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Arrêté - Préfecture - Oise - 20221213 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20250115 RAA spécial sommaire
Document publié le Mercredi 15 janvier 2025
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20250115 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Énergies,
Ex PREFET DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 15 janvier 2025 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 15 janvier 2025 N° de page
1
16
19
21
SOMMAIRE
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION INTERRÉGIONALE DES SERVICES PÉNITENTIAIRES DE LILLE
CENTRE PÉNITENTIAIRE DE LIANCOURT
ARRÊTÉ DU 15 JANVIER 2025 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE
DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE DES ROUTES NORD
ARRÊTÉ N° T 25 - 011O DU 13 JANVIER 2025 - DÉPARTEMENT DE L'OISE RN2 - DU PR 13+0150 AU PR 17+0790 SITE D'HOMOLOGATION DE MARQUAGE ROUTIER. MESURES TERRAIN FABRICANTS ET LABORATOIRE - CAMPAGNE DE PRODUITS DE TRAVERSES TACTILES SUR PASSAGES PIÉTONS - BASCULEMENT DU SENS SOISSONS-PARIS SUR LA VOIE RAPIDE DU SENS PARIS-SOISSONS. TERRITOIRES DES COMMUNES DE BOISSY-FRESNOY ET PÉROY-LES-GOMBRIES
DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE DE LA POLICE NATIONALE DE L'OISE
ARRÊTÉ DU 14 JANVIER 2025 PORTANT SUBDÉLÉGATION DE SIGNATURE AU SEIN DE LA DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE DE LA POLICE NATIONALE DE L'OISE
AUTRE PRÉFECTURE
PRÉFECTURE DE LA ZONE DE DÉFENSE ET DE SÉCURITÉ NORD
ARRÊTÉ N° 14/01/2025-1 DU 14 JANVIER 2025 PORTANT APPLICATION DE MESURES PROPRES À LIMITER L'AMPLEUR ET LES EFFETS DE LA POINTE DE POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE SUR LA POPULATION DES DÉPARTEMENTS DU NORD, DE L'OISE ET DU PAS-DE-CALAIS