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Ordre du Jour - AFFICHAGE Ordre du jour CM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bois-Plage-en-Ré.
Lien du pdf (Ordre du Jour - AFFICHAGE Ordre du jour CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Énergies,
25201
—
REPUBLIQUE
FRANGAISE
=PLoce =
———————€nRé MAIRIE
37
Rue
Aristide
Briand
17580
LE
BOIS
PLAGE
EN
RE
Æ 05
46 09
23
11
mairie@leboisplage.
fr
RÉ
U
N
I O
N
D
U
Ce
O
N
S
E
| L
https://www.leboisplage.com
MUNICIPAL
(Article
L
2121-10
à
L 2121-11
du
CGCT)
Le
Conseil
Municipal
se
réunira,
SALLE
DU
CONSEIL
ET
DES
MARIAGES
24
RUE
ARISTIDE
BRIAND
LE
JEUDI
28
NOVEMBRE
2024
à
18
heures
30.
La
séance
sera
retransmise
en
direct
sur
la
page
facebook
de
la
mairie:
https://www.facebook.com/MairieBP
Affiché
le
22
NOV.
20%
Ordre
du
jour
: page
n°2
1/2 ORDRE
DU
JOUR
:
APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
OCTOBRE
2024
INFORMATION
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
DES
DÉCISIONS PRISES
PAR
LE
MAIRE
DANS LE
CADRE DE
SES
DÉLÉGATIONS LOGEMENT
ET
HABITAT
DURABLE
I Lotissement
communal
Le
Pas
des
Bœufs.
Accession à
la propriété.
Modification
du
«
Règlement
d'attribution
des
lots
à
bâtir et conditions
relatives
à
la vente
» et prolongation
de
délais.
Modification
du
cahier
des
charges.
INTERCOMMUNALITÉ
HABITAT
H-Dispositif
d'aides
à l'amélioration
de
l'Habitat
— Avis
de
la commune
sur
le projet
de
convention
de
Pacte
Territorial
{PIG-PT-FR)}
et les
modalités
de
mise
en
œuvre.
RÉSEAUX IH-Convention
de
servitudes
avec
Enedis
pour
la
desserte
et
l'alimentation
du
réseau
électrique
sur
la
parcelle
AE
n°839
(Lotissement
Habitat
17
—
PHCM
- Avenue
du
Pas
des
Bœufs).
V-Convention
avec
le SDEER
pour
la réalisation
de
travaux
de
génie
civil
pour
la dissimulation
de
réseau
Télécom
sur
le chemin
des
Gouillauds
et le chemin
de
la
Pierre
qui
Vire.
QUESTION
DIVERSES
2/2