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Conseil Municipal - 20260702 avis reunion CM 06072026
Document publié le Lundi 20 avril 2026 par la commune de Cornas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20260702 avis reunion CM 06072026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Environnement,
____________________________________________________________________________________________________ Mairie de CORNAS
Commune de CORNAS
3, place de l'église
07130 CORNAS
ORDRE DU JOUR
1 - DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
2 - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 AVRIL 2026
3 - MISE EN PLACE D'UN CONTRAT D'APPRENTISSAGE
4 - CRÉATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIÉ A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITÉ
5 - CCRC : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT)
6 - CCRC : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DES 8 COMMISSIONS THEMATIQUES
7 - PRESENTATION DES RAPPORTS D'ACTIVITÉS 2025 DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES RHONE CRUSSOL ET DU SERVICE PUBLIC DE GESTION DURABLE DES DÉCHETS
8 - CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE AVEC GRDF SUR UNE PARCELLE COMMUNALE SITUÉE ROUTE DES GRANGES
9 - BUDGET ENERGIES : Décision Modificative n° 1
10 - DEMANDE DE SUBVENTION À EDF POUR L'ÉQUIPEMENT DE SYTEMES DE RAFRAÎCHISSEMENT DANS LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
11 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU "CLUB DES JOURS HEUREUX"
12 - LECTURE DES DÉCISIONS
13 - QUESTIONS ORALES
14 - DIVERS :
a) rétrocession des parkings et chemin piéton de la copropriété du hameau du centre à la mairie
b) autres
Fait à CORNASLe 02/07/2026
La Maire, Magali HEBRARD
CONSEIL MUNICIPAL
AVIS DE REUNION
Séance du 06 juillet 2026 à 20 heures 30
salle du conseil municipal