : Mme BLEVEC Marie-Christine, M. DELOUZE Alain, M. DEMANE Kamel, M. DORVILLE Patrick, M. DUDON Alain (du sujet n° 2.1 au sujet n° 9), M. FOSSE Bertrand, Mme LARREZET Hélène, M. PIORKOWSKI Bruno, Mme TROQUIER Marie-Cécile, M. VILLENAVE Vincent, M. CHAUVIN Mickaël, Mme BENHEBRI Béatrice, M. ERNANDORENA Christian, Mme LARROUY Claude, M. LAVIELLE Raymond, M. LOUPIT Jean-Jacques, Mme NADAU Marie-Françoise, M. SOULES Eric, M. COMET Bernard, M. LAINÉ Fabien, M. RODRIGUEZ David, M. CASTAGNEDE Vincent, Mme DUBOIS Françoise M. DUCOM Marc
Procurations : Mme BOUSQUET Marie-Hélène donne procuration à Mme TROQUIER Marie-Cécile, M. BUCAMP Frédéric donne procuration à M. DELOUZE Alain, M. DIAZ Manuel donne procuration à M. PIORKOWSKI Bruno, Mme NAYACH Laure donne procuration à M. DORVILLE Patrick, Mme DOUSTE Françoise donne procuration à M. VILLENAVE Vincent, Mme CASSAGNE Patricia donne procuration à M. CHAUVIN Mickaël, Mme GARDON Christine donne procuration à M. COMET Bernard, Mme MIREMONT Raphaëlle donne procuration à M. RODRIGUEZ David
Absents et excusés : Mme BLOUIN Anne, M. DUDON Alain (du sujet n° 1.1 au sujet n° 1.9), Mme PELTIER Virginie, Mme POULAIN Marielle, M. RAMEAU Thierry
Décision de l’assemblée :
Document exécutoire à compter du : 3/03/17
Votants : 32 Transmis en Préfecture le : 8/03/17 Pour : 32 Affiché le :
Contre : à Parentis en Born, le
Abstention :
Le Président,
Alain DUDON Sujet n° 25 : Délégation au syndicat mixte GEOLANDES – Remplacement de M. LOMBART Jean-Marc – Délégué suppléant pour la commune de Gastes
M. le président indique que M. LOMBART Jean-Marc souhaite démissionner de sa fonction de délégué suppléant au syndicat mixte GEOLANDES.
M. le président propose au conseil communautaire de procéder à l’élection de son (sa) remplaçant(e). M. VILLENAVE Vincent est candidat.
M. le président propose de procéder au vote à bulletin secret et à la majorité absolue du remplacement proposé ci-dessus.
Les délégués de la communauté de communes des Grands Lacs au syndicat mixte GEOLANDES seront :
Titulaires : LECARDEUR Daniel Suppléants : PAULY Jean-Louis
DOUSTE Françoise VILLENAVE Vincent
NADAU Marie-Françoise COMET Bernard
BROUSTE Gilbert LAINÉ Fabien
THIEROT Carmen DUMARTIN Jean-Claude
CASTAGNEDE Vincent DUBOY Sandra
Il convient que ce choix soit soumis au vote l’assemblée délibérante.
Le candidat élu est :
SUPPLEANT
Syndicat mixte GEOLANDES
Nom-Prénom Pour Nul Blanc Total
VILLENAVE Vincent 32 - - 32
Après en avoir délibéré, le conseil communautaire décide à l’unanimité :
De déclarer M. VILLENAVE Vincent membre suppléant au Syndicat mixte GEOLANDES
D’autoriser le Président à signer tous les documents afférents
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’Etat.
Fait et délibéré en séance, les jours, mois et an que dessus
Et ont signé au registre les membres présents
Pour copie conforme, le 3 mars 2017
Le Président,
Alain DUDON