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Conseil Municipal - 20251204 avis reunion CM 08122025
Document publié le Lundi 8 décembre 2025 par la commune de Cornas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20251204 avis reunion CM 08122025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Jeunesse,
____________________________________________________________________________________________________ Mairie de CORNAS
Commune de CORNAS
3, place de l'église
07130 CORNAS
1 - DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
2 - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 OCTOBRE 2025
3 - CRÉATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIÉ A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITÉ
4 - CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT ouvert aux FONCTIONNAIRES et, le cas échéant aux AGENTS CONTRACTUELS SUR LE FONDEMENT DES ARTICLES L.332-14 ET L.332-8 DU CODE GENERAL DE LA FONCTION PUBLIQUE
5 - CONSTRUCTION D'UN POLE MEDICAL - DEMANDES DE FINANCEMENT
6 - REALISATION D'UN EMPRUNT POUR LE PROJET DE CONSTRUCTION D'UN POLE MEDICAL ET COMMERCIAL
7 - ASSUJETTISSEMENT A LA TVA - LOCAUX COMMERCIAUX
8 - DÉLIBÉRATION AUTORISANT LE MAIRE A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT
(dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)
9 - LECTURE DES DÉCISIONS
10 - QUESTIONS ORALES
11 - DIVERS
Fait à CORNASLe 04/12/2025
Le Maire, Stéphane LAFAGE
CONSEIL MUNICIPAL
AVIS DE REUNION
Séance du 08 décembre 2025 à 20 heures 30
Salle du conseil municipal