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Ordre du Jour - AFFICHAGE Ordre du jour CM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bois-Plage-en-Ré.
Lien du pdf (Ordre du Jour - AFFICHAGE Ordre du jour CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Justice et droit,
We
BOÏS- = PLOGE + ——————nkRé fé MAIRIE
37
Rue
Aristide
Briand
17580
LE
BOIS
PLAGE
EN
RE
Æ& 05
46
09
23
11
mairie@leboisplage.fr
https://www.leboisplage.com
Le
Conseil
Municipal
se
réunira,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Article
L
2121-10
à
L 2121-11
du
CGCT)
SALLE
DU
CONSEIL
ET
DES
MARIAGES
24
RUE
ARISTIDE
BRIAND
LE
MARDI
20
MAI
2025
à
18
heures
30.
La
séance
sera
retransmise
en
direct
sur
la
page
facebook
de
la
mairie:
https:/www.facebook.com/MairieBP Ordre
du
jour:
page
n°2
Affiché
le
4 3
MAI
2075
Le
Maire,
eZ
——
_—
2 Gérard
JUIN
1/2 ORDRE
DU
JOUR
APPROBATION
DES
PROCÈS-VERBAUX
DES
SÉANCES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
MARS
2025
ET
DU
28
MARS
2025.
INFORMATION
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
DES
DÉCISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
DANS
LE
CADRE
DE
SES
DÉLÉGATIONS.
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
FH
Convention
de
mise
à
disposition
d'équipements
sportifs
communaux
à
l'association
Ré
Tennis
Club.
I
Demande
de
renouvellement
de
la dénomination
«
Commune
Touristique
».
Il- Accession
à
la
Propriété
: prise
d'acte
du
classement
des
candidatures
dans
le cadre
de
lattribution
des
lots
du
lotissement
communal
Le
Pas
des
Bœufs.
MARCHÉS
PUBLICS
IV-
Concession
de
service
publique
de
la
restauration
scolaire
-— Avenant
n°4.
FINANCES V-
Décision
modificative
n°1-2025
-
Budget
Principal
- Commune.
VI-Souscription
d’un
emprunt
de
2 080
000€.
VH-Subvention
exceptionnelle
à
l'association
Foyer
des
Jeunes
et
d'Education
Populaire.
URBANISME Vll-Adoption
de
la
Charte
de
Gouvernance
relative
à
la
révision
n°1
du
PLU)I
de
l'Ile
de
Ré.
PÔLE
SANTÉ
IX-
Pôle
santé
- Transaction
amiable
et définitive
suite
à un
recours
gracieux.
X-Réhabilitation
et
extension
du
Pôle
Santé.
Approbation
du
compte
rendu
annuel
de
Charente-Maritime
Développement
S.P.L.
à
la
Collectivité.
RESSOURCES
HUMAINES
XI-Participation
à
la
consultation
engagée
par
le
Centre
de
Gestion
17
pour
la
conclusion
d'une
convention
de
participation
pour
la couverture
du
risque
santé.
XII-
Fermeture
de
postes
et
mise
à jour
du
tableau
des
effectifs.
XII
Création
de
2
emplois
permanents
au
sein
des
ateliers
municipaux
et
mise
à jour
du
tableau
des
effectifs.
XIV-Création
de
poste
saisonnier
2025
—
Service
Bibliothèque.
QUESTIONS
DIVERSES
2/2