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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arbanats.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Exploration spatiale,
2024-032
COMMUNE D’ARBANATS
SEANCE DU 1° JUILLET 2024 - FEUILLE DE CLOTURE
LISTES DES MEMBRES PRESENTS ET REPRESENTES
Nom Prénom Fonction Observations TEYCHENEY Aline Maire Présente
RIMAUD Philippe 2ère Adjoint Absent excusé RIEHS Corine 3ère Adjoint Présente
REYNAUD Fabrice 4ème Adjoint Présent
LAMBERT Marie-Noëlle Conseillère municipale Procuration à URBANSKI Aurélia MARTY Cyrille Conseiller municipal Présent
PORTE-PETIT Virginie Conseillère municipale Présente
GOBIN Nicolas Conseiller municipal Procuration à RIEHS Corine LARQUEY Sandrine Conseillère municipale Procuration à TEYCHENEY Aline
GUILLAMET Sébastien Conseiller municipal Présent
URBANSKI Aurélia Conseillère municipale Présente
DEGUILLEM Amandine Conseillère municipale Présente
LISTE DES DELIBERATIONS
Numéro Objet Résultat
Institution du régime des indemnités horaires pour travaux
supplémentaires (l.H.T.S.) et précisant les modalités en un ue 2024-1 matière d'heures complémentaires des agents de la Approuvée à l'unanimité fonction publique territoriale
SIGNATURES
Le Maire Secrétaire de séance Aline TEYCHENEY
O Corine RIEHS