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Procès Verbal - 20240702 Avis reunion CM08072024
Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Cornas.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20240702 Avis reunion CM08072024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Travail et emploi,
____________________________________________________________________________________________________ Mairie de CORNAS
Commune de CORNAS
3, place de l'église
07130 CORNAS
1 - DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
2 - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 AVRIL 2024
3 - DÉLÉGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL (Mise à jour suite à modification de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
4 - DELEGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL - Fixation du seuil maximum de délégation pour les admissions en non-valeur
5 - DÉNOMINATION DE LA PASSERELLE QUI PASSE AU DESSUS DE LA VOIE DE CHEMIN DE FER
6 - REPRISE DES PARTIES COMMUNES DU LOTISSEMENT "ALLÉE DES PEYROUSES"
7 - CRÉATION DE TROIS EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE A DES BESOINS LIÉS A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITÉ
8 - TARIFS DE LA SALLE DES FETES
9 - TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES - CREANCES ETEINTES
10 - CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES : REVERSEMENT DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PERCUE AU TITRE DE L’INSTALLATION D’EQUIPEMENTS DE PRODUCTION D’ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE
11 - LECTURE DES DÉCISIONS
12 - QUESTIONS ORALES
13 - DIVERS
- Adhésion au Syndicat de Développement d'Equipement et d'Aménagement (S.D.E.A)
- Rapports d'activités 2023 et comptes financiers uniques de la Communauté de Communes Rhône Crussol
Fait à CORNAS, Le 02/07/2024 Le Maire, Stéphane LAFAGE
CONSEIL MUNICIPAL
AVIS DE REUNION
Séance du 08 juillet 2024 à 20 heures 30
salle du conseil municipal ____________________________________________________________________________________________________ Mairie de CORNAS