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Ordre du Jour - AFFICHAGE Ordre du jour CM
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bois-Plage-en-Ré.
Lien du pdf (Ordre du Jour - AFFICHAGE Ordre du jour CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
MAIRIE
37
Rue
Aristide
Briand
17580
LE
BOIS
PLAGE
EN
RE
Æ 05
46
09
23
11
mairie@leboisplage.fr
https://www.leboisplage.com
Le
Conseil
Municipal
se
réunira,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Article
L 2121-10
à L
2121-11
du
CGCT)
SALLE
DU
CONSEIL
ET
DES
MARIAGES
24
RUE
ARISTIDE
BRIAND
LE
LUNDI
13
AVRIL
2026
à
18
heures
30.
La
séance
sera
retransmise
en
direct
sur
https://www.facebook.com/MairieBP Ordre
du
jour
: page
n°2
la
page
facebook
de
la
mairie:
Affiché
le
(7
AVR.
2026
Le
Maire,
1/2 ORDRE
DU JOUR
APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
MARS
2026.
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
I-_
Délégations
d'attribution
du
Conseil
Municipal
au
Maire.
I
Fixation
du
nombre
d'administrateurs
au
sein
du
Conseil
d'Administration
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
(CCAS).
IH-
Élection
des
Administrateurs
au
sein
du
Conseil
d'Administration
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
{CCAS).
IV-
Désignation
des
électeurs
chargés
d'élire
les
délégués
titulaires
et
suppléants
des
communes
du
canton
de
lle
de
Ré
au
Comité
du
SDEER.
V-
Désignation
de
représentant
au
collège
électoral
du
Syndicat
Départemental
de
la Voirie
des
collectivités
du
Département
de
la
Charente-Maritime.
Vi-
Désignation
du
représentant
au
conseil
d'école.
Vit-Désignation
d'un
représentant
au
sein
de
l'Assemblée
Générale
et
d’un
délégué
au
sein
de
l'Assemblée
Spéciale
de
la
Société
Publique
Locaie
(SPL)
Départementale.
VII-
Désignation
des
représentants
de
la
commune
au
Comité
Syndical
Soluris.
IX-Désignation
d'un
correspondant
défense.
X-
Désignation
d'un
représentant
communal
auprès
de
la
Société
Publique
locale
des
Pompes
Funèbres
Publiques
La
Rochelle-Ré-Aunis.
XE
Désignation
d'un
représentant
communal
auprès
du
Comité
National
d'Action
Sociale
(CNAS).
XIt-Droit
de
formation
des
élus.
XH-Remboursement
aux
élus
des
frais
de
garde
et
d'assistance.
FINANCES XIV-
Indemnités
de
fonctions
au
Maire,
aux
Adjoints
et aux
Conseillers
Délégués.
XV-Maijoration
des
indemnités
de
fonctions
au
Maire,
aux
Adjoints
et aux
Conseillers
Délégués.
XVI-
Règlement
Budgétaire
et
Financier
(RBF)
: prorogation.
RÉSEAUX XVii-Convention
de
servitude
avec
Enedis
pour
la réalisation
d’un
branchement
individuel
neuf
en
soutirage
sur
les
parcelles
AL
n°
3338
et
AL
n°
3339
sises
Raise
Maritaise.
QUESTIONS
DIVERSES
2/2