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Déliberation - DELIB2020 25 Désignation des représentants communaux au sein des commissio
Document publié le Jeudi 30 juillet 2020 par la commune d'Hézo.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB2020 25 Désignation des représentants communaux au sein des commissio)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 05/08/2020
Reçu en préfecture le 05/08/2020
Affiché le
ID : 056-215600842-20200803-CM2020_25-DE
Département du Morbihan
Commune du HEZO
56450
[ EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt, le trois août, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune du Hézo, dûment convoqué en date du 30 juillet 2020, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Guy DERBOIS, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux : 14 Présents : 11 Votants : 13
Présents :
GUY DERBOIS, Laëtitia ROUAULT, Jean-François NEDELEC, Claude MAMOU, Nicolas DESCHAMPS,
Elsa MILVOY, Fabien PLAUD, Pascale MEYER, Enouarn DE BONVILLER, Benoit ARTAULT, Philippe MAES.
Absentes excusées : Gaëlle PALMADE - Isabelle COMTE - Marie BOURGAIN
Pouvoir: Isabelle COMTE a donné pouvoir à Jean-François NEDELEC et Marie BOURGAIN a donné
pouvoir à Laëtitia ROUAULT
Secrétaire de séance : Enouarn DE BONVILLER
N°25/2020 - Désignation de représentants communaux au sein des commissions réglementaires
La Commune du HEZO),
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L2121-29,
Considérant le renouvellement des conseillers municipaux et des conseillers communautaires en
date du 15 mars et du 28 juin 2020,
Considérant la nécessité de désigner les représentants communaux au sein des commissions
communautaires réglementaires,
Après en en avoir délibéré,
Le conseil municipal décide à l'unanimité par un vote à main levée, par 13 voix pour :
- D'approuver la nomination de M. Jean-François NEDELEC comme représentant de la commune
du Hézo pour la CLECT,
- D'approuver la nomination de M. Jean-François NEDELEC comme représentant titulaire de la
commune du Hézo et de M. Claude MAMOU comme représentant suppléant de la commune du
Hézo pour la CIID.
- D'autoriser le Maire à signer ladite convention et tout document relatif à ce dossier. / É
Pour extrait certifié conforme,
Le Maïe,